Fourniture de vitrages pour autobus de la RATP de marque Bluebus, Evobus, Iveco, Heuliez, Man, Scania et Solaris

RATP

La présente consultation a pour objet d’établir des accords-cadres à commandes à montants minimum et maximum pour une durée de vingt-sept (27) mois pour la fourniture de vitrages pour autobus de la RATP de marque Bluebus, Evobus, Iveco, Heuliez, Man, Scania et Solaris :
- Montant minimum : 70% (soixante-dix pourcent) du montant des lots pour lesquels le titulaire est retenu ;
- Montant maximum : 110% (cent-dix pourcent) du montant des lots pour lesquels le titulaire est retenu.
La consultation est alloti en 432 lots, chaque lot représentant une référence de vitrage. Le montant d’un lot correspond au volume prévisionnel sur vingt-sept (27 mois) multiplié par le prix unitaire. Pour cette consultation, l'attribution se fera lot par lot.
Les lots et références sont détaillés dans le bordereau des prix unitaires. Les quantités sont estimées et exprimées sur vingt-sept (27 mois), sans engagement de la part de la RATP.
Les références de vitrages demandées seront exclusivement des pièces dites « équivalente constructeur (ou deuxième – 2ème – monte) » c’est-à-dire identiques en tout point (côtes identiques et même fabricant) aux pièces d'origine de première (1ère) monte.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-05-20. L'appel d'offres a été publié le 2022-05-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• RATP

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-05-03	Avis de marché
2022-10-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: DHA_2022RDS18024
Brève description:

La présente consultation a pour objet d’établir des accords-cadres à commandes à montants minimum et maximum pour une durée de vingt-sept (27) mois pour la fourniture de vitrages pour autobus de la RATP de marque Bluebus, Evobus, Iveco, Heuliez, Man, Scania et Solaris : - Montant minimum : 70% (soixante-dix pourcent) du montant des lots pour lesquels le titulaire est retenu ; - Montant maximum : 110% (cent-dix pourcent) du montant des lots pour lesquels le titulaire est retenu. La consultation est alloti en 432 lots, chaque lot représentant une référence de vitrage. Le montant d’un lot correspond au volume prévisionnel sur vingt-sept (27 mois) multiplié par le prix unitaire. Pour cette consultation, l'attribution se fera lot par lot. Les lots et références sont détaillés dans le bordereau des prix unitaires. Les quantités sont estimées et exprimées sur vingt-sept (27 mois), sans engagement de la part de la RATP. Les références de vitrages demandées seront exclusivement des pièces dites « équivalente constructeur (ou deuxième – 2ème – monte) » c’est-à-dire identiques en tout point (côtes identiques et même fabricant) aux pièces d'origine de première (1ère) monte.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Ratp
Adresse postale: LAC B916 - 54, quai de la Rapée
Code postal: 75599
Commune postale: Paris cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.ratp.fr 🌏
Courrier électronique: axelle.trotel@ratp.fr 📧
Téléphone: +33 764625851 📞
URL des documents: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL pour la participation: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-03 📅
Date limite de soumission: 2022-05-20 📅
Date de publication: 2022-05-06 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 089-245513
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires

Classification technique des achats: H23 - Pièces constructeur et équipementier

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

- Montant minimum : 70% (soixante-dix pourcent) du montant des lots pour lesquels le titulaire est retenu ;

- Montant maximum : 110% (cent-dix pourcent) du montant des lots pour lesquels le titulaire est retenu.

La consultation est alloti en 432 lots, chaque lot représentant une référence de vitrage. Le montant d’un lot correspond au volume prévisionnel sur vingt-sept (27 mois) multiplié par le prix unitaire. Pour cette consultation, l'attribution se fera lot par lot.

Les lots et références sont détaillés dans le bordereau des prix unitaires. Les quantités sont estimées et exprimées sur vingt-sept (27 mois), sans engagement de la part de la RATP.

Les références de vitrages demandées seront exclusivement des pièces dites « équivalente constructeur (ou deuxième – 2ème – monte) » c’est-à-dire identiques en tout point (côtes identiques et même fabricant) aux pièces d'origine de première (1ère) monte.

Intitulé du lot: Ensemble des références de vitrage
Numéro du lot: 1
Brève description:

La présente consultation porte sur la fourniture de vitrages pour autobus de la RATP de marque Bluebus, Evobus, Iveco, Heuliez, Man, Scania et Solaris.

Un fichier Excel intitulé "fichier allotissement", comportant l'ensemble des lots (ou références) est mis à disposition du candidat qui devra cocher les lots (ou références) pour lesquels il souhaite remettre une offre.

Le périmètre comprend 432 références de vitrages qui seront exclusivement des pièces dites « équivalente constructeur (ou deuxième – 2ème – monte) » c’est-à-dire identiques en tout point (côtes identiques et même fabricant) aux pièces d'origine de première (1ère) monte.

La définition des standards qualités et la qualité des pièces demandées au titre du marché sont définis à l’ « Article 6 : Contrôle et suivi de la qualité des pièces » du projet de marché.

