Fourniture de services de téléphonie mobile, de terminaux et d'équipements mobiles et de prestations associées pour le Groupe La Poste dans les Départements et Régions-Collectivités d'Outre-Mer

La Poste

Le présent marché a pour objet des prestations de services de téléphonie mobile, fourniture de terminaux et d'équipements mobiles et de prestations associées pour le Groupe La Poste dans les départements d'Outre-Mer et Régions-Collectivités d'Outre-Mer.
Le marché est divisé en 3 lots, tels que décrits ci-après:
- Lot 1: Caraïbes,
- Lot 2: La Réunion
- Lot 3: Mayotte

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-09-02. L'appel d'offres a été publié le 2022-07-08.

Qui ?

• La Poste

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-07-08	Avis de marché
2023-08-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de téléphonie mobile
Brève description:

Le présent marché a pour objet des prestations de services de téléphonie mobile, fourniture de terminaux et d'équipements mobiles et de prestations associées pour le Groupe La Poste dans les départements d'Outre-Mer et Régions-Collectivités d'Outre-Mer. Le marché est divisé en 3 lots, tels que décrits ci-après: - Lot 1: Caraïbes, - Lot 2: La Réunion - Lot 3: Mayotte

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de téléphonie mobile 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel de télécommunications 📦
Système de télécommunications sans fil 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: La poste
Adresse postale: 9 RUE DU COLONEL PIERRE AVIA
Code postal: 75015
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://e-sourcing.extra.laposte.fr 🌏
Courrier électronique: anne-charlotte.blanquer@laposte.fr 📧
Téléphone: +33 0645954096 📞
URL des documents: https://e-sourcing.extra.laposte.fr 🌏
URL pour la participation: https://e-sourcing.extra.laposte.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-08 📅
Date limite de soumission: 2022-09-02 📅
Date de publication: 2022-07-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 133-381157
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires

A l'issue de la consultation, La Poste retiendra 2 attributaires maximum pour le Lot 1

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché est divisé en 3 lots, tels que décrits ci-après:

- Lot 1: Caraïbes,

- Lot 2: La Réunion

- Lot 3: Mayotte

Valeur totale estimée: 5 000 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Fourniture de services de téléphonie mobile, de terminaux et d'équipements mobiles et de prestations associées pour la zone Caraïbes
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture de services de téléphonie mobile, de terminaux et d'équipements mobiles et de prestations associées pour le périmètre Flotte Mobile Entreprise, Flotte Métiers et FACTEO (équipement des Facteurs) pour la zone Caraïbes (Guyane, Martinique, Guadeloupe, Saint-Barthélemy et Saint-Martin). Ce lot couvre :

• Les abonnements des lignes mobiles

• Les services optionnels sur ces abonnements

• La fourniture de terminaux et équipements mobile

• Le SAV en garantie de ces terminaux et équipements fournis

• L'accès à un portail de gestion des lignes pour les gestionnaires locaux

• Fourniture d'état de parc afin de les intégrer dans notre SI TEM (Telecom Expense Management) DOCATEM de DOCAPOSTE

A titre purement indicatif, le nombre d’abonnements estimé s’élève :

- Pour la Branche Services Courrier Colis BSCC) : 1315 dont environ 1275 sur Factéo

- Pour LA BANQUE POSTALE: 260

- Pour la Branche Grand Public et Numérique (BGPN) : 1130

Le marché sur ce lot sera attribué pour une durée de 36 mois fermes, pouvant être prorogée tacitement pour une durée d’un an dans la limite de deux fois.

Le montant maximum sur ce lot sur la durée du marché s’élève à 3 100 000 €HT.

Valeur estimée hors TVA: 3 100 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 60 mois
Description des renouvellements:

Le marché sera conclu pour une durée ferme de 36 mois, renouvelable par tacite reconduction par périodes successives de 12 mois dans la limite de 2 fois.

Description des options:

Les options sont les périodes de prorogation éventuelles du contrat. A ce titre, les prestations pourront être commandées pendant les périodes de prorogations éventuelles du contrat.

