fourniture de vaisselles et de petits matériels de restauration

Centre hospitalier Bretagne Atlantique

fourniture de vaisselles et de petits matériels de restauration au bénéfice du Centre hospitalier bretagne atlantique (vannes et Auray), de l'epsm morbihan (saint ave), du Centre hospitalier Alphonse guerin (ploermel), du Centre hospitalier de JOSSELIN, de l'ehpad de MALESTROIT, du Centre hospitalier de BELLE-ILE-EN-MER, du Centre hospitalier basse-vilaine (nivillac), et de l'ehpad la rose des vents (quiberon)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-04-28. L'appel d'offres a été publié le 2022-03-23.

Qui ?

• Centre hospitalier Bretagne Atlantique

Qu'est-ce que c'est ?

• Fournitures pour restauration › Fournitures jetables pour restauration
• Ustensiles de cuisine › Plateaux
• Ustensiles de cuisine › Récipients isothermes
• Ustensiles de cuisine › Récipients pour aliments
• Ustensiles de cuisine › Ustensiles de cuisson
• Équipement de cuisine › Vaisselle de table

Où ?

• Bretagne › Morbihan

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-03-23	Avis de marché
2022-04-12	Informations complémentaires

Avis de marché (2022-03-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration
Numéro de référence: Ghba_frn_vaisselles
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration 📦
Code CPV supplémentaire: Vaisselle de table 📦
Récipients pour aliments 📦
Fournitures jetables pour restauration 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Morbihan 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier bretagne atlantique
Adresse postale: etablissement support du Groupement hospitalier Brocéliande Atlantique et coordonnateur d'un groupement de commandes, 20 boulevard Général Maurice Guillaudot - bP 70555
Code postal: 56017
Commune postale: Vannes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-bretagne-atlantique.fr 🌏
Courrier électronique: cellule-juridique.achats@ghba.fr 📧
Téléphone: +33 297292105 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2002910&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2002910&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-23 📅
Date limite de soumission: 2022-04-28 📅
Date de publication: 2022-03-28 📅
Date de début: 2022-07-01 📅
Date de fin: 2023-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 061-159873
Numéro JO-S: 61
Informations complémentaires

le marché public est un accord-cadre à bons de commande en application des articles R2162-2, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, de fournitures, conclu sans minimum en quantité ou en valeur, avec un maximum annuel en valeur de 82500,00 euros (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 580 000 EUR 💰
Intitulé du lot: vaisselle et Art de la table
Numéro du lot: 1
Brève description: vaisselle et Art de la table
Valeur estimée hors TVA: 330 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

le marché public s'exécute du 1er juillet 2022 ou à compter de sa date de notification jusqu'au 30 juin 2023. Il est renouvelable par tacite reconduction au 1er juillet par période de 12 mois dans la limite de 3 renouvellements, sauf décision expresse de non reconduction. La durée totale du marché public n'excédera pas 48 mois

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: articles de cuisine et petit matériel de restauration
Numéro du lot: 2
Brève description: articles de cuisine et petit matériel de restauration
Valeur estimée hors TVA: 190 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: vaisselle à usage unique recyclable et consommables de restauration
Numéro du lot: 3
Brève description: vaisselle à usage unique recyclable et consommables de restauration
Valeur estimée hors TVA: 750 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: vaisselle technique ergonomique
Numéro du lot: 4
Brève description: vaisselle technique ergonomique
Valeur estimée hors TVA: 310 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: a l'adresse de chaque Etablissement (Annexe 1 du Ccap)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

modalites essentielles de financement et de paiement : Les prestations sont financées par les ressources propres de chaque Etablissement abondées éventuellement par des ressources externes, soit dans le cadre d'emprunts, soit par le biais de subventions spécifiques en cas d'éligibilité ou de participations publiques. Les prestations sont réglées par application des prix unitaires figurant au bordereau des prix unitaires. Les prix sont révisables dans les conditions indiquées à l'article 23.5 du CCAP. Le paiement est effectué dans le délai de cinquante (50) jours à compter de la date de réception des demandes de paiement, par virement administratif conformément aux règles de la comptabilité publique et aux dispositions des articles R2192-10 à R2192-37 du Code de la commande publique

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-04-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26561337200019
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier Alphonse Guérin
Adresse postale: 7 rue du Roi Arthur
Commune postale: Ploërmel
Code postal: 56804
Pays: Morbihan 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: ehpad de Malestroit
Adresse postale: 2 Rue Louis Marsillé
Commune postale: Malestroit
Code postal: 56140
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier Basse Vilaine
Adresse postale: 2, rue de la piscine
Commune postale: Nivillac
Code postal: 56130
Nom du pouvoir adjudicateur: etablissement Public de Santé Mentale Morbihan
Adresse postale: 22, rue de l''hôpital
Commune postale: Saint-Avé
Code postal: 56890
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier de Belle-Ile-En-Mer
Adresse postale: la Vigne
Commune postale: Le Palais
Code postal: 56360
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier de Josselin
Adresse postale: 21, rue Saint Jacques
Commune postale: Josselin
Code postal: 56120
Nom du pouvoir adjudicateur: ehpad La Rose des Vents
Adresse postale: 2, rue de la bonne fontaine
Commune postale: Quiberon
Code postal: 56170
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement public de santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse Internet: http://www.ch-ploermel.fr 🌏
: http://hopital-malestroit.fr 🌏
: https://etablissements.fhf.fr/annuaire/hopital-fiche.php?id_struct=1452 🌏
: https://www.epsm-morbihan.fr 🌏
: https://etablissements.fhf.fr/annuaire/hopital-site.php?id_etab=5204 🌏
: http://www.ch-paysdeploermel.fr/josselin 🌏
: http://Maison-de-retraite-de-quiberon.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2002910&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

