l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Fournitures de spécialités pharmaceutiques ayant une autorisation de mise sur le marché et un agrément aux collectivités (à l'exception de certaines spécialités destinées au Centre Pénitentiaire de Béziers) ou une autorisation temporaire d'utilisation délivrée par l'autorité compétente (Ansm)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-07-08.
L'appel d'offres a été publié le 2022-06-07.
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de spécialités pharmaceutiques pour le Ght ouest hérault
22019
Produits/services: Produits pharmaceutiques📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Fournitures de spécialités pharmaceutiques...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Fournitures de spécialités pharmaceutiques ayant une autorisation de mise sur le marché et un agrément aux collectivités (à l'exception de certaines spécialités destinées au Centre Pénitentiaire de Béziers) ou une autorisation temporaire d'utilisation délivrée par l'autorité compétente (Ansm)
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acetylcysteine 200 Mg
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits pharmaceutiques📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“établissements membres du Ght Ouest Hérault : - ch de Béziers, établissement support- ch de Pézenas- ch de Bédarieuxles lieux et adresses de livraisons sont...”
Site principal ou lieu d'exécution
établissements membres du Ght Ouest Hérault : - ch de Béziers, établissement support- ch de Pézenas- ch de Bédarieuxles lieux et adresses de livraisons sont détaillés en annexe du Ccp. 34500 - béziers
Afficher plus
Description du marché: 200 Mg Sachet
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 9
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La date de début d' exécution du marché est fixée au 1er août 2022, ou...”
Description des renouvellements
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La date de début d' exécution du marché est fixée au 1er août 2022, ou à la date de notification du marché si cette date est postérieure à la date de début d'exécution prévue par le contrat.La date de fin de marché, période de reconduction comprise est fixée au 30/04/2025
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: alcool Modifie 70% Usage Medical
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: 500 Ml Flacon Plastique Bouchon Verseur
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
La date de début d' exécution du marché est fixée au 1er août 2022,...”
Description des renouvellements
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
La date de début d' exécution du marché est fixée au 1er août 2022, ou à la date de notification du marché si cette date est postérieure à la date de début d'exécution prévue par le contrat.
La date de fin de marché, période de reconduction comprise est fixée au 30/04/2025
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bicarbonate De Sodium 1.4%
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: 1.4% 250ml Bain De Bouche Versable Ou Equivalent
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bleu Patente
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: 2,5 Mg/Ml Forme Injectable Amp 2 Ml
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bleue De Methylene
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: bleue De Methylene - marqueur Pour Visualisation
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: carmin Indigo
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: 40 Mg/5 Ml Forme Injectable
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: charbon
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: forme Orale Adulte
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: chlorure De Sodium 0.9%
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: poche 3 Litres Solution Pour Irrigation
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: creme De Massage
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: creme De Massage Fl 500ml Ou Equivalent
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: diethylamine Salicylate 5%
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: gel - tube 40g
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: eau Sterile
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: bidon 5 Litres Ou Autre Presentation
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ecran Total
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: creme Tube Ip 30 - 50
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: febuxostat
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: febuxostat 80mg Cp
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: flore Bacterienne Et Levurique
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: dosage Fort Gelule
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gel Hydroalcoolique
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: antisepsie Des Mains Fl 500 Ml
1️⃣6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: antiseptique Poche 1 Litre Airless Ou Equivalent
1️⃣7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: antiseptique Des Mains Fl Format Poche
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: glycerine
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: adulte Suppo Emballage Individuel
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: glycerole D'Amidon
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: tube 50 G Environ
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: helicidine
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: fl 125 Ml
2️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché: fl 250 Ml
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: huile De Massage
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché: flacon 50 Ml
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: huile De Vaseline
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché: amp 10 Ml
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: humectant Bouche Seche
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché: humectant Bouche Seche Spray
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: levofolinate De Calcium
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché: 175 Mg Forme Injectable
2️⃣6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Description du marché: 25 Mg Forme Injectable