Informations complémentaires:

A l'issue de la consultation, La Poste retiendra 2 attributaires maximum pour le Lot 1

Intitulé du lot: Fourniture de services de téléphonie mobile, de terminaux et d'équipements mobiles et de prestations associées pour La Réunion
Numéro du lot: 2
Brève description:

• La fourniture de terminaux et équipements mobiles

• Le SAV en garantie de ces terminaux et équipements fournis

A titre purement indicatif, le nombre de lignes estimé s’élève :

- Pour la Branche Services-courriers-colis (BSCC) : 870 dont 750 sur la flotte BSCC Factéo

- Pour LA BANQUE POSTALE : 75

- Pour la Branche Grand Public et Numérique (BGPN) : 400

Le montant maximum sur ce lot sur la durée du marché s’élève à 1 600 000 €HT.

Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

A l'issue de la consultation, La Poste retiendra 2 attributaires maximum pour le Lot 2

Intitulé du lot: Fourniture de services de téléphonie mobile, de terminaux et d'équipements mobiles et de prestations associées pour Mayotte
Numéro du lot: 3
Brève description:

Ce lot porte sur :

A titre indicatif, le nombre de lignes estimé s’élève à :

- Pour la la Branche Services-courriers-colis (BSCC) / Branche Grand Public et Numérique (BGPN) : 160, dont 110 sur la flotte BSCC Facteo

- Pour LA BANQUE POSTALE : 11

Le montant maximum sur ce lot sur la durée du marché s’élève à 300 000 €HT

Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description des options:

Les options sont les périodes de prorogations éventuelles du contrat. A ce titre, les prestations pourront être commandées pendant les périodes de prorogations éventuelles du contrat

Informations complémentaires:

A l'issue de la consultation, La Poste retiendra 2 attributaires maximum pour le Lot 3.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat remettra, sur la plate-forme Provigis (https://www.provigis.com/), les documents indiqués ci-dessous :

1/ son numéro unique d’identification

2/ s'il est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés

3/ une déclaration dûment datée et signée sur papier à en-tête du fournisseur, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article L.2141-1 et au 1° et 3° de l'article L.2141-4 du Code de la commande publique

4/ les certificats délivrés par les administrations et organismes compétents attestant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'interdiction de soumissionner mentionné à l'article L.2141-2 du Code de la commande publique, c'est-à-dire :

- une attestation de vigilance délivrée par l'URSSAF prouvant qu’il est à jour de ses cotisations et contributions sociales et attestant de la régularité de sa situation au regard de l’obligation d’emploi des travailleurs handicapés .

- une attestation fiscale justifiant de la régularité de sa situation fiscale (paiement de la TVA, de l'impôt sur les sociétés ou de l'impôt sur le revenu)

5/ le cas échéant, la liste nominative des salariés étrangers employés par le candidat et soumis à l'autorisation de travail mentionnée à l'article L. 5221-2 du Code du travail, précisant pour chaque salarié, conformément à l'article D. 8254-2 du Code du travail, sa date d'embauche, sa nationalité ainsi que le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail. Les candidats établis à l'étranger fournissent les pièces prévues aux articles D 8222-7 et D 8254-3 du code du travail.

6/ le cas échéant, les pièces prévues à l'article R.1263-12 du Code du Travail en cas de détachement de salariés.

Si le candidat se présente en groupement, il fournira une lettre de constitution du groupement, signée par chacun de ses membres, précisant les dénomination, adresse, téléphone et adresse électronique de chacun des cotraitants, l’identité du mandataire, et les pouvoirs qui lui sont donnés.

Situation économique et financière:

La Poste sera attentive concernant les points suivants :

Pour chacun des lots (1,2 et 3) :

- Critère éliminatoire :

Le candidat devra détenir une licence opérateur télécom selon ARCEP

- Pérennité de l'entreprise - chiffre d'affaires du candidat (Critère pondéré à 30%) :

La notation de la pérennité financière sera fondée sur l'analyse des bilans et comptes de résultat du candidat. A ce titre, le candidat devra fournir à La Poste, les liasses fiscales ou documents équivalents

(c'est à dire bilans, compte de résultats) des 3 derniers exercices.

Le candidat synthétisera également dans un tableau le chiffre d'affaires hors taxes de sa société pour les 3 dernières années et précisera dans ce même tableau et pour les mêmes années, le résultat consolidé et le résultat net. Le candidat complétera le tableau de l'analyse financière joint au dossier de candidature.

