accord-Cadre à bons de commande porte sur la fourniture de vêtements de travail,t-shirts, polos et d'équipements de protection individuelle (Epi), d'une année renouvelable 3 fois
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-06-07.
L'appel d'offres a été publié le 2022-05-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: centre Communal d'action Sociale de Châteauroux (Ccas)
Adresse postale: 1 rue de la Manufacture Royale
Commune postale: Châteauroux
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 36000
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Personne de contact: Direction de la Commande Publique
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de vêtements de travail, T-Shirts, polos et d'équipements de protection individuelle (Epi)
M22-019GRP”
Produits/services: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires📦
Brève description:
“accord-Cadre à bons de commande porte sur la fourniture de vêtements de travail,t-shirts, polos et d'équipements de protection individuelle (Epi), d'une...”
Brève description
accord-Cadre à bons de commande porte sur la fourniture de vêtements de travail,t-shirts, polos et d'équipements de protection individuelle (Epi), d'une année renouvelable 3 fois
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 374 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vêtements de travail
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires📦
Lieu d'exécution: Indre🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: livraison au Magasin, CTM rue Rolland garros à Châteauroux
Description du marché:
“fourniture de vêtements de travail
montant BDC minimum annuel : 4 000.00 eur (ht) / 4 800.00 eur (ttc)
Montant BDC maximum annuel : 20 250.00 eur (ht) / 24...”
Description du marché
fourniture de vêtements de travail
montant BDC minimum annuel : 4 000.00 eur (ht) / 4 800.00 eur (ttc)
Montant BDC maximum annuel : 20 250.00 eur (ht) / 24 300.00 eur (ttc)
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 81 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: reconductible 3 fois
Informations complémentaires:
“échantillons à fournir :
- 1 échantillon de vêtement de travail (constitué d'un blouson et d'un pantalon gris, conformes au descriptif du bordereau de prix,...”
Informations complémentaires
échantillons à fournir :
- 1 échantillon de vêtement de travail (constitué d'un blouson et d'un pantalon gris, conformes au descriptif du bordereau de prix, lignes 1 et 4), - 1 échantillon de vêtement de travail haute visibilité (constitué d'un blouson et d'un pantalon gris/orange fluo, conformes au descriptif technique du bordereau de prix, lignes 10 et 14).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 64 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“echantillons à fournir :
3 produits : no de lignes du bordereau/dqe : 2, 5 ,7.
- 1 échantillon d'une parka 4 en 1 - taille L (ligne 2 du bordereau de...”
Informations complémentaires
echantillons à fournir :
3 produits : no de lignes du bordereau/dqe : 2, 5 ,7.
- 1 échantillon d'une parka 4 en 1 - taille L (ligne 2 du bordereau de prix)
- 1 échantillon d'une parka travaux sous tensions - taille XL (lignes 5 du bordereau de prix)
- 1 échantillon d'un ensemble de pluie complet - taille L (ligne 7 du bordereau de prix)
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de T-Shirts et polos
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: T-shirts📦
Description du marché:
“t-Shirts, polos destinés aux services techniques, aux agents des piscines, aux animateurs de la jeunesse, aux agents des musées, aux éducateurs sportifs, à...”
Description du marché
t-Shirts, polos destinés aux services techniques, aux agents des piscines, aux animateurs de la jeunesse, aux agents des musées, aux éducateurs sportifs, à la Maison de quartier Est et au Pôle Insertion Médiation
Montant BDC minimum annuel : 2 500.00 eur (ht) / 3 000.00 EUR (Ttc)
Montant BDC maximum annuel : 20 250.00 eur (ht) / 24 300.00 eur (ttc)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 81 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“echantillons à fournir :
- un polo mixte anti-transpirant Blanc - taille L (ligne 4 du bordereau de prix)
- un tee-shirt blanc 150 à 180 gr - taille L...”
Informations complémentaires
echantillons à fournir :
- un polo mixte anti-transpirant Blanc - taille L (ligne 4 du bordereau de prix)
- un tee-shirt blanc 150 à 180 gr - taille L (lignes 5 du bordereau de prix)
- un polo mixte noir 160 à 180 gr - taille L (ligne 13 du bordereau de prix)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“redressement judiciaire : - le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire ;
Déclaration sur l'honneur : -...”
Liste et brève description des conditions
redressement judiciaire : - le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire ;
Déclaration sur l'honneur : - le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du Code de la commande publique ;
Engagement juridique des opérateurs invoqués à l'appui de la candidature : - pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique ;
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Procédure accélérée:
“utilisation de moyens électroniques (acceptation du dépôt des offres par voie électronique)” Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-06-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2022-06-07
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: relance en 2026
Informations complémentaires
“budget communautaire général ou annexes.
