Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de scooters électriques équivalents 125 cm3 et 50 cm3 avec leurs pièces détachées et leurs accessoires, et de trottinettes électriques
2201239”
Produits/services: Véhicules électriques📦
Brève description:
“fourniture de scooters électriques équivalents 125 cm3 et 50 cm3 avec leurs pièces détachées et leurs accessoires, et de trottinettes électriques” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de scooters électriques équivalents 125 cm3 avec leurs pièces détachées et leurs accessoires” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Scooters📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: paris et petite couronne
Description du marché:
“fourniture de scooters électriques équivalents 125 cm3 avec leurs pièces détachées et leurs accessoires” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“la durée du marché court à compter de sa notification. Il est reconductible tacitement 1 fois dans les mêmes termes. Le titulaire ne peut refuser la reconduction”
Description des renouvellements
la durée du marché court à compter de sa notification. Il est reconductible tacitement 1 fois dans les mêmes termes. Le titulaire ne peut refuser la reconduction
Afficher plus
Informations complémentaires:
“le marché est traité à prix unitaires à bons de commandes sur bordereau des prix unitaires et sur catalogue. Les volumes du marché sur la durée de 24 mois,...”
Informations complémentaires
le marché est traité à prix unitaires à bons de commandes sur bordereau des prix unitaires et sur catalogue. Les volumes du marché sur la durée de 24 mois, sont au minimum de 10 scooters et au maximum de 120 scooters
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de scooters électriques équivalents 50 cm3 avec leurs pièces détachées et leurs accessoires” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“fourniture de scooters électriques équivalents 50 cm3 avec leurs pièces détachées et leurs accessoires”
Informations complémentaires:
“le marché est traité à prix unitaires à bons de commandes sur bordereau des prix unitaires et sur catalogue. Les volumes du marché sur la durée de 24 mois,...”
Informations complémentaires
le marché est traité à prix unitaires à bons de commandes sur bordereau des prix unitaires et sur catalogue. Les volumes du marché sur la durée de 24 mois, sont au minimum de 13 scooters et au maximum de 160 scooters
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de trottinettes électriques avec leurs pièces détachées et leurs accessoires” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Cycles à moteur auxiliaire📦
Description du marché:
“fourniture de trottinettes électriques avec leurs pièces détachées et leurs accessoires”
Informations complémentaires:
“le marché est traité à prix unitaires à bons de commandes sur bordereau des prix unitaires et sur catalogue. Les volumes du marché sur la durée de 24 mois,...”
Informations complémentaires
le marché est traité à prix unitaires à bons de commandes sur bordereau des prix unitaires et sur catalogue. Les volumes du marché sur la durée de 24 mois, sont au minimum de 13 trottinettes et au maximum de 160 trottinettes
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: dume ou Dc1 et Dc2
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“pour l'année en cours, fournir les effectifs (personnes salariées) du soumissionnaire individuel, ou de chaque membre du groupement (indiquer un nombre)”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2022-10-18
14:00 📅
“le marché comporte des clauses environnementales détaillées à l'article 1.5.2 du CCAP. En outre, le soumissionnaire retenu dans le cadre du marché devra...”
le marché comporte des clauses environnementales détaillées à l'article 1.5.2 du CCAP. En outre, le soumissionnaire retenu dans le cadre du marché devra mettre en oeuvre une action d'insertion au bénéfice de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion, dans le cadre de l'exécution du marché, dans les conditions précisées à l'article 1.5.1 du CCAP
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
URL: http://Paris.tribunal.administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référécontractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'etat dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
URL: http://Paris.tribunal.administratif.fr🌏
Source: OJS 2022/S 181-511506 (2022-09-15)