Le candidat garantit la provenance et l'équivalence des fonctionnalités (matière, résistance, durée de vie…) de la pièce fournie avec la pièce constructeur (1ère monte) et doit être en mesure de fournir pendant toute la durée du marché et sur demande de la RATP les certificats de deuxième monte et tout autre document attestant de l'équivalence des objectifs qualité de la pièce d'origine 1ère monte.

Description des options:

Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique.

La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations complémentaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R2122-4 du Code de la Commande publique.

Informations complémentaires:

Classification technique des achats:

H23 - Pièces constructeur et équipementier

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France).

Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du Ministère des Finances à l’adresse suivante :

http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

Dans le cas d'une réponse du candidat en groupement d'entreprises, chaque co-traitant devra fournir un formulaire DC2 (ou éléments équivalents); le formulaire DC1 sera commun à tous les co-traitants.

Ces documents, certificats ou attestations sont produits en langue française.

Situation économique et financière:

Liste et description succincte des critères de sélection :

Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le formulaire DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME).

Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen.

Les candidats fourniront en outre : les bilans ou extraits de bilans des trois derniers exercices comptables, les déclarations appropriées de banques ou le cas échéant, la preuve d’une assurance des risques professionnels pertinents.

Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d’autres entreprises notamment en cas de sous-traitance ou de recours aux capacités de la maison mère, il devra justifier de ces capacités et du fait qu’il en disposera bien pendant toute l’exécution du marché par la production notamment soit d’un contrat soit d’un engagement écrit contraignant pour ces entreprises tierces.

Au cas où la candidature serait présentée pour un lot ou plusieurs lots, celle-ci sera admise pour chacun des lots pour lequel le dernier CA du candidat représente au moins 2 fois le montant total annuel du lot considéré et estimé par la RATP. En cas d’impact sur le CA du candidat lié au Covid et dûment justifié, celui-ci pourra fournir le CA de l’année 2019.

Toutefois, dans l'éventualité où un soumissionnaire se verrait attribuer plusieurs lots à exécuter en même temps, son CA annuel minimal devra représenter au moins 2 fois le montant annuel cumulé de ces lots.

Capacité technique et professionnelle:

Liste et description succincte des critères de sélection :

Conformément à l’article L.2142-1 du CCP, les capacités techniques et professionnelles demandées doivent être nécessaires à l’exécution du marché public décrit aux articles II.1.4 et II.2.4. Ces conditions de participation sont liées et proportionnées à l’objet du marché public ou à ses conditions d’exécution.

Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l’imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME) ainsi que les documents ci-dessous :

- Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis pour des prestations similaires à l’objet du ou des lots de la présente consultation au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique. Les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte.

Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités techniques/professionnelles d’autres entreprises notamment en cas de sous-traitance ou de recours aux capacités de la maison mère, il devra justifier de ces capacités et du fait qu’il en disposera bien pendant toute l’exécution du marché par la production notamment :

- Soit d’un contrat (par exemple une déclaration de sous-traitance signée par le candidat et un sous-traitant),

- Soit d'un engagement écrit de la part d'une entreprise tierce aux termes duquel celle-ci s'engage à exécuter une partie du marché pour le compte du candidat

- Soit d’un engagement écrit de la part du candidat lui-même aux termes duquel celui-ci s'engage à recourir à une entreprise tierce nommément désignée pour l'exécution d'une partie du marché.

Dans tous les cas, le contrat ou l'engagement écrit devra être accompagné de la preuve de la capacité techniques/professionnelle de l'entreprise tierce (fourniture des certificats de qualification de cette entreprise ou liste de références pour des prestations similaires).

Si le candidat veut se prévaloir de la capacité technique/professionnelle d’un sous-traitant, il doit fournir ces éléments qui sont nécessaires à l’appréciation de la capacité au stade de la candidature. Il ne peut pas se contenter d'éléments déclaratifs.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Les pièces qui seront fournies au titre du marché seront exclusivement des pièces dites « équivalente constructeur (ou deuxième – 2ème – monte) » c’est-à-dire identiques en tout point (côtes identiques et même fabricant) aux pièces d'origine de première (1ère) monte.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur ressources propres.

Les prix sont révisables.

Paiement à 60 jours à compter de la réception de la demande de paiement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les candidats ont la faculté de se présenter en groupement.

Ils devront alors en préciser la forme (conjoint, conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire) et désigner

le mandataire.

Toutefois le candidat qui se présente en groupement ne peut pas se présenter également :

- en qualité de candidat individuel

- en tant que membre d'un autre ou de plusieurs autres groupements.

Dans le cas où ces conditions ne seraient pas respectées, l'ensemble des candidatures concernées seront

rejetées.

L’attention des candidats est attirée sur le fait que sauf défaillance de l’un des membres du groupement

dûment justifiée auprès de la RATP, la composition de celui-ci, définie au moment de la candidature, ne

pourra pas être modifiée.

