fourniture et délivrance d'effets de sport
ARM/SCA/PFAF-RBT
l'Accord-Cadre a pour objet la fourniture et la délivrance d'effets de sport au profit du personnel et des organismes du Ministère des Armées (Minarm). Ces effets s'entendent principalement des effets vestimentaires, des effets chaussants et des sacs de sport
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-01-17. L'appel d'offres a été publié le 2022-11-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-11-07 | Avis de marché |
| 2023-05-10 | Avis d'attribution de marché |
| 2023-05-22 | Modification d'un marché /d'une concession en cours |
Avis de marché (2022-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements de sport
Numéro de référence: DAF_2022_001331
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements de sport 📦
Code CPV supplémentaire: Vêtements de sport 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: arm/sca/pfaf-rbt
Adresse postale: pfc-rbt qge 11 rue de Groussay Cs70106
Code postal: 78513
Commune postale: Rambouillet Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.defense.gouv.fr/commissariat 🌏
Courrier électronique: pfc.rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 134574889 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2116121&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-07 📅
Date limite de soumission: 2023-01-17 📅
Date de publication: 2022-11-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 218-625576
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 47293713.10 EUR 💰
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 47293713.10 EUR 💰
Durée de l'accord: 60 mois
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution: france
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Justification de l’accord-cadre:
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-01-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: plate-Forme Commissariat de Rambouillet
Informations complémentaires: la séance n'est pas publique
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: octobre 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: directeur de la PFC-RBT ( recours gracieux)
Adresse postale: quartier General Estienne, 11 rue de Groussay- cs70106
Commune postale: Rambouillet Cedex
Code postal: 78513
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 134574889 📞
Courrier électronique: pfc.rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://www.defense.gouv.fr/commissariat 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 56 avenue de saint-cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta.versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Source: OJS 2022/S 218-625576 (2022-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements de sport
Numéro de référence: DAF_2022_001331
Brève description:
l'Accord-Cadre a pour objet la fourniture et la délivrance d'effets de sport au profit du personnel et des organismes du Ministère des Armées (Minarm). Ces effets s'entendent principalement des effets vestimentaires, des effets chaussants et des sacs de sport
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements de sport 📦
Code CPV supplémentaire: Vêtements de sport 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: arm/sca/pfaf-rbt
Adresse postale: pfc-rbt qge 11 rue de Groussay Cs70106
Code postal: 78513
Commune postale: Rambouillet Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.defense.gouv.fr/commissariat 🌏
Courrier électronique: pfc.rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 134574889 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2116121&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-07 📅
Date limite de soumission: 2023-01-17 📅
Date de publication: 2022-11-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 218-625576
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires
la procédure porte sur un processus complet d'approvisionnement avec mise en place d'un site internet dédié avec un portail de commande avec ses fonctionnalités, l'accès à un catalogue dédié par famille d'articles et livraison sur site
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 47293713.10 EUR 💰
Brève description:
l'Accord-Cadre a pour objet la fourniture et la délivrance d'effets de sport au profit du personnel et des organismes du Ministère des Armées (Minarm). Ces effets s'entendent principalement des effets vestimentaires, des effets chaussants et des sacs de sport. Les commandes porteront sur le catalogue public du prestataire applicable à l'ensemble de sa clientèle, pour les familles d'articles entrant dans le champ d'application du présent accord-cadre, sur lequel des taux de remise seront octroyés à l'acheteur par marques, pour la durée de l'accord-cadre
Afficher plus
Durée de l'accord: 60 mois
Informations complémentaires:
la procédure porte sur un processus complet d'approvisionnement avec mise en place d'un site internet dédié avec un portail de commande avec ses fonctionnalités, l'accès à un catalogue dédié par famille d'articles et livraison sur site
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: france
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Justification de l’accord-cadre:
du fait des investissements préalables à réaliser pour le développement du site internet dédié, la durée de l'accord-cadre est de 60 mois à compter de sa date de notification
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
du fait des investissements préalables à réaliser pour le développement du site internet dédié, la durée de l'accord-cadre est de 60 mois à compter de sa date de notification
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-01-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: plate-Forme Commissariat de Rambouillet
Informations complémentaires: la séance n'est pas publique
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: octobre 2027
la présente consultation est un appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique (Ccp)
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: directeur de la PFC-RBT ( recours gracieux)
Adresse postale: quartier General Estienne, 11 rue de Groussay- cs70106
Commune postale: Rambouillet Cedex
Code postal: 78513
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 134574889 📞
Courrier électronique: pfc.rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://www.defense.gouv.fr/commissariat 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 56 avenue de saint-cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta.versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Source: OJS 2022/S 218-625576 (2022-11-07)
Avis d'attribution de marché (2023-05-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 35 788 254 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-10 📅
Date de publication: 2023-05-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 093-285850
Se réfère à l'avis: 2022/S 218-625576
Numéro JO-S: 93
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pilotage
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Developpement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-03-15 📅
Nom: groupe lepape
Numéro d'enregistrement national: 75155444500047
Adresse postale: 39 rue d'artois
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://Lepape.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 35 788 254 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2023/S 093-285850 (2023-05-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 35 788 254 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-10 📅
Date de publication: 2023-05-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 093-285850
Se réfère à l'avis: 2022/S 218-625576
Numéro JO-S: 93
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pilotage
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Developpement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-03-15 📅
Nom: groupe lepape
Numéro d'enregistrement national: 75155444500047
Adresse postale: 39 rue d'artois
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://Lepape.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 35 788 254 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2023/S 093-285850 (2023-05-10)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 35 788 254 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Modification d'un marché /d'une concession en cours
Procédure
Critères d'attribution
Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-22 📅
Date de publication: 2023-05-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 101-311115
Se réfère à l'avis: 2023/S 093-285850
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires
modification date de conclusion du marché : 09 mai 2023
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-05-09 📅
Nom: groupe LEPAPE
Courrier électronique: info@lepape-defense.com 📧
Adresse Internet: https://lepape.com/ 🌏
Source: OJS 2023/S 101-311115 (2023-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 35 788 254 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Modification d'un marché /d'une concession en cours
Procédure
Critères d'attribution
Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-22 📅
Date de publication: 2023-05-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 101-311115
Se réfère à l'avis: 2023/S 093-285850
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires
modification date de conclusion du marché : 09 mai 2023
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-05-09 📅
Nom: groupe LEPAPE
Courrier électronique: info@lepape-defense.com 📧
Adresse Internet: https://lepape.com/ 🌏
Source: OJS 2023/S 101-311115 (2023-05-22)
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- Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires (>20 nouveaux marchés)