la présente consultation a pour objet un accord-cadre de fourniture de T-Shirts avec marquage pour les librairies-boutiques du Centre des Monuments Nationaux. Cet accord-cadre est alloti de la manière suivante : Lot 1 - fourniture de T-Shirts avec visuel existant au catalogue du fournisseur marques pour les librairies-boutiques du Centre des Monuments Nationaux Lot 2 - fourniture de T-Shirts personnalisés avec visuel fourni par le Centre des Monuments Nationaux pour les librairies-boutiques du Centre des Monuments Nationaux
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-02-18.
L'appel d'offres a été publié le 2022-01-17.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de T-Shirts avec marquage pour les librairies-boutiques du Centre des Monuments Nationaux
22.200.24.25”
Produits/services: T-shirts📦
Brève description:
“la présente consultation a pour objet un accord-cadre de fourniture de T-Shirts avec marquage pour les librairies-boutiques du Centre des Monuments...”
Brève description
la présente consultation a pour objet un accord-cadre de fourniture de T-Shirts avec marquage pour les librairies-boutiques du Centre des Monuments Nationaux. Cet accord-cadre est alloti de la manière suivante : Lot 1 - fourniture de T-Shirts avec visuel existant au catalogue du fournisseur marques pour les librairies-boutiques du Centre des Monuments Nationaux Lot 2 - fourniture de T-Shirts personnalisés avec visuel fourni par le Centre des Monuments Nationaux pour les librairies-boutiques du Centre des Monuments Nationaux
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: T-shirts📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“fourniture de T-Shirts avec visuel existant au catalogue du fournisseur marques pour les librairies-boutiques du Centre des Monuments Nationaux” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une durée...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une durée d'un (1) an sans que sa durée totale n'excède quatre (4) ans
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Informations complémentaires:
“le présent accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximal s'élevant à 500 000 euros HT, lequel s'apprécie sur toute la durée de...”
Informations complémentaires
le présent accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximal s'élevant à 500 000 euros HT, lequel s'apprécie sur toute la durée de l'accord-cadre
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“fourniture de T-Shirts personnalisés avec visuel fourni par le Centre des Monuments Nationaux pour les librairies-boutiques du Centre des Monuments”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-02-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2022-02-18
13:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: le présent accord-cadre est renouvelable
Informations complémentaires
“le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou...”
le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article R.2142-21 du Code de la Commande Publique. Le dossier de consultation est à retirer gratuitement par les candidats jusqu'à la date limite de remise des offres par téléchargement sur la plate-forme dématérialisée PLACE (Plateforme des achats de L'État) directement via le lien suivant : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=1966095&orgAcronyme=f5jLes candidatures et les offres doivent être transmises uniquement par voie électronique. Aucune candidature ou offre présentée sous format papier ne pourra être acceptée. Toute absence ou tout dépôt incomplet d'échantillons entraîne le rejet de l'offre. Le délai de paiement ne peut excéder trente jours (30) à compter de la date de réception de la demandede paiement ou de la date de la décision d'admission si celle-ci lui est postérieure
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“secrétariat du comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs au marchés publics, direction des affaires juridiques -...”
Nom
secrétariat du comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs au marchés publics, direction des affaires juridiques - sous direction de la commande publique bâtiment Condorcet
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Adresse postale: 6 rue Louise Weiss
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144970320📞
Courrier électronique: ccnra@finances.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours : La présente procédure est susceptible de recours contentieux devant le tribunal administratif...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
précisions concernant les délais d'introduction de recours : La présente procédure est susceptible de recours contentieux devant le tribunal administratif de Paris : -Le recours prévu à l'article L.551-1 du code de justice administrative avant la signature du marché ; -Le recours prévu à l'article L. 551-13 du code de justice administrative, au plus tard 31 jours après la publication de l'avis d'attribution du marché ; - un recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de la date de publication d'un avis d'attribution ou de la date de notification au candidat du rejet de son offre
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Source: OJS 2022/S 015-032462 (2022-01-17)