fourniture et gestion de périodiques, français et étrangers pour l'université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

Université Paris 1 - panthéon Sorbonne

la consultation concerne la fourniture et gestion de périodiques, français et étrangers, acquis par abonnement au format papier, par abonnement au format couplé papier et électronique ou par abonnement choisi titre à titre au format électronique seul, pour l'université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-03-25. L'appel d'offres a été publié le 2022-01-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Université Paris 1 - panthéon Sorbonne

Qu'est-ce que c'est ?

• Périodiques › Publications périodiques

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-01-28	Avis de marché
2022-09-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-01-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Publications périodiques
Numéro de référence: 22M02
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Publications périodiques 📦
Code CPV supplémentaire: Publications périodiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: université Paris 1 - panthéon Sorbonne
Adresse postale: 12 Place du Panthéon
Code postal: 75231
Commune postale: Paris Cedex 05
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-paris1.fr 🌏
Courrier électronique: marches@univ-paris1.fr 📧
Téléphone: +33 144077878 📞
Fax: +33 144077695 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-28 📅
Date limite de soumission: 2022-03-25 📅
Date de publication: 2022-02-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 023-057048
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires

conformément à l'article R.2162-2 du code de la commande publique, le lot 1 sera conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 6 400 000 EUR 💰
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: périodiques édités en France à l'exclusion de tout périodique dont l'éditeur refuse la vente par un intermédiaire
Numéro du lot: 1
Brève description:

le lot 1 concerne les périodiques édités en France à l'exclusion de tout périodique dont l'éditeur refuse la vente par un intermédiaire

Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de sa date de notification, est renouvelable 3 fois 1 an, par tacite reconduction sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans.la dernière période prendra fin au plus tard le 27 juillet 2026. Pour ne pas le reconduire l'université se prononce par écrit un mois avant la date anniversaire du marché (date de notification)

Informations complémentaires:

conformément à l'article R.2162-2 du code de la commande publique, le lot 1 sera conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire

Intitulé du lot: périodiques édités en Europe sauf France, Italie, Espagne, Portugal, Royaume-Uni et Irlande à l'exclusion de tout périodique dont l'éditeur refuse la vente par un intermédiaire
Numéro du lot: 2
Brève description:

le lot 2 concerne les périodiques édités en Europe sauf France, Italie, Espagne, Portugal, Royaume-Uni et Irlande à l'exclusion de tout périodique dont l'éditeur refuse la vente par un intermédiaire

Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

le lot 2 sera conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire

Intitulé du lot: périodiques édités en Italie, Espagne, Portugal, pays d'amérique centrale et du sud à l'exclusion de tout périodique dont l'éditeur refuse la vente par un intermédiaire
Numéro du lot: 3
Brève description:

le lot 3 concerne les périodiques édités en Italie, Espagne, Portugal, pays d'amérique centrale et du sud à l'exclusion de tout périodique dont l'éditeur refuse la vente par un intermédiaire

Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

le lot 3 sera conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire

Intitulé du lot: périodiques édités au Royaume-Uni, Irlande, Etats-Unis, Canada et en Afrique, Asie, Océanie à l'exclusion de tout périodique dont l'éditeur refuse la vente par un intermédiaire
Numéro du lot: 4
Brève description:

le lot 4 concerne les périodiques édités au Royaume-Uni, Irlande, États-Unis, Canada et en Afrique, Asie, Océanie à l'exclusion de tout périodique dont l'éditeur refuse la vente par un intermédiaire

Valeur estimée hors TVA: 2 800 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

le lot 4 sera conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: paris

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.Si l'entreprise candidate, de création récente, n'est objectivement pas en mesure de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un des renseignements ou documents demandés par le pouvoir adjudicateur, elle peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur

Capacité technique et professionnelle:

- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.-une liste des principales références de prestations similaires effectuées au cours des trois dernières années.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de prestations attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

conformément à l'article R.2162-2 du code de la commande publique, les accords-cadres sont traités à bons de commande qui seront émis dans les limites financières suivantes : Lot 1 : - sans montant minimum annuel ; - montant maximum annuel : 720 000 euro(s) (H.T.). Lot 2 : - sans montant minimum annuel ; - montant maximum annuel : 670 000 euro(s) (H.T.). Lot 3 : - sans montant minimum annuel ; - montant maximum annuel : 250 000 euro(s) (H.T.). Lot 4 : - sans montant minimum annuel ; - montant maximum annuel : 1 250 000 euro(s) (H.T.).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-03-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Suivi des abonnements, gestion des réclamations pour les abonnements imprimés et de la résolution des problèmes d'accès pour l'électronique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Adéquation des moyens affectés et qualité des services proposés dédiés au marché
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Méthodologie d'abonnement et de réabonnement
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Optimisation des délais
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Optimisation des délais d'exécution

