fourniture de véhicules neufs en Location Longue Durée (Lld)Pour Carcassonne Agglo et Carcassonne Agglo Solidarité

Carcassonne Agglo

fourniture de véhicules neufs en Location Longue Durée (Lld)Pour Carcassonne Agglo et Carcassonne Agglo Solidarité

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-16. L'appel d'offres a été publié le 2022-12-12.

Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2022-12-12 Avis de marché
2023-02-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-12-12)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: carcassonne agglo
Adresse postale: 1, rue Pierre Germain
Commune postale: Carcassonne
Code postal: 11000
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Mélanie Fernandez
Téléphone: +33 468105657 📞
Courrier électronique: marches@carcassonne-agglo.fr 📧
Région: Aude 🏙️
URL: https://marchespublics.aude.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.aude.fr/ 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: carcassonne Agglo Solidarité
Adresse postale: 1, rue Pierre Germain
Commune postale: Carcassonne
Personne de contact: Mélanie Fernandez
Téléphone: +33 468105657 📞

Pouvoir adjudicateur
URL: https://marchespublics.aude.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.aude.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://marchespublics.aude.fr/ 🌏
URL de participation: https://marchespublics.aude.fr/ 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de véhicules neufs en Location Longue Durée (Lld)Pour Carcassonne Agglo et Carcassonne Agglo Solidarité 22C0002”
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Brève description:
“fourniture de véhicules neufs en Location Longue Durée (Lld)Pour Carcassonne Agglo et Carcassonne Agglo Solidarité”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 400 000 💰

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution: Aude 🏙️
Description du marché:
“fourniture de véhicules neufs en Location Longue Durée (Lld)Pour Carcassonne Agglo et Carcassonne Agglo Solidarité”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40(voir RC)
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10 (voir RC)
Prix (pondération): 50 (voir RC)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord cadre est conclu à compter de la notification jusqu'au 31 décembre 2023. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“la consultation aboutira à un accord-cadre à marchés subséquents sans minimum et avec maximum annuel:pour Carcassonne Agglo : Maximum annuel : 100 000.00...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: voir les dispositions du Règlement de la consultation
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: voir les dispositions du Règlement de la consultation

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 5
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-16 17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-17 09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): carcassonne Agglo

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires

“la consultation est passée en application des articles L2113-6 à L2113-8 du Code de la commande publique dans le cadre du groupement d'achat Groupement...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: trib.Admin. (Ta) de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif Interdépartemental de Règlement Amiable des Litiges
Adresse postale: préfecture de Région - 2 Bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491156000 📞
URL: http://www.paca.pref.gouv.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“recours possibles : - a tout moment, procédure de conciliation par le président du Trib.Admin. (Ta) de Montpellier - 6 rue Pitot - 34063 Montpellier cedex -...”    Afficher plus
Source: OJS 2022/S 243-702934 (2022-12-12)
Avis d'attribution de marché (2023-02-06)
Objet
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 243-702934

Attribution du marché

1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Source: OJS 2023/S 030-086638 (2023-02-06)