le présent marché a pour objet la fourniture, entretien et dépannage de pneumatiques pour les véhicules poids lourds et engins spéciaux, sur site, dans les dépôts techniques et sur l'ensemble du territoire communautaire d'alès Agglomération
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-06-03.
L'appel d'offres a été publié le 2022-04-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture, entretien et dépannage de pneumatiques pour les véhicules poids lourds et engins spéciaux
2022AOGSPNEUS”
Produits/services: Pneus pour camions📦
Brève description:
“le présent marché a pour objet la fourniture, entretien et dépannage de pneumatiques pour les véhicules poids lourds et engins spéciaux, sur site, dans les...”
Brève description
le présent marché a pour objet la fourniture, entretien et dépannage de pneumatiques pour les véhicules poids lourds et engins spéciaux, sur site, dans les dépôts techniques et sur l'ensemble du territoire communautaire d'alès Agglomération
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture, entretien et dépannage de pneumatiques pour les poids lourds, sur site, dans les dépôts tecniques et sur l'ensemble du territoire communautaire...”
Titre
fourniture, entretien et dépannage de pneumatiques pour les poids lourds, sur site, dans les dépôts tecniques et sur l'ensemble du territoire communautaire d'alès Agglomération
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pneus pour camions📦
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Description du marché:
“au regard du siège social d'alès Agglomération, sis 2, rue Michelet, le parc le plus important de véhicules poids lourds, représentant la moitié de la...”
Description du marché
au regard du siège social d'alès Agglomération, sis 2, rue Michelet, le parc le plus important de véhicules poids lourds, représentant la moitié de la flotte ( 21 Pl) est le Centre Technique de Bruèges, situé 40 Avenue Monge - 30100 Alès à 10 minutes du siège social. En outre, il existe quatre dépôts annexes : - dépôt Technique d'anduze, " za Labahou " - 30140 Anduze (8 PL et 25 minutes du siège social). - dépôt Technique de l'habitarelle, " zi de l'habitarelle " - 30110 Les Salles du Gardon ( 6 PL et 15 minutes du siège social). - dépôt Technique de Génolhac - 30450 " zi Le Boucheirou " - 30450 Génolhac (3 PL et 55 minutes du siège social). - dépôt Technique de Rousson, lieu-dit " Pont d'avène " - 30340 Rousson (4 poids lourds et 20 minutes du siège social).le présent lot est passé sans minimum annuel et avec un maximum annuel de 100 000 euro(s)ht, en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture, entretien et dépannage de pneumatiques pour les engins spéciaux, sur site, dans les dépôts techniques et sur l'ensemble du territoire...”
Titre
fourniture, entretien et dépannage de pneumatiques pour les engins spéciaux, sur site, dans les dépôts techniques et sur l'ensemble du territoire communautaire d'alès Agglomération
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Pneus pour fortes charges📦
Description du marché:
“au regard du siège social d'alès Agglomération, sis 2, rue Michelet, les engins spéciaux, sont parqués respectivement sur la commune d'anduze ZA Labahou (25...”
Description du marché
au regard du siège social d'alès Agglomération, sis 2, rue Michelet, les engins spéciaux, sont parqués respectivement sur la commune d'anduze ZA Labahou (25 minutes du siège social), pour le tractopelle de marque Case,Et JCB chargeur, sur la commune des Salles du Gardon (15 minutes du siège social), pour le tractopelle de marque Caterpillar,Et CASE 960,sur la commune de Génolhac (55 minutes du siège social, pour le tractopelle de marque JCB 3cx et le chariot élévateur de marque TOYOTA .Le présent lot est passé sans minimum annuel et avec un maximum annuel de 10 000 euro(s)ht, en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique
Afficher plus
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-06-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-06-17
12:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): les date et heure précisées ci dessus sont prévisionnelles
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: a l'échéance du présent marché
Informations complémentaires
“financement du marché : Fonds propres Alès AgglomérationAvance prévue au titre du lot 1 (option retenue pour le calcul de l'avance est l'option B du CCAG...”
financement du marché : Fonds propres Alès AgglomérationAvance prévue au titre du lot 1 (option retenue pour le calcul de l'avance est l'option B du CCAG -Fcs)Virement bancaire. Délai de paiement à 30 jours. Application d'intérêts moratoires (BCE majoré de 8 points) et indemnité forfaitaire de 40 euro(s) pour frais de recouvrement. Les prix du marché sont fermes, actualisables la première année d'exécution et révisables annuellement en cas de reconduction.Les groupements d'entreprises conjoints ou solidaires sont admis. Le mandataire devra être dûment désigné dans la lettre de candidature ou dans le DUME et ne peut représenter en cette qualité plus d'un groupement pour un même marché. En cas de groupement conjoint, le mandataire commun du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique pour l'exécution du présent marché.Les plis devront être transmissur la plateforme de dématérialisation : www.achatpublic.com. Les candidats doivent impérativement transmettre leurs documents au format de fichiers PDF (les autres formats de fichiers ne sont pas autorisés). La signature de l'offre est facultative lors du dépôtpour cette consultation. En cas de sélection au titre de l'offre économiquement la plus avantageuse, l'acte d'engagement devra être signé au plus tard avant l'attribution.Renseignements techniques : M. Frédéric FABRE - 04 66 92 22 20 - frederic.fabre@ville-ales.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères - cS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0466273700📞
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- introduire, avant la signature du marché, un recours gracieux auprès de l'acheteur public contre la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- introduire, avant la signature du marché, un recours gracieux auprès de l'acheteur public contre la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre ;- un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat par la personne publique. A partir de la signature du contrat ce recours n'est plus ouvert. (Application des articles L.551-1 et suivants et R.551-1 et suivants du Code de justice administrative).- Un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L 551.13 du Code de justice administrative au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.- Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, ces tiers auxquels ce recours est ouvert ne sont plus recevables àdemander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables. (Conseil d'etat,ass., 4 avril 2014, " Département de Tarn-Et-Garonne ", no 358994).- L'Opérateur économique est informé que l'acheteur public, en matière de procédures formalisées, ne procédera à la signature du marché public avec l'attributaire qu'une fois le délai de "Stand Still" écoulé à compter de l'envoi de la lettre de rejet
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 087-235512 (2022-04-29)
Avis d'attribution de marché (2022-07-19) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 440 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom):
“Prix des prestations : Apprécié au regard du montant total qui résultent du détail quantitatif estimatif propre à chaque lot”
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 087-235512
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“fourniture, entretien et dépannage de pneumatiques pour les poids lourds, sur site, dans les dépôts techniques et sur L'Ensemble du territoire communautaire...”
Titre
fourniture, entretien et dépannage de pneumatiques pour les poids lourds, sur site, dans les dépôts techniques et sur L'Ensemble du territoire communautaire D'Alès AGGLOMÉRATION
Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2022-07-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl rome pneu
Adresse postale: 1482 ancienne route de Nîmes
Commune postale: Saint-Hilaire-de-Brethmas
Code postal: 30560
Pays: France 🇫🇷
Région: Gard🏙️
URL: https://www.romepneus-points.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“fourniture, entretien et dépannage de pneumatiques pour les engins spéciaux, sur site, dans les dépôts techniques et sur L'Ensemble du territoire...”
Titre
fourniture, entretien et dépannage de pneumatiques pour les engins spéciaux, sur site, dans les dépôts techniques et sur L'Ensemble du territoire communautaire D'Alès AGGLOMÉRATION
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 40 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
Source: OJS 2022/S 140-398562 (2022-07-19)