la consultation concerne la fourniture et gestion de périodiques, français et étrangers, acquis par abonnement au format papier, par abonnement au format couplé papier et électronique ou par abonnement choisi titre à titre au format électronique seul, pour l'université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-03-25.
L'appel d'offres a été publié le 2022-01-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et gestion de périodiques, français et étrangers pour l'université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
22M02”
Produits/services: Publications périodiques📦
Brève description:
“la consultation concerne la fourniture et gestion de périodiques, français et étrangers, acquis par abonnement au format papier, par abonnement au format...”
Brève description
la consultation concerne la fourniture et gestion de périodiques, français et étrangers, acquis par abonnement au format papier, par abonnement au format couplé papier et électronique ou par abonnement choisi titre à titre au format électronique seul, pour l'université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
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Valeur estimée hors TVA: EUR 6 400 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“périodiques édités en France à l'exclusion de tout périodique dont l'éditeur refuse la vente par un intermédiaire” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Publications périodiques📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: paris
Description du marché:
“le lot 1 concerne les périodiques édités en France à l'exclusion de tout périodique dont l'éditeur refuse la vente par un intermédiaire” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Suivi des abonnements, gestion des réclamations pour les abonnements imprimés et de la résolution des problèmes d'accès pour l'électronique”
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom):
“Adéquation des moyens affectés et qualité des services proposés dédiés au marché”
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Méthodologie d'abonnement et de réabonnement
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Optimisation des délais
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 600 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de sa date de notification, est renouvelable 3 fois 1 an, par tacite reconduction sans...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de sa date de notification, est renouvelable 3 fois 1 an, par tacite reconduction sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans.la dernière période prendra fin au plus tard le 27 juillet 2026. Pour ne pas le reconduire l'université se prononce par écrit un mois avant la date anniversaire du marché (date de notification)
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Informations complémentaires:
“conformément à l'article R.2162-2 du code de la commande publique, le lot 1 sera conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“périodiques édités en Europe sauf France, Italie, Espagne, Portugal, Royaume-Uni et Irlande à l'exclusion de tout périodique dont l'éditeur refuse la vente...”
Titre
périodiques édités en Europe sauf France, Italie, Espagne, Portugal, Royaume-Uni et Irlande à l'exclusion de tout périodique dont l'éditeur refuse la vente par un intermédiaire
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Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“le lot 2 concerne les périodiques édités en Europe sauf France, Italie, Espagne, Portugal, Royaume-Uni et Irlande à l'exclusion de tout périodique dont...”
Description du marché
le lot 2 concerne les périodiques édités en Europe sauf France, Italie, Espagne, Portugal, Royaume-Uni et Irlande à l'exclusion de tout périodique dont l'éditeur refuse la vente par un intermédiaire
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Optimisation des délais d'exécution
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 500 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le lot 2 sera conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“périodiques édités en Italie, Espagne, Portugal, pays d'amérique centrale et du sud à l'exclusion de tout périodique dont l'éditeur refuse la vente par un...”
Titre
périodiques édités en Italie, Espagne, Portugal, pays d'amérique centrale et du sud à l'exclusion de tout périodique dont l'éditeur refuse la vente par un intermédiaire
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“le lot 3 concerne les périodiques édités en Italie, Espagne, Portugal, pays d'amérique centrale et du sud à l'exclusion de tout périodique dont l'éditeur...”
Description du marché
le lot 3 concerne les périodiques édités en Italie, Espagne, Portugal, pays d'amérique centrale et du sud à l'exclusion de tout périodique dont l'éditeur refuse la vente par un intermédiaire
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le lot 3 sera conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“périodiques édités au Royaume-Uni, Irlande, Etats-Unis, Canada et en Afrique, Asie, Océanie à l'exclusion de tout périodique dont l'éditeur refuse la vente...”
Titre
périodiques édités au Royaume-Uni, Irlande, Etats-Unis, Canada et en Afrique, Asie, Océanie à l'exclusion de tout périodique dont l'éditeur refuse la vente par un intermédiaire
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“le lot 4 concerne les périodiques édités au Royaume-Uni, Irlande, États-Unis, Canada et en Afrique, Asie, Océanie à l'exclusion de tout périodique dont...”