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Caroline DIOT / DAFB - Pôle achats
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2026

les critères de sélection des candidatures sont les garanties et capacités financières techniques et professionnelles. Les critères de jugement des offres communs à tous les lots sont détaillés à l'article 7.2 du RC. : Critère A : Valeur technique de l'offre, notée sur 60 points et jugée au regard du mémoire technique transmis par le candidat selon les sous-critères suivants : Sous critère A1 : Suivi des abonnements, gestion des réclamations pour les abonnements imprimés et de la résolution des problèmes d'accès pour l'électronique, notés sur 25 points ; Sous-Critère A2 : Adéquation des moyens affectés et qualité des services proposés dédiés au marché, notées sur 20 points : expérience spécifique de l'équipe dédiée des équipes du candidat et disponibilité de l'interlocuteur francophone dédié et des équipes supports qualité de l'outil en ligne, taille des portefeuilles suivis, disponibilité téléphonique... ;Sous-Critères A3 : Méthodologie d'abonnement et de réabonnement notée sur 15 points : facturation, qualité des documents fournis au client (clarté et complétude des dossiers de renouvellement et des PTF, des factures...), personnalisation et prise en compte des données client, relations entretenues avec les éditeurs.critère B : Prix de l'offre, noté sur 30 points sur la base du Détail Quantitatif Estimatif (Dqe). La formule utilisée s'écrit : Montant total du DQE le moins élevé *Note = --------------------------------------------------- x 30 Montant total du DQE analysé (*) Sous réserve que l'offre ne soit pas anormalement basse.Critère C : Optimisation des délais, notée sur 10 points et jugée au regard du Bordereau des délais transmis par le candidat. Seuls les délais inférieurs aux délais maximums seront valorisés dans le cadre de ce sous critère. Les délais proposés qui seraient supérieurs aux délais maximums rendraient l'offre irrégulière conformément à l'article R.2152-1 du code de la commande publique. Si aucun délai n'est proposé, il sera considéré que les délais maximums sont ceux proposés par le candidat.Le règlement des dépenses se fera après service fait par mandat administratif suivi d'un virement, dans le respect des règles de la comptabilité publique. Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours, conformément aux dispositions de l'article R.2192-10 du code de la commande publique du 1er avril 2019.le délai de paiement court à partir de la date de réception de la facture non sujette à contestation ou rectification.toutefois, le délai court à compter de la date d'exécution des prestations lorsque la date de réception de la demande de paiement est incertaine ou antérieure à cette date. Le défaut de paiement dans les délais prévus par le code de la commande publique (Ccp) fait courir de plein droit et sans autre formalité,des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire. Conformément à l'article 9-3 du CCP, sauf renonciationdu titulaire portée à l'acte d'engagement, le versement d'une avance est prévu pour chaque bon de commande supérieur à 50 000 euro(s) HT, conformément aux dispositions des articles R.2191-3 et s. Du code de la commande publique

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: le médiateur des marchés publics
Adresse postale: 139 rue de Bercy
Commune postale: Paris
Code postal: 75012
Téléphone: +33 140040404 📞
Courrier électronique: mediateur.industrie@finances.gouv.fr 📧
Fax: +33 155352425 📠
Adresse Internet: https://www.conseil-service-collectivites.fr/la-mediation-des-marches-publics/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2022/S 023-057048 (2022-01-28)

Avis d'attribution de marché (2022-09-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 11 560 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-01 📅
Date de publication: 2022-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 171-484145
Se réfère à l'avis: 2022/S 023-057048
Numéro JO-S: 171
Informations complémentaires

les quatre lots de la consultation ont été attribués le 7 juillet 2022 et notifiés le 21 juillet 2022. Les accords-cadres sont conclus pour une durée initiale ferme d'un (1) an à compter de leur date de notification. Conformément à l'article R.2112-4 du code de la commande publique du 1er avril 2019, chaque accord-cadre est renouvelable trois (3) fois, par période d'un an, par tacite reconduction, sans que sa durée puisse excéder quatre (4) ans. Le montant total de chaque lot correspond au montant maximum annuel multiplié par la durée maximale de chaque marché soit 4 ans

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-07-19 📅
Nom: ebsco information services
Adresse postale: immeuble le nobel - 3 rue jacques Rueff
Commune postale: Antony Cedex
Code postal: 92183
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140964700 📞
Courrier électronique: marchespublics@ebsco.com 📧
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: https://www.ebsco.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 2 880 000 EUR 💰
Nom: otto harrassowitz Gmbh & Co. KG
Adresse postale: kreuzberger Ring 7c-d
Commune postale: Wiesbaden
Code postal: 65205
Pays: Allemagne 🇩🇪
Téléphone: +49 6115300 📞
Courrier électronique: service@harrassowitz.de 📧
Adresse Internet: https://www.harrassowitz-verlag.de/DEU/index.ahtml 🌏
Valeur totale du marché: 2 680 000 EUR 💰
Nom: casalini libri
Adresse postale: via Benedetto da Maiano, 3
Commune postale: Florence
Code postal: 50014
Pays: Italie 🇮🇹
Téléphone: +39 05550181 📞
Courrier électronique: gen@casalini.it 📧
Pays: Firenze 🏙️
Adresse Internet: https://www.casalini.it/ 🌏
Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Adresse postale: immeuble le nobel - 3 rue jacques rueff
Valeur totale du marché: 5 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2022/S 171-484145 (2022-09-01)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Imprimés et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines (5)

Journaux (2)

Périodiques (1)

Publications périodiques