Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de véhicules légers
Marché no2022-SIS2B/F-005
Produits/services: Véhicules à moteur📦
Brève description: fourniture de véhicules légers
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur📦
Lieu d'exécution: Haute-Corse🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: direction du Service d'incendie et de secours de la Haute-Corse
Description du marché: lot 1 : Fourniture de véhicules légers
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord cadre est reconductible 2 fois pour une durée d'un an. La reconduction interviendra tacitement, sauf décision de non reconduction (voir Ccap)” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“il comporte un maximum de commande de 300 000 euro(s)ht pour la durée totale du marché”
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: lot 2 : Fourniture de véhicules légers (type Suv) 4x4 neufs
Informations complémentaires:
“il comporte un maximum de commande de 200 000 euro(s)ht pour la durée totale du marché”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“liste et description succincte des conditions : Le dossier à remettre par chaque candidat comprendra les pièces suivantes :Pièces de la candidature telles...”
Liste et brève description des conditions
liste et description succincte des conditions : Le dossier à remettre par chaque candidat comprendra les pièces suivantes :Pièces de la candidature telles que prévues aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code de la commande publique :Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.Déclaration du candidat relative à son identité, sa forme juridique, son représentant habilité pour l'engager au présent marché et sa capacité financière
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations / fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) disponibles...”
Conditions d'exécution du contrat
pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr , soit le Document Unique de Marché Européen (Dume). Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-06-30
10:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-06-30
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“le délai de livraison maximum fixé par le pouvoir adjudicateur est de 32 semaines à compter de la notification du bon de commande au titulaire. Le délai...”
le délai de livraison maximum fixé par le pouvoir adjudicateur est de 32 semaines à compter de la notification du bon de commande au titulaire. Le délai s'entend les samedis, dimanches, jours fériés et toutes périodes de congés.Un délai de livraison inférieur à ce délai maximum pourra être proposé par les candidats dans l'acte d'engagement. A défaut, le délai de livraison maximum du pouvoir adjudicateur s'appliquera automatiquement
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 102-282855
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Ancienne valeur
Texte:
“le délai de livraison maximum fixé par le Pouvoir Adjudicateur est de 32 semaines à compter de la notification du bon de commande au titulaire” Nouvelle valeur
Texte:
“le délai de livraison maximum fixé par le Pouvoir Adjudicateur est de 36 semaines à compter de la notification du bon de commande au titulaire”
Source: OJS 2022/S 106-294622 (2022-05-28)
Avis d'attribution de marché (2022-07-26) Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : 40%
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délais : 20%
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): Prix : 40%
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeurs techniques : 40%
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 102-282855
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: lot 1 : Fourniture de véhicules légers
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: lot 2 : Fourniture de véhicules légers (type Suv) 4x4 neufs
Source: OJS 2022/S 145-413363 (2022-07-26)