Avis de marché (2022-05-02) Objet Champ d'application du marché
Titre: Sel de déneigement
Brève description:
“fourniture de sel de déneigement” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sel de déneigement📦
Code CPV supplémentaire: Sel de déneigement📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-05-02 📅
Date limite de soumission: 2022-06-03 📅
Date de publication: 2022-05-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 089-240023
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires
“Conditions de remises des offres ou des candidatures :La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir...”
Conditions de remises des offres ou des candidatures :La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://www.xmarches.fr/entreprise/Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents :Les documents de la consultation sont disponibles en accès gratuit, complet, direct et sans restriction à l'adresse suivante : https://www.xmarches.fr/entreprise/. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du code de la commande publique. Les prestations seront exécutées selon la technique d'achat de l'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec montant maximum de 1 500 000,00¤ (H.T.). Sur la durée totale dudit accord-cadre en application des dispositions des articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code dela commande publique. Le marché public sera conclu pour une durée ferme de quarante-huit (48) mois à compter du 1er janvier 2023 jusqu'au 31 décembre 2026 conformément aux dispositions de l'article L.2125-1 1° du code de la commande publique. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Budget principal, financement propre, virement administratif, prix unitaires révisables
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Source: OJS 2022/S 089-240023 (2022-05-02)
Avis d'attribution de marché (2022-10-24) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture de sel de déneigement”
Valeur totale du marché: 1 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Adresse postale: 22 24 viaduc Kennedy
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-10-24 📅
Date de publication: 2022-10-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 209-595214
Se réfère à l'avis: 2022/S 089-240023
Numéro JO-S: 209
Source: OJS 2022/S 209-595214 (2022-10-24)