En cas de création récente, le candidat devra fournir tout autre justificatif de nature à démontrer sa capacité économique et financière.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Cf liste et description succincte des conditions
Capacité technique et professionnelle:

Pour chacun des lots :

- Références sur des besoins similaires : cartes SIM et clients actifs (Critère pondéré à 15%)

Le candidat précisera le nombre de cartes SIM actives à la date du 01/06/2022.

Le candidat précisera le nombre de clients actifs à la date du 01/06/2022

- Références clients sur des besoins similaires : (critère pondéré à 25%)

Le candidat devra fournir 3 références clients de moins de 3 ans pour lesquels il a réalisé des prestations similaires. Il précisera pour chacune des références clients présentées :

- le nom de la société

- la direction cliente de la société

- l'année et la durée de la réalisation du projet

- le montant du contrat

- une description succincte du projet (contexte, objectifs, facteurs clés de succès, populations concernées, méthodologie de mise en œuvre)

- le nombre d'utilisateurs , le nombre d'équipements gérés, le nombre d'équipements distribués par an

- les interfaces avec les SI existants (connecteurs...)

- Taux de couverture (critère pondéré à 20%)

Le candidat indiquera le taux de couverture sur chaque territoire par rapport à la population totale de ce territoire ainsi que le taux de couverture géographique sur les 3 dernières années (2021/2020 et 2019)

- Moyens logistiques et techniques (critère pondéré à 10%)

Le candidat décrira l'organisation de sa structure et de ses équipes, de la logistique de distribution de son SI vers le client et le SAV.

Liste et brève description des règles et critères:

De plus, il est précisé qu'une même entreprise ne pourra pas faire acte de candidature:

- en candidat individuel et en tant que membre d'un ou plusieurs groupements,

- en tant que membre de plusieurs groupements.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Le candidat devra fournir à La Poste avant la signature du contrat une attestation d'assurance (RC exploitation, RC professionnelle).

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

• Financement du marché par les ressources propres de La Poste.

• La Poste procède au paiement, sauf disposition légale contraire ou accord spécifique entre les parties, dans un délai de 60 jours à compter de la date d'émission de la facture.

• L'Euro est l'unité monétaire choisie pour le paiement des prestations, fournitures ou travaux.

• Les sous-traitants bénéficieront du paiement direct dans les conditions du Code de la Commande Publique.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire .

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Nombre maximum de candidats: 6
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:

La Poste retiendra les 6 candidats les mieux classés au regard des critères déterminés ci-dessous, sous réserve de l'obtention d'une note supérieure ou égale à 10/20.

Nombre de participants à envisager: 6
Justification de l’accord-cadre: Non
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans: Non
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 12 mois

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 356000000
Contact
URL des documents: https://e-sourcing.extra.laposte.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les documents demandés à la rubrique III.1.1 devront être remis sur la plate-forme Provigis (https://www.provigis.com/).

La demande de participation accompagnée des renseignements et documents demandés aux rubriques III.1.2 et III.1.3 (sur questionnaire d'information ou sous format libre) devront être remis sur le Portail Fournisseurs (https://e-sourcing.extra.laposte.fr/web/login.html ).

Tous les documents demandés aux rubriques III.1.1 à III.1.3 devront être remis avant la date et l'heure limites mentionnées à la rubrique IV.2.2.

Le candidat souhaitant répondre via le DUME le remettra au format pdf et au format xml dans un ZIP.

Tous les documents ne pouvant être scannés sont à retourner par courrier recommandé avec accusé de réception ou à déposer contre récépissé à l'adresse du Point de contact avant les mêmes dates et heure limites.

Si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques (économiques/financières ou techniques/professionnelles), il doit :

- justifier des capacités de ce ou ces opérateurs et

- apporter la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.

Conformément aux dispositions des articles R.2143-13 du Code de la commande publique, le candidat n'est pas tenu de fournir les documents et renseignements demandés dans le cadre du présent avis qui peuvent être obtenus via un système électronique de mise à disposition d'information administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique accessible gratuitement par La Poste et ses filiales.