Budget du Ccas
Toutes les lignes de produits ou d'articles des bordereaux de prix devront être complétées, sous...”
budget communautaire général ou annexes.
Budget du Ccas
Toutes les lignes de produits ou d'articles des bordereaux de prix devront être complétées, sous peine de voir l'offre déclarée irrégulière
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155📞
Courrier électronique: greffe.talimoges@juradm.fr📧
Fax: +33 555339160 📠
URL: http://www.limoges.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 118 cours du Maréchal Juin - tSA 10001
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33075
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556692745📞
Courrier électronique: na.polec@direccte.gouv.fr📧
URL: http://www.economie.gouv.fr/daj/reglement-amiable-des-litiges🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours : Possibilité d'introduire un référé précontractuel depuis le début de la
procédure de passation...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
précisions concernant les délais d'introduction de recours : Possibilité d'introduire un référé précontractuel depuis le début de la
procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L.551-1 du code de justice administrative). Possibilité d'intenter un
référé contractuel après la signature du contrat (article L.551-13 et suivants du code de justice administrative) si un référé
précontractuel n'a pas été effectué. Possibilité de former un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "
Tarn-Et- garonne " du Conseil d'etat, qui peut être exercé dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155📞
Courrier électronique: greffe.talimoges@juradm.fr📧
Fax: +33 555339160 📠
URL: http://www.limoges.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2022/S 089-240633 (2022-05-04)
Informations complémentaires (2022-05-25) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“fourniture de vêtements de travail, T-Shirts, polos et d'équipements de protection individuelle (Epi)”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 089-240633
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Texte:
“date limite de réception des offres ou des demandes de participation
7 juin 2022 - 12:00” Nouvelle valeur
Texte:
“date limite de réception des offres ou des demandes de participation
20 juin 2022 - 12:00”
Source: OJS 2022/S 103-289003 (2022-05-25)
Avis d'attribution de marché (2022-12-15) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 374 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Fourniture de vêtements de travail Montant BDC minimum annuel : 4 000.00 eur (ht) / 4 800.00 eur (ttc) Montant BDC maximum annuel : 20 250.00 eur (ht) / 24...”
Description du marché
Fourniture de vêtements de travail Montant BDC minimum annuel : 4 000.00 eur (ht) / 4 800.00 eur (ttc) Montant BDC maximum annuel : 20 250.00 eur (ht) / 24 300.00 eur (ttc)
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des produits
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité de service
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Etendue de la gamme
Prix (pondération): 50
Description
Description du marché:
“fourniture de vêtements de dessus Montant BDC minimum annuel : 5 000.00 eur (ht) / 6 000.00 eur (ttc) Montant BDC maximum annuel : 16 000.00 eur (ht) / 19...”
Afficher plus
Description du marché:
“t-Shirts, polos destinés aux services techniques, aux agents des piscines, aux animateurs de la jeunesse, aux agents des musées, aux éducateurs sportifs, à...”
Description du marché
t-Shirts, polos destinés aux services techniques, aux agents des piscines, aux animateurs de la jeunesse, aux agents des musées, aux éducateurs sportifs, à la Maison de quartier Est et au Pôle Insertion Médiation Montant BDC minimum annuel : 2 500.00 eur (ht) / 3 000.00 eur (ttc) Montant BDC maximum annuel : 20 250.00 eur (ht) / 24 300.00 eur (ttc)
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 089-240633
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: M22-019GRP
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: vêtements de travail
Date de conclusion du contrat: 2022-12-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: martin heulin
Adresse postale: 21 allée de la Garenne
Commune postale: Chateauroux
Code postal: 36000
Pays: France 🇫🇷
Région: Indre🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 81 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: vêtements de dessus
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: setin
Adresse postale: route d'elbeuf
Commune postale: Martot
Code postal: 27340
Région: Eure🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 64 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: epi divers
Nom et adresse du contractant
Nom: france Sécurité
Adresse postale: 585 rue Alain Colas
Commune postale: Brest
Code postal: 29218
Région: Finistère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 148 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: fourniture de T-Shirts et polos
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: mavericks - iNTERSPORTS
Adresse postale: avenue de l'occitanie
Commune postale: Saint-Maur
Code postal: 36250
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 81 000 💰
Source: OJS 2022/S 245-709696 (2022-12-15)