Fourniture de vitrages pour autobus de la RATP de marque Bluebus, Evobus, Iveco, Heuliez, Man, Scania et Solaris

RATP

La présente consultation a pour objet d’établir des accords-cadres à commandes à montants minimum et maximum pour une durée de vingt-sept (27) mois pour la fourniture de vitrages pour autobus de la RATP de marque Bluebus, Evobus, Iveco, Heuliez, Man, Scania et Solaris :
- Montant minimum : 70% (soixante-dix pourcent) du montant des lots pour lesquels le titulaire est retenu ;
- Montant maximum : 110% (cent-dix pourcent) du montant des lots pour lesquels le titulaire est retenu.
La consultation est alloti en 432 lots, chaque lot représentant une référence de vitrage. Le montant d’un lot correspond au volume prévisionnel sur vingt-sept (27 mois) multiplié par le prix unitaire. Pour cette consultation, l'attribution se fera lot par lot.
Les lots et références sont détaillés dans le bordereau des prix unitaires. Les quantités sont estimées et exprimées sur vingt-sept (27 mois), sans engagement de la part de la RATP.
Les références de vitrages demandées seront exclusivement des pièces dites « équivalente constructeur (ou deuxième – 2ème – monte) » c’est-à-dire identiques en tout point (côtes identiques et même fabricant) aux pièces d'origine de première (1ère) monte.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-05-20. L'appel d'offres a été publié le 2022-05-03.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2022-05-03 Avis de marché
2022-10-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-05-03)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ratp
Numéro d'enregistrement national: 77566343801906
Adresse postale: LAC B916 - 54, quai de la Rapée
Commune postale: Paris cedex 12
Code postal: 75599
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Axelle TROTEL
Téléphone: +33 764625851 📞
Courrier électronique: axelle.trotel@ratp.fr 📧
Région: Paris 🏙️
URL: www.ratp.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
Communication
URL des documents: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL de participation: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de vitrages pour autobus de la RATP de marque Bluebus, Evobus, Iveco, Heuliez, Man, Scania et Solaris DHA_2022RDS18024”
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet d’établir des accords-cadres à commandes à montants minimum et maximum pour une durée de vingt-sept (27) mois pour la...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Ensemble des références de vitrage
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France 🏙️
Description du marché:
“La présente consultation porte sur la fourniture de vitrages pour autobus de la RATP de marque Bluebus, Evobus, Iveco, Heuliez, Man, Scania et Solaris. Un...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de fin: 2024-12-31 📅
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique. La RATP se réserve la...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires: Classification technique des achats: H23 - Pièces constructeur et équipementier

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste et description succincte des critères de sélection : Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le formulaire DC2 (ou...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste et description succincte des critères de sélection : Conformément à l’article L.2142-1 du CCP, les capacités techniques et professionnelles demandées...”    Afficher plus
Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Les pièces qui seront fournies au titre du marché seront exclusivement des pièces dites « équivalente constructeur (ou deuxième – 2ème – monte) »...”    Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement sur ressources propres. Les prix sont révisables. Paiement à 60 jours à compter de la réception de la demande de paiement.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Les candidats ont la faculté de se présenter en groupement. Ils devront alors en préciser la forme (conjoint, conjoint avec mandataire solidaire ou...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-05-20 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires

“CONDITIONS DE REMISE DES CANDIDATURES : Le candidat répond sur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html En cas de difficulté technique/question,...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 444594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
URL: http://paris.tribunal-administratif 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP Département Juridique - Unité Projets et Contrats
Adresse postale: 54, quai de la Rapée
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 158772001 📞
Courrier électronique: info.recours@ratp.fr 📧
Fax: +33 158772123 📠
Source: OJS 2022/S 089-245513 (2022-05-03)
Avis d'attribution de marché (2022-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 6 172 955 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché:
“La présente consultation porte sur la fourniture de vitrages pour autobus de la RATP de marque Bluebus, Evobus, Iveco, Heuliez, Man, Scania et Solaris. Le...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 9%
Critère de qualité (nom): Organisation et moyens mis en oeuvre pour répondre aux besoins de la RATP
Critère de qualité (pondération): 7%
Critère de qualité (nom):
“Pertinence des moyens mis à la disposition de la RATP pour lui communiquer des éléments d'ordre logistique”
Critère de qualité (pondération): 4%
Prix (pondération): 80%

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 089-245513

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: RDS220047
Numéro d'identification du lot: 61 lots attribués
Titre: Fourniture de vitrages pour autobus de la RATP
Date de conclusion du contrat: 2022-09-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Man Truck & Bus France
Commune postale: Evry
Pays: France 🇫🇷
Région: France 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 401 122 💰

2️⃣
Numéro de contrat: RDS220048
Numéro d'identification du lot: 115 lots attribués
Nom et adresse du contractant
Nom: Iveco france
Commune postale: Vénissieux
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 839 543 💰

3️⃣
Numéro de contrat: RDS220049
Numéro d'identification du lot: 156 lots attribués
Nom et adresse du contractant
Nom: Car et Bus Maintenance
Commune postale: Rouillon
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 932 290 💰
Source: OJS 2022/S 199-567068 (2022-10-11)