fourniture de roulements à billes, joints, transmissions, flexibles et raccords tous fluides

Tisseo

cette fourniture de pièces doit répondre aux besoins de la maintenance du matériel roulant bus, métro et tramway, ainsi qu'à l'entretien des installations.Il s'agit d'un accord-cadre avec un montant maximum passé en application des articles L.2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.L'accord cadre est conclu pour une durée de 5ans à compter du 01/01/2023 ou de sa date de notification du marché si celle-ci est postérieure.Le montant maximum des prestations est de 1 160 000 euro(s) .Ht.L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-07-08. L'appel d'offres a été publié le 2022-06-14.

Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2022-06-14 Avis de marché
2022-10-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-06-14)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: tisseo
Numéro d'enregistrement national: 52080787600039
Adresse postale: 4 Impasse Paul Mesplé
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31081
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562112622 📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.fr 📧
Région: Haute-Garonne 🏙️
URL: https://www.tisseo.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://tisseo.marches-publics.info/ 🌏
Communication
URL des documents: http://tisseo.marches-publics.info/ 🌏
URL de participation: http://tisseo.marches-publics.info/ 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de roulements à billes, joints, transmissions, flexibles et raccords tous fluides Ed22-015”
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Brève description:
“cette fourniture de pièces doit répondre aux besoins de la maintenance du matériel roulant bus, métro et tramway, ainsi qu'à l'entretien des...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 160 000 💰

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: tous sites Tisseo 31000 - toulouse
Description du marché:
“cette fourniture de pièces doit répondre aux besoins de la maintenance du matériel roulant bus, métro et tramway, ainsi qu'à l'entretien des...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performance en matière de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 160 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 60

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”    Afficher plus
Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“conditions particulières d'exécution :Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Le financement...”    Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“prestations réglées par des prix unitaires révisables annuellement.Délai global de paiement des prestations de 30 jours”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“groupement conjoint avec mandataire solidaire. La nature des prestations nécessite de pouvoir faire intervenir le Mandataire du groupement en lieu et place...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-07-08 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“toute décision pourra faire l'objet d'un recours :- conformément aux dispositions de l'article R.421-1 du Code de la justice administrative dans un délai de...”    Afficher plus
Source: OJS 2022/S 116-328217 (2022-06-14)
Avis d'attribution de marché (2022-10-13)
Objet
Description
Site principal ou lieu d'exécution: tous sites Tisseo 31000 Toulouse

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 116-328217

Attribution du marché

1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“déclaration sans suite de la procédure de Fourniture de roulements à billes, joints, transmissions, flexibles et raccords tous fluide sur le fondement de...”    Afficher plus
Source: OJS 2022/S 201-573264 (2022-10-13)