2️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: liniment Oleocalcaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Description du marché: flacon 250 Ml Environ
2️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lugol 1%
Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Description
Description du marché: solute Buvable Fl 60ml Environ
2️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: methylthioninium
Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Description
Description du marché: ampoule Injectable 5mg/1ml/10ml
3️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: placebo
Titre
Numéro d'identification du lot: 30
Description
Description du marché: diverses Presentations
3️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: solute Bain De Bouche Antiseptique
Titre
Numéro d'identification du lot: 31
Description
Description du marché: presentation Unitaire Sans Alcool
3️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: solute Versable Eau Distillee
Titre
Numéro d'identification du lot: 32
Description
Description du marché: 45 Ml Flacon Versable Environ
3️⃣3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 33
Description
Description du marché: 250 Ml Flacon Versable
3️⃣4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 34
Description
Description du marché: 1000 Ml Flacon Versable
3️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: solution Chlorure De Sodium 0.9%
Titre
Numéro d'identification du lot: 35
Description
Description du marché: nasale Et Ophtalmique 5 Ml Unidose
3️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: solvant D'Adhesif Medical
Titre
Numéro d'identification du lot: 36
Description
Description du marché: flacon 125 Ml Ou Autre Presentation
3️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: triethanolamine Ou Trolamine
Titre
Numéro d'identification du lot: 37
Description
Description du marché: emulsion Tube Petit Modele Env 100g
3️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vaseline Officinale
Titre
Numéro d'identification du lot: 38
3️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: versable Chlorure De Sodium 0.9%
Titre
Numéro d'identification du lot: 39
Description
Description du marché: flacon 500 Ml Versable Flacon Plastique
4️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 40
Description
Description du marché: flacon 100 Ml Versable
4️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 41
Description
Description du marché: flacon De 250 Ml Versable
4️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vitamines B1 B6
Titre
Numéro d'identification du lot: 42
Description
Description du marché: forme Solide Orale
4️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: xylocaine Gel Ureteral Sterile
Titre
Numéro d'identification du lot: 43
Description
Description du marché: xylocaine Gel Ureteral Sterile
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la...”
Liste et brève description des conditions
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail- si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus- si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)- si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-07-08
18:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-07-11
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.ch-beziers.fr/marches -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par l'acheteur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.Des échantillons ou maquettes sont exigés dans les conditions du règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 111-310741 (2022-06-07)
Avis d'attribution de marché (2022-06-28) Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“établissements membres du Ght Ouest Hérault : - ch de Béziers, établissement support- ch de Pézenas- ch de Bédarieuxles lieux et adresses de livraisons sont...”
Site principal ou lieu d'exécution
établissements membres du Ght Ouest Hérault : - ch de Béziers, établissement support- ch de Pézenas- ch de Bédarieuxles lieux et adresses de livraisons sont détaillés en annexe du Ccp. 34500 Béziers
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 111-310741
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: acetylcysteine 200 Mg
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: alcool Modifie 70% Usage Medical
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: bicarbonate De Sodium 1.4%
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: bleu Patente
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: bleue De Methylene
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: carmin Indigo
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: charbon
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: chlorure De Sodium 0.9%
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: creme De Massage
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: diethylamine Salicylate 5%
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: eau Sterile
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: ecran Total
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: febuxostat
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: flore Bacterienne Et Levurique
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: gel Hydroalcoolique
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: glycerine
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: glycerole D'Amidon
2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: helicidine
2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 21
2️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 22
Titre: huile De Massage
2️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 23
Titre: huile De Vaseline
2️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 24
Titre: humectant Bouche Seche
2️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 25
Titre: levofolinate De Calcium
2️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 26
2️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 27
Titre: liniment Oleocalcaire
2️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 28
Titre: lugol 1%
2️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 29
Titre: methylthioninium
3️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 30
Titre: placebo
3️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 31
Titre: solute Bain De Bouche Antiseptique