Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de véhicules de transport en commun : autobus standards au gaz (Gnv)
5V22020”
Produits/services: Autobus publics📦
Brève description: fourniture de véhicules de transport en commun : autobus standards au gaz (Gnv)
Valeur estimée hors TVA: EUR 3 630 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Autobus publics📦
Lieu d'exécution: Finistère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: quimper
Description du marché:
“fourniture à Quimper Bretagne Occidentale, d'autobus standards urbains à 3 portes, conformes à la législation en la matière” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Caractéristiques générales : aménagement intérieure (50%), Mécanique (50%)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Durée et conditions de garantie et du service après-vente
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom):
“Performances en matière de protection environnementale : niveau des émission de polluants (50%), taux de réutilisation, de valorisation ou de recyclage en...”
Critère de qualité (nom)
Performances en matière de protection environnementale : niveau des émission de polluants (50%), taux de réutilisation, de valorisation ou de recyclage en fin de vie (50%)
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Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Informations complémentaires:
“accord-Cadre avec quantités minimum et maximum en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du CcpCritères de...”
Informations complémentaires
accord-Cadre avec quantités minimum et maximum en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du CcpCritères de sélection des candidatures : seront recevables les candidatures présentant les garanties techniques, professionnelles et financières suffisantes
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“la lettre de candidature et, en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses co-traitants (modèle Dc1 ou document équivalent) ;Déclaration sur...”
Liste et brève description des conditions
la lettre de candidature et, en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses co-traitants (modèle Dc1 ou document équivalent) ;Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;le cas échéant, la déclaration du candidat justifiant qu'il est en règle au regard des articles L5212-1 à L5212-11 du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle Dc1 ou équivalent) ;
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objets du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objets du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;Liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“les prix sont fermes pour la première année d'exécution ; puis révisés annuellement. Une avance est accordée au titulaire dans les conditions prévues au...”
Conditions d'exécution du contrat
les prix sont fermes pour la première année d'exécution ; puis révisés annuellement. Une avance est accordée au titulaire dans les conditions prévues au CCAP. Modalités de paiement : voir CCAP. Financement : budget de QBO
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-06-09
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-06-10
16:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): locaux de QBO
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“seront présents un agent Direction des mobilités et de l'espace public et un agent du service commande publique. La date est prévisionnelle”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: avril 2025
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rennes,
Adresse postale: contour de la Motte - cS 44416,
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 2232128📞
Courrier électronique: greffe.tarennes@juradm.fr📧
URL: http://rennes.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Rennes,
Adresse postale: contour de la Motte - cS 44416,
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 087-235515 (2022-04-29)
Avis d'attribution de marché (2022-11-03) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 309 840 💰
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 087-235515
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 5V22020
Titre: acquisition de bus standard
Date de conclusion du contrat: 2022-09-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: iveco
Adresse postale: 1 rue des Combats du 24.08.1944
Commune postale: Venissieux
Code postal: 69200
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 309 840 💰
“date de signature du marché par la présidente de Quimper Bretagne Occidentale : 07/10/2022dossier consultable à la mairie de Quimper - service de la...”
date de signature du marché par la présidente de Quimper Bretagne Occidentale : 07/10/2022dossier consultable à la mairie de Quimper - service de la commande publique - 44 place saint Corentin - 29000 Quimper de 8 heures 30 à 12 heures et de 13 heures 30 à 17 heures 30.Montant indiqué : 309 840 euro(s) HT par unité d'autobusles quantités minimale et maximale de bus à commander étant : 3 bus minimum et 11 bus maximum
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Source: OJS 2022/S 215-617054 (2022-11-03)