Description du marché
le lot 4 concerne les périodiques édités au Royaume-Uni, Irlande, États-Unis, Canada et en Afrique, Asie, Océanie à l'exclusion de tout périodique dont l'éditeur refuse la vente par un intermédiaire
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 800 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le lot 4 sera conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.Si l'entreprise candidate, de création récente, n'est objectivement pas en mesure de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un des renseignements ou documents demandés par le pouvoir adjudicateur, elle peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.-une...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.-une liste des principales références de prestations similaires effectuées au cours des trois dernières années.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de prestations attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“conformément à l'article R.2162-2 du code de la commande publique, les accords-cadres sont traités à bons de commande qui seront émis dans les limites...”
Conditions d'exécution du contrat
conformément à l'article R.2162-2 du code de la commande publique, les accords-cadres sont traités à bons de commande qui seront émis dans les limites financières suivantes : Lot 1 : - sans montant minimum annuel ; - montant maximum annuel : 720 000 euro(s) (H.T.). Lot 2 : - sans montant minimum annuel ; - montant maximum annuel : 670 000 euro(s) (H.T.). Lot 3 : - sans montant minimum annuel ; - montant maximum annuel : 250 000 euro(s) (H.T.). Lot 4 : - sans montant minimum annuel ; - montant maximum annuel : 1 250 000 euro(s) (H.T.).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-03-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-03-25
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2026
Informations complémentaires
“les critères de sélection des candidatures sont les garanties et capacités financières techniques et professionnelles. Les critères de jugement des offres...”
les critères de sélection des candidatures sont les garanties et capacités financières techniques et professionnelles. Les critères de jugement des offres communs à tous les lots sont détaillés à l'article 7.2 du RC. : Critère A : Valeur technique de l'offre, notée sur 60 points et jugée au regard du mémoire technique transmis par le candidat selon les sous-critères suivants : Sous critère A1 : Suivi des abonnements, gestion des réclamations pour les abonnements imprimés et de la résolution des problèmes d'accès pour l'électronique, notés sur 25 points ; Sous-Critère A2 : Adéquation des moyens affectés et qualité des services proposés dédiés au marché, notées sur 20 points : expérience spécifique de l'équipe dédiée des équipes du candidat et disponibilité de l'interlocuteur francophone dédié et des équipes supports qualité de l'outil en ligne, taille des portefeuilles suivis, disponibilité téléphonique... ;Sous-Critères A3 : Méthodologie d'abonnement et de réabonnement notée sur 15 points : facturation, qualité des documents fournis au client (clarté et complétude des dossiers de renouvellement et des PTF, des factures...), personnalisation et prise en compte des données client, relations entretenues avec les éditeurs.critère B : Prix de l'offre, noté sur 30 points sur la base du Détail Quantitatif Estimatif (Dqe). La formule utilisée s'écrit : Montant total du DQE le moins élevé *Note = --------------------------------------------------- x 30 Montant total du DQE analysé (*) Sous réserve que l'offre ne soit pas anormalement basse.Critère C : Optimisation des délais, notée sur 10 points et jugée au regard du Bordereau des délais transmis par le candidat. Seuls les délais inférieurs aux délais maximums seront valorisés dans le cadre de ce sous critère. Les délais proposés qui seraient supérieurs aux délais maximums rendraient l'offre irrégulière conformément à l'article R.2152-1 du code de la commande publique. Si aucun délai n'est proposé, il sera considéré que les délais maximums sont ceux proposés par le candidat.Le règlement des dépenses se fera après service fait par mandat administratif suivi d'un virement, dans le respect des règles de la comptabilité publique. Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours, conformément aux dispositions de l'article R.2192-10 du code de la commande publique du 1er avril 2019.le délai de paiement court à partir de la date de réception de la facture non sujette à contestation ou rectification.toutefois, le délai court à compter de la date d'exécution des prestations lorsque la date de réception de la demande de paiement est incertaine ou antérieure à cette date. Le défaut de paiement dans les délais prévus par le code de la commande publique (Ccp) fait courir de plein droit et sans autre formalité,des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire. Conformément à l'article 9-3 du CCP, sauf renonciationdu titulaire portée à l'acte d'engagement, le versement d'une avance est prévu pour chaque bon de commande supérieur à 50 000 euro(s) HT, conformément aux dispositions des articles R.2191-3 et s. Du code de la commande publique
