fourniture de véhicules légers

SDIS 2B

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-06-30. L'appel d'offres a été publié le 2022-05-23.

Qui ?

• SDIS 2B

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Véhicules à moteur

Où ?

• Corse › Haute-Corse

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-05-23	Avis de marché
2022-05-28	Informations complémentaires
2022-07-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-05-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: Marché no2022-SIS2B/F-005
Brève description: fourniture de véhicules légers
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Corse 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: sdis 2b
Adresse postale: lieu dit Casetta
Code postal: 20600
Commune postale: Furiani
Contact
Adresse Internet: https://sis2b.corsica/ 🌏
Courrier électronique: service-marche@sis2b.corsica 📧
Téléphone: +33 495309801 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_-l6mkiufT0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_-l6mkiufT0 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-23 📅
Date limite de soumission: 2022-06-30 📅
Date de publication: 2022-05-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 102-282855
Numéro JO-S: 102
Informations complémentaires

il comporte un maximum de commande de 300 000 euro(s)ht pour la durée totale du marché

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: néant
Numéro du lot: 1
Brève description: lot 1 : Fourniture de véhicules légers
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

l'Accord cadre est reconductible 2 fois pour une durée d'un an. La reconduction interviendra tacitement, sauf décision de non reconduction (voir Ccap)

Informations complémentaires:

il comporte un maximum de commande de 300 000 euro(s)ht pour la durée totale du marché

Numéro du lot: 2
Brève description: lot 2 : Fourniture de véhicules légers (type Suv) 4x4 neufs
Informations complémentaires:

il comporte un maximum de commande de 200 000 euro(s)ht pour la durée totale du marché

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: direction du Service d'incendie et de secours de la Haute-Corse

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

liste et description succincte des conditions : Le dossier à remettre par chaque candidat comprendra les pièces suivantes :Pièces de la candidature telles que prévues aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code de la commande publique :Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.Déclaration du candidat relative à son identité, sa forme juridique, son représentant habilité pour l'engager au présent marché et sa capacité financière

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Capacité technique et professionnelle:

déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations / fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr , soit le Document Unique de Marché Européen (Dume). Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-06-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement public territorial
Contact
Point de contact: M. Hyacinthe VANNI, Président du Conseil d'Administration du S.I.S
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_-l6mkiufT0 🌏

Référence
Informations complémentaires

le délai de livraison maximum fixé par le pouvoir adjudicateur est de 32 semaines à compter de la notification du bon de commande au titulaire. Le délai s'entend les samedis, dimanches, jours fériés et toutes périodes de congés.Un délai de livraison inférieur à ce délai maximum pourra être proposé par les candidats dans l'acte d'engagement. A défaut, le délai de livraison maximum du pouvoir adjudicateur s'appliquera automatiquement

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: chemin Montepiano
Commune postale: Bastia
Code postal: 20200
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495328866 📞
Courrier électronique: greffe.tabastia@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://bastia.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 102-282855 (2022-05-23)

Informations complémentaires (2022-05-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-28 📅
Date de publication: 2022-06-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 106-294622
Se réfère à l'avis: 2022/S 102-282855
Numéro JO-S: 106
Source: OJS 2022/S 106-294622 (2022-05-28)

Avis d'attribution de marché (2022-07-26)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-26 📅
Date de publication: 2022-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 145-413363
Numéro JO-S: 145

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : 40%
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délais : 20%
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): Prix : 40%
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeurs techniques : 40%
Source: OJS 2022/S 145-413363 (2022-07-26)

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