Dans ce cas, le candidat précisera dans le dossier de réponse toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire PARIS
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: PARIS CEDEX 17
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Médiateur des entreprises
Adresse postale: 98 rue de Richelieu
Commune postale: Paris
Code postal: 75012
Source: OJS 2022/S 133-381157 (2022-07-08)

Avis d'attribution de marché (2023-08-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de télécommunications
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de télécommunications 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-18 📅
Date de publication: 2023-08-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 161-508594
Se réfère à l'avis: 2022/S 133-381157
Numéro JO-S: 161
Informations complémentaires

Les documents demandés à la rubrique III.1.1 devront être remis sur la plate-forme Provigis (https://www.provigis.com/ ). La demande de participation accompagnée des renseignements et documents demandés aux rubriques III.1.2 et III.1.3 (sur questionnaire d'information ou sous format libre) devront être remis sur le Portail Fournisseurs (https://e-sourcing.extra.laposte.fr/web/login.html ). Tous les documents demandés aux rubriques III.1.1 à III.1.3 devront être remis avant la date et l'heure limites mentionnées à la rubrique IV.2.2. Le candidat souhaitant répondre via le DUME le remettra au format pdf et au format xml dans un ZIP. Tous les documents ne pouvant être scannés sont à retourner par courrier recommandé avec accusé de réception ou à déposer contre récépissé à l'adresse du Point de contact avant les mêmes dates et heure limites. Conformément aux dispositions de l’article 53 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016, le candidat n’est pas tenu de fournir les documents et renseignements demandés dans le cadre du présent avis qui peuvent être obtenus via un système électronique de mise à disposition d’information administré par un organisme officiel ou d’un espace de stockage numérique accessible gratuitement par La Poste et ses filiales. Dans ce cas, le candidat précisera dans le dossier de réponse toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de services de téléphonie mobile, de terminaux et d'équipements

mobiles et de prestations associées pour le périmètre Flotte Mobile Entreprise,

Flotte Métiers et FACTEO (équipement des Facteurs) pour la zone Caraïbes

(Guyane, Martinique, Guadeloupe, Saint-Barthélemy et Saint-Martin). Ce lot

couvre :

• Fourniture d'état de parc afin de les intégrer dans notre SI TEM (Telecom

Expense Management) DOCATEM de DOCAPOSTE

- Pour la Branche Services Courrier Colis BSCC) : 1315 dont environ 1275 sur

Factéo

Le marché sur ce lot sera attribué pour une durée de 36 mois fermes, pouvant

être prorogée tacitement pour une durée d’un an dans la limite de deux fois.

Fourniture de services de téléphonie mobile, de terminaux et

d'équipements mobiles et de prestations associées pour le périmètre

Flotte Mobile Entreprise, Flotte Métiers et FACTEO (équipement des

Facteurs) pour La Réunion. Ce lot couvre :

• L'accès à un portail de gestion des lignes pour les gestionnaires

locaux

• Fourniture d'état de parc afin de les intégrer dans notre SI TEM

(Telecom Expense Management) DOCATEM de DOCAPOSTE

- Pour la Branche Services-courriers-colis (BSCC) : 870 dont 750 sur la

flotte BSCC Factéo

Le marché sur ce lot sera attribué pour une durée de 36 mois fermes,

pouvant être prorogée tacitement pour une durée d’un an dans la limite

de deux fois.

Facteurs) pour Mayotte.

- Pour la la Branche Services-courriers-colis (BSCC) / Branche Grand

Public et Numérique (BGPN) : 160, dont 110 sur la flotte BSCC Facteo

pouvant être prorogée tacitement pour une durée d’un an dans la

limite de deux fois.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-24 📅

Référence
Informations complémentaires

Les documents demandés à la rubrique III.1.1 devront être remis sur la plate-forme Provigis (https://www.provigis.com/ ).

Conformément aux dispositions de l’article 53 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016, le candidat n’est pas tenu de fournir les documents et renseignements demandés dans le cadre du présent avis qui peuvent être obtenus via un système électronique de mise à disposition d’information administré par un organisme officiel ou d’un espace de stockage numérique accessible gratuitement par La Poste et ses filiales.

Source: OJS 2023/S 161-508594 (2023-08-18)

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