Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de vannes, robinets, soupapes et clapets pour l'unité de Valorisation Energétique
22FF003”
Produits/services: Robinets et vannes📦
Brève description:
“fourniture de vannes, robinets, soupapes et clapets pour l'unité de Valorisation Energétique” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 1 - fourniture de robinetterie industrielle et soupapes
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Robinets et vannes📦
Lieu d'exécution: Moselle🏙️
Description du marché: fourniture de robinetterie industrielle et soupapes
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Assistance technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Approche cycle de vie
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 65
Durée de l'accord
Date de début: 2023-01-01 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“reconductions éventuelles : 3 Durée de chaque période de reconduction : 1 an Première période du 01/01/2024 au 31/12/2024 Deuxième période du 01/01/2025 au...”
Description des renouvellements
reconductions éventuelles : 3 Durée de chaque période de reconduction : 1 an Première période du 01/01/2024 au 31/12/2024 Deuxième période du 01/01/2025 au 31/12/2025 Troisième période du 01/01/2026 au 31/12/2026
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Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande avec un montant maximum annuel de 25 000 euro(s) (H.T.).”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 2 - fourniture de vannes régulatrices
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: fourniture de vannes régulatrices
Description des renouvellements:
“reconductions éventuelles : 3 Durée de chaque période de reconduction : 1 an Première reconduction du 01/01/2024 au 31/12/2024, deuxième reconduction du...”
Description des renouvellements
reconductions éventuelles : 3 Durée de chaque période de reconduction : 1 an Première reconduction du 01/01/2024 au 31/12/2024, deuxième reconduction du 01/01/2025 au 31/12/2025, troisième reconduction du 01/01/2026 au 31/12/2026
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Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande avec un montant maximum annuel de 60 000 euro(s) (H.T.).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnercopie du ou des jugements prononcés, si...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnercopie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-10
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2022-10-11
17:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): haganis
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: courant 2026
Informations complémentaires
“les offres doivent être transmises par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation www.achatpublic.com.Seule l'offre retenue donnera lieu à...”
les offres doivent être transmises par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation www.achatpublic.com.Seule l'offre retenue donnera lieu à une signature électronique des parties
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Nom: tribunal Administratif
Adresse postale: 31 Avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
URL: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2022/S 135-382721 (2022-07-11)
Avis d'attribution de marché (2022-12-28) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 340 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 135-382721
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: F23002
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fourniture de robinetterie industrielle et soupapes
Date de conclusion du contrat: 2022-11-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: varolor
Adresse postale: 3 Rue Charles Picard
Commune postale: Ennery
Code postal: 57365
Pays: France 🇫🇷
Région: Moselle🏙️
URL: http://www.varolor.com🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fourniture de vannes régulatrices
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
“accord-Cadre à bons de commande avec un montant annuel maximum de 25 000 euros Hors Taxes pour le lot 1 et 60 000 euros Hors Taxes pour le lot2”
Source: OJS 2023/S 001-001652 (2022-12-28)