En outre, les candidats sont informés que l’acheteur se réserve la possibilité d’exiger la transformation du

groupement en groupement solidaire s’il considère que cela est préférable pour la bonne exécution du

marché.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 77566343801906
Contact
Point de contact: Axelle TROTEL
Adresse Internet: www.ratp.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL des documents: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Informations complémentaires

CONDITIONS DE REMISE DES CANDIDATURES :

Le candidat répond sur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html

En cas de difficulté technique/question, appeler la hotline au +33 811906438 ou depuis l'étranger au +33 146095672 ou via ratp@bravosolution.fr

Le candidat se référera aux prérequis techniques disponibles sur la plate-forme.

Il sélectionne la consultation n° DHA_2022RDS18024 puis candidate en ligne, et clique sur le bouton «Publier réponse». L’inscription est gratuite et nécessaire pour répondre

et être informé en cas de modification de la consultation.

Ce dépôt donne lieu à un AR mentionnant date et heure de réception sur la plate-forme. La candidature qui ne serait pas complètement chargée et publiée en ligne avant la date et heure limites, sera rejetée. Le candidat peut ne pas fournir l'ensemble des documents et renseignements demandés, hormis le DC1 (ou équivalent) qui sera remis sur la plate-forme, à la condition que ceux-ci soient disponibles au moins un mois, accessibles directement et gratuitement par l'acheteur par le biais:

- d’un système électronique de mise à disposition d’informations administré par un organisme officiel

- ou d’un espace de stockage numérique, sous réserve de la garantie de confidentialité dudit espace.

Le cas échéant, le candidat précisera dans son dossier toutes les informations nécessaires à la consultation de son dossier: si les documents ont déjà été transmis dans une précédente consultation, les éléments doivent demeurer valables. Le candidat indiquera la réf de la consultation pour laquelle les documents ont déjà été transmis.

Pour les candidatures retenues, le lien permettant de télécharger le DCE sera précisé dans le courrier électronique d’invitation à présenter une offre. Le candidat veillera à utiliser son compte fournisseur principal sur la plate-forme. À défaut il veillera à mettre à jour ses coordonnées pour recevoir le DCE. Dans le cas contraire, la RATP ne pourra être tenue pour responsable de la non-réception d’informations ou documents liés à la procédure en cours.

INFORMATIONS IMPORTANTES :

En cas de dépôts successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date et heure limites de réception des candidatures/offres.

Le candidat peut adresser, dans les délais impartis, une Copie de sauvegarde (CS) de sa candidature/offre sur support physique électronique ou sur support papier, par lettre recommandée avec AR avec obligatoirement la mention Copie de sauvegarde à :

LYON-BERCY - MAISON DE LA RATP

Département Réseau de Surface

A l’attention d'Axelle TROTEL

54 Quai de la Rapée

75012 Paris

France

ou remise à la RATP contre récépissé, du lundi au vendredi de 9h30 à 12h - 14h à 16h30 à la même adresse.

Les réponses dématérialisées dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l’objet d’une tentative de restauration. Elles seront réputées n’avoir jamais été reçues: les CS seront alors examinées.

En cas de remise hors délai des CS, celles-ci seront réputées n’avoir jamais été reçues.

Dans le cas où la CS comporterait un ou des support(s) électronique(s) dans le(s)quel(s) un virus serait détecté, la candidature/offre du candidat sera définitivement rejetée.

Les candidatures/offres par courriel ne sont pas admises. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés.

Le marché sera signé électroniquement par les parties prenantes via une plate-forme dédiée gratuite, sans acquisition de matériels.

La candidature et l’offre devront être remises en français.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 444594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP Département Juridique - Unité Projets et Contrats
Adresse postale: 54, quai de la Rapée
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Téléphone: +33 158772001 📞
Courrier électronique: info.recours@ratp.fr 📧
Fax: +33 158772123 📠
Source: OJS 2022/S 089-245513 (2022-05-03)

Avis d'attribution de marché (2022-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 6 172 955 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-11 📅
Date de publication: 2022-10-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 199-567068
Se réfère à l'avis: 2022/S 089-245513
Numéro JO-S: 199

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation porte sur la fourniture de vitrages pour autobus de

la RATP de marque Bluebus, Evobus, Iveco, Heuliez, Man, Scania et Solaris.

Le périmètre initial de la consultation comprenait 432 références de lots. 332 lots ont été attribués.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 9%
Critère de qualité (nom): Organisation et moyens mis en oeuvre pour répondre aux besoins de la RATP
Critère de qualité (pondération): 7%
Critère de qualité (nom): Pertinence des moyens mis à la disposition de la RATP pour lui communiquer des éléments d'ordre logistique
Critère de qualité (pondération): 4%
Prix (pondération): 80%

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-09-01 📅
Nom: Man Truck & Bus France
Commune postale: Evry
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 401 122 EUR 💰
Nom: Iveco france
Commune postale: Vénissieux
Valeur totale du marché: 2 839 543 EUR 💰
Nom: Car et Bus Maintenance
Commune postale: Rouillon
Valeur totale du marché: 2 932 290 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2022/S 199-567068 (2022-10-11)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)

Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules (>20)