Avis d'attribution de marché (2022-09-01) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 11 560 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 023-057048
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22M02
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“le lot 1 concerne la fourniture de périodiques édités en France à l'exclusion de tout périodique dont l'éditeur refuse la vente par un intermédiaire”
Date de conclusion du contrat: 2022-07-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: ebsco information services
Adresse postale: immeuble le nobel - 3 rue jacques Rueff
Commune postale: Antony Cedex
Code postal: 92183
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140964700📞
Courrier électronique: marchespublics@ebsco.com📧
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: https://www.ebsco.com/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 600 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 880 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“le lot 2 concerne les périodiques en Europe sauf France, Italie, Espagne, Portugal, Royaume-Uni et Irlande à l'exclusion de tout périodique dont l'éditeur...”
Titre
le lot 2 concerne les périodiques en Europe sauf France, Italie, Espagne, Portugal, Royaume-Uni et Irlande à l'exclusion de tout périodique dont l'éditeur refuse la vente par un intermédiaire
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: otto harrassowitz Gmbh & Co. KG
Adresse postale: kreuzberger Ring 7c-d
Commune postale: Wiesbaden
Code postal: 65205
Pays: Allemagne 🇩🇪
Téléphone: +49 6115300📞
Courrier électronique: service@harrassowitz.de📧
Région: Deutschland 🏙️
URL: https://www.harrassowitz-verlag.de/DEU/index.ahtml🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 500 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 680 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“le lot 3 concerne les périodiques édités en Italie, Espagne, Portugal, pays d'amérique centrale et du sud à l'exclusion de tout périodique dont l'éditeur...”
Titre
le lot 3 concerne les périodiques édités en Italie, Espagne, Portugal, pays d'amérique centrale et du sud à l'exclusion de tout périodique dont l'éditeur refuse la vente par un intermédiaire
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: casalini libri
Adresse postale: via Benedetto da Maiano, 3
Commune postale: Florence
Code postal: 50014
Pays: Italie 🇮🇹
Téléphone: +39 05550181📞
Courrier électronique: gen@casalini.it📧
Région: Firenze 🏙️
URL: https://www.casalini.it/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 500 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“le lot 4 concerne les périodiques édités au Royaume-Uni, Irlande, Etats-Unis, Canada et en Afrique, Asie, Océanie à l'exclusion de tout périodique dont...”
Titre
le lot 4 concerne les périodiques édités au Royaume-Uni, Irlande, Etats-Unis, Canada et en Afrique, Asie, Océanie à l'exclusion de tout périodique dont l'éditeur refuse la vente par un intermédiaire
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Adresse postale: immeuble le nobel - 3 rue jacques rueff
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 800 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 000 000 💰
“les quatre lots de la consultation ont été attribués le 7 juillet 2022 et notifiés le 21 juillet 2022. Les accords-cadres sont conclus pour une durée...”
les quatre lots de la consultation ont été attribués le 7 juillet 2022 et notifiés le 21 juillet 2022. Les accords-cadres sont conclus pour une durée initiale ferme d'un (1) an à compter de leur date de notification. Conformément à l'article R.2112-4 du code de la commande publique du 1er avril 2019, chaque accord-cadre est renouvelable trois (3) fois, par période d'un an, par tacite reconduction, sans que sa durée puisse excéder quatre (4) ans. Le montant total de chaque lot correspond au montant maximum annuel multiplié par la durée maximale de chaque marché soit 4 ans
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Source: OJS 2022/S 171-484145 (2022-09-01)