la présente consultation a pour objet un accord-cadre de fourniture de T-Shirts avec marquage pour les librairies-boutiques du Centre des Monuments Nationaux. La consultation a pour objet le lot 1 - fourniture de T-Shirts avec visuel existant au catalogue du fournisseur marques pour les librairies-boutiques du Centre des Monuments Nationaux. Relance suite à déclaration sans suite
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-10-31.
L'appel d'offres a été publié le 2022-09-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de T-Shirts avec marquage pour les librairies-boutiques du Centre des Monuments Nationaux - lot 1 RELANCE
22.200.203”
Produits/services: T-shirts📦
Brève description:
“la présente consultation a pour objet un accord-cadre de fourniture de T-Shirts avec marquage pour les librairies-boutiques du Centre des Monuments...”
Brève description
la présente consultation a pour objet un accord-cadre de fourniture de T-Shirts avec marquage pour les librairies-boutiques du Centre des Monuments Nationaux. La consultation a pour objet le lot 1 - fourniture de T-Shirts avec visuel existant au catalogue du fournisseur marques pour les librairies-boutiques du Centre des Monuments Nationaux. Relance suite à déclaration sans suite
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Valeur estimée hors TVA: EUR 493 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: T-shirts📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“fourniture de T-Shirts avec visuel existant au catalogue du fournisseurmarques pour les librairies-boutiques du Centre des Monuments Nationaux” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une durée...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une durée d'un (1) an sans que sa durée totale n'excède quatre (4) ans
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Informations complémentaires:
“le présent accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximal s'élevant à 500 000 euros HT, lequel s'apprécie sur toute la durée de...”
Informations complémentaires
le présent accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximal s'élevant à 500 000 euros HT, lequel s'apprécie sur toute la durée de l'accord-cadre
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 015-032462
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-31
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-10-31
14:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: le présent accord-cadre est renouvelable
Informations complémentaires
“le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou...”
le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article R.2142-21 du Code de la Commande Publique. Les candidatures et les offres doivent être transmises uniquement par voie électronique. Aucune candidature ou offre présentée sous format papier ne pourra être acceptée. La remise d'échantillons non conformes au règlement de consultation ou l'absence de remise d'échantillons conduira au rejet de l'offre
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Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“secrétariat du comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs au marchés publics, direction des affaires juridiques -...”
Nom
secrétariat du comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs au marchés publics, direction des affaires juridiques - sous direction de la commande publique bâtiment Condorcet
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Adresse postale: 6 rue Louise Weiss
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144970322📞
Courrier électronique: ccnra@finances.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“la présente procédure est susceptible de recours contentieux devant le tribunal administratif de Paris : -Le recours prévu à l'article L.551-1 du code de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
la présente procédure est susceptible de recours contentieux devant le tribunal administratif de Paris : -Le recours prévu à l'article L.551-1 du code de justice administrative avant la signature du marché ; -Le recours prévu à l'article L. 551-13 du code de justice administrative, au plus tard 31 jours après la publication de l'avis d'attribution du marché ; - un recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de la date de publication d'un avis d'attribution ou de la date de notification au candidat du rejet de son offre
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Source: OJS 2022/S 182-514485 (2022-09-16)
Informations complémentaires (2022-10-21)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 182-514485
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Ancienne valeur
Date: 2022-10-31 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-11-07 📅
L'heure: 14:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Ancienne valeur
Date: 2022-10-31 📅
L'heure: 14:30
Nouvelle valeur
Date: 2022-11-07 📅
L'heure: 14:30
Autres informations complémentaires
“le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidatsindividuels et de membres d'un ou...”
le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidatsindividuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article R.2142-21 du Code de lacommande Publique. Les candidatures et les offres doivent être transmises uniquement par voie électronique.Aucune candidature ou offre présentée sous format papier ne pourra être acceptée. La remise d'échantillons nonconformes au règlement de consultation ou l'absence de remise d'échantillons conduira au rejet de l'offre
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Source: OJS 2022/S 207-591003 (2022-10-21)
Avis d'attribution de marché (2023-03-24) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 500 000 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 182-514485
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22.200.203
Titre:
“fourniture de T-Shirts avec visuel existant au catalogue du fournisseur marques pour les librairies-boutiques du Centre des Monuments Nationaux”
Date de conclusion du contrat: 2023-03-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl alma mater
Adresse postale: 31-33 Rue des Clotais
Commune postale: Bry-sur-Marne
Code postal: 94360
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
URL: http://www.almamater.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
Source: OJS 2023/S 063-186569 (2023-03-24)