le marché public s'exécute du 1er juillet 2022 ou à compter de sa date de notification, jusqu'au 30 juin 2023. Il est renouvelable par tacite reconduction au 1er juillet par période de 12 mois dans la limite de 3 renouvellements, sauf décision expresse de non reconduction. La durée totale du marché public n'excédera pas 48 mois

specimens : Des spécimens sont exigés pour l'évaluation des offres. Ces échantillons sont exigés dans le cadre du Lot 3 - vaisselle à usage unique recyclable et consommables de restauration, et du Lot 4 - vaisselle technique ergonomique. Ils sont accompagnés de leurs fiches techniques. Les produits devant donner lieu à l'envoi de spécimens et les quantités sont spécifiés dans l'annexe 1 du CCTP (fichier " 03.1. Cctp annexe 1 detail des lots - qUANTITE - echantillons "). Les candidats doivent impérativement transmettre leurs échantillons au plus tard aux date et heure limites fixées pour la réception des plis, aux adresses spécifiées dans l'annexe 1 du CCTP (fichier " 03.1. Cctp annexe 1 detail des lots - qUANTITE - echantillons "). Un bordereau à l'en-tête du candidat reprenant les numéros des lots, les références, la désignation des articles et les quantités est joint dans le colis. Chaque échantillon doit porter une étiquette inamovible indiquant le numéro de lot auquel il se rattache et le nom du fournisseur, et être accompagné de sa fiche technique. Le candidat est tenu d'adresser la totalité des échantillons attendus pour le lot auquel il souhaite répondre. Les spécimens sont fournis gratuitement et ne font l'objet d'aucune indemnisation des candidats même non retenus. Au terme de la procédure, les spécimens des fournisseurs retenus sont conservés par l'etablissement à titre d'échantillon de référence. Les spécimens des fournisseurs non retenus et dont l'état n'a pas été altéré par les tests, sont laissés à la disposition des fournisseurs afin qu'ils puissent les récupérer, à leur frais, auprès de l'etablissement testeur, pendant un délai de 30 jours maximum à compter de la date de notification du rejet de leur offre ; passé ce délai, ils sont considérés comme dons faits à l'etablissement. presentation des etablissements : Par convention signée le 1er juillet 2016, le Groupement Hospitalier broceliande atlantique (ghba) a été constitué entre les établissements suivants : le ch bretagne atlantique (vannes et Auray) ; l'epsm morbihan (saint ave) ; le CH Alphonse guerin (ploermel) ; l'ehpad de MALESTROIT ; le CH de JOSSELIN ; le CH de BELLE-ILE-EN-MER ; le ch basse-vilaine (nivillac). Le ch bretagne atlantique est l'etablissement support du groupement hospitalier de territoire. Conformément à l'article L6132-3 3° du Code de la santé publique, l'etablissement support assure la fonction Achat pour le compte des Etablissements parties. A ce titre, il est chargé de l'élaboration de la politique et des stratégies d'achat, la planification des marchés publics et la passation des marchés publics et de leurs avenants. L'Exécution des marchés publics qui comprend notamment l'émission des commandes, la vérification du service fait, la liquidation des factures et leur mandatement, relève des Etablissements parties. Par ailleurs, depuis le 1er mars 2021, l'ehpad la rose des vents de QUIBERON a intégré la Direction commune regroupant le ch bretagne atlantique, le CH Alphonse GUERIN, le CH de JOSSELIN, l'ehpad de MALESTROIT et le CH de belle ile en mer. Le 3 mai 2021, l'ehpad la rose des vents et le ch bretagne atlantique ont signé une convention constitutive de groupement de commandes afin de permettre à l'ehpad de bénéficier des marchés publics passés par le ch bretagne atlantique

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: greffe du Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: hôtel de Bizien - 3, contour de la Motte - cS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- Référé précontractuel prévue aux articles L 551-1 à L 551-12 du Code de justice administrative pouvant être introduit depuis le début de la procédure jusqu'à lasignature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L 551-13 à L 551-23 du Code de justice administrative et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R 551-7 du Code de justice administrative- recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat pouvant être introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de l'arrêt du Conseil d'etat du 4 avril 2014 no358994 (dit "Département Tarn-Et-Garonne"). Ce recours peut être assorti d'une demande tendant à la suspension de l'exécution du contrat sur le fondement de l'article L 521-1 du Code de justice administrative

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif inter-régional pour le règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22, mail Pablo Picasso - bP 24209
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: hôtel de Bizieu - 3, contour de la Motte - cS 44416
Source: OJS 2022/S 061-159873 (2022-03-23)

Informations complémentaires (2022-04-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vaisselle de table 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-12 📅
Date limite de soumission: 2022-05-09 📅
Date de publication: 2022-04-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 075-201150
Se réfère à l'avis: 2022/S 061-159873
Numéro JO-S: 75
Source: OJS 2022/S 075-201150 (2022-04-12)

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