fourniture de réactifs pour le traitement de l'eau pour la Direction de l'eau et de l'assainissement d'angers Loire Métropole pour la période 2023-2027

Angers Loire Métropole

fourniture de réactifs pour le traitement de l'eau pour la Direction de l'eau et de l'assainissement d'angers Loire Métropole pour la période 2023-2027. Accord-Cadre alloti à bons de commande sans minimum et avec un maximum en quantité. Chaque accord-cadre sera conclu avec un opérateur économique. La durée de chaque accord-cadre est la suivante : période initiale : de la notification au 31 janvier 2023, périodes reconductibles : 1 an. L'Accord-Cadre est renouvelable 3 fois 1 année, soit une durée totale de 4 ans

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-07-18. L'appel d'offres a été publié le 2022-06-21.

Qui ?

• Angers Loire Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Chaux › Chaux en poudre
• Chlorure d'hydrogène, acides inorganiques, dioxyde de silicium et de soufre › Acides inorganiques › Acide sulfurique
• Halogénures métalliques › Chlorures › Chlorure ferrique
• Hydroxydes utilisés comme produits chimiques inorganiques de base › Hydroxyde de sodium › Soude liquide
• Hypochlorites et chlorates › Hypochlorite de sodium
• Oxydes, peroxydes et hydroxydes › Chaux hydratée
• Produits chimiques pour l'industrie du pétrole et du gaz › Agents floculants
• Éléments chimiques, acides inorganiques et composés › Chlore

Où ?

• Pays de la Loire › Maine-et-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-06-21	Avis de marché

Avis de marché (2022-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits chimiques organiques et inorganiques de base
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits chimiques organiques et inorganiques de base 📦
Code CPV supplémentaire: Soude liquide 📦
Acide sulfurique 📦
Chaux 📦
Chaux en poudre 📦
Agents floculants 📦
Hypochlorite de sodium 📦
Chlore 📦
Chlorure ferrique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: angers Loire Métropole
Adresse postale: bp 80011
Code postal: 49020
Commune postale: Angers Cedex 02
Contact
Adresse Internet: http://www.angersloiremetropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches.dag@angersloiremetropole.fr 📧
URL des documents: https://alm.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://alm.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-21 📅
Date limite de soumission: 2022-07-18 📅
Date de publication: 2022-06-24 📅
Date de début: 2023-02-01 📅
Date de fin: 2024-01-31 📅
2024-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 120-342250
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires

la présente consultation est un appel à CANDIDATURES. Les CCTP joints ont pour but de permettre aux candidats d'identifier le besoin et de cerner son périmètre. L'Entité adjudicatrice IMPOSE la transmission des plis de candidature (puis des offres pour les candidats sélectionnés), par voie électronique UNIQUEMENT sur le profil d'acheteur (https://alm.marches-securises.fr) sauf pour l'éventuelle copie de sauvegarde. Les modalités de transmission sont précisées dans le règlement de la consultation spécifique à la phase de candidature. En cas de remise sous plis papier aucune régularisation ne sera possible. Les documents à remettre sont précisés à la section III du présent avis. Il est fortement conseillé aux candidats de s'inscrire sur le profil acheteur (https://alm.marches-securises.fr) pour télécharger le dossier, en indiquant une adresse électronique valide et régulièrement consultée, afin d'être informé automatiquement de toutes modifications qui pourraient être apportées sur les pièces en cours de consultation et/ou d'éventuelles réponses aux questions pouvant être posées par les candidats. L'Entité adjudicatrice ne pourra être tenu responsable de la méconnaissance des modifications et/ou des réponses aux questions par les candidats qui ne se seront pas identifiés. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Seuls les documents nécessitant une signature doivent être signés. La signature sera OBLIGATOIREMENT électronique. La signature des documents ne sera exigée qu'aux seuls attributaires. Les éventuels sous-critères retenus pour le jugement des offres seront définis dans le règlement de la consultation de la phase offre. Dans le cadre de la présente procédure, l'acheteur négociera mais se réserve également la faculté d'attribuer les offres sans négociation

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourniture de lessive de soude
Numéro du lot: 01
Brève description:

fourniture de lessive de soude. Le maximum en quantité pour le présent lot sur la durée totale du contrat est de 2 800 tonnes

Valeur estimée hors TVA: 1 780 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

reconduction tacite à l'échéance de la période sous réserve d'absence de décision contraire 2 mois avant la fin de la période en cours. Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans

Intitulé du lot: fourniture d'acide sulfurique
Numéro du lot: 02
Brève description:

fourniture d'acide sulfurique. Le maximum en quantité pour le présent lot sur la durée totale du contrat est de 1 400 tonnes

Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de chaux éteinte
Numéro du lot: 03
Brève description:

fourniture de chaux éteinte. Le maximum en quantité pour le présent lot sur la durée totale du contrat est de 3 200 tonnes

Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture chaux vive
Numéro du lot: 04
Brève description:

fourniture chaux vive. Le maximum en quantité pour le présent lot sur la durée totale du contrat est de 600 tonnes

Valeur estimée hors TVA: 105 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de polymères de traitement des boues issues de la production d'eau potable
Numéro du lot: 05
Brève description:

fourniture de polymères de traitement des boues issues de la production d'eau potable. Le maximum en quantité pour le présent lot sur la durée totale du contrat est de 65 tonnes

Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture d'hypochlorite de sodium
Numéro du lot: 06
Brève description:

fourniture d'hypochlorite de sodium. Le maximum en quantité pour le présent lot sur la durée totale du contrat est de 40 tonnes

Valeur estimée hors TVA: 14 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de Chlore gazeux
Numéro du lot: 07
Brève description:

fourniture de Chlore gazeux. Le maximum en quantité pour le présent lot sur la durée totale du contrat est de 112 tonnes

Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de chlorure ferrique pour la production d'eau potable
Numéro du lot: 08
Brève description:

fourniture de chlorure ferrique pour la production d'eau potable. Le maximum en quantité pour le présent lot sur la durée totale du contrat est de 16 000 tonnes

Valeur estimée hors TVA: 2 640 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de chlorure ferrique pour le traitement des eaux usées
Numéro du lot: 09
Brève description:

fourniture de chlorure ferrique pour le traitement des eaux usées. Le maximum en quantité pour le présent lot sur la durée totale du contrat est de 1 200 tonnes

Valeur estimée hors TVA: 340 000 EUR 💰
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: BA09
KA09
KA05

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

lettre de candidature ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques (ou Dc1) ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner, ou DC 1 ou DUME ; L'Attestation sur l'honneur en application de Règlement UE no2022/576 du Conseil du 8 avril 2022 modifiant le règlement (Ue) no 833/2014 concernant des mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie déstabilisant la situation en Ukraine ;Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (Dc2 ou DUME ou bilans)

Capacité technique et professionnelle:

liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat ; Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat ; Certificats de qualité des produits répondants à la norme à laquelle ils sont destinés (production d'eau potable ou traitement des eaux usées. Déclaration indiquant les effectifs moyens des 3 dernières années du candidat

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100.0 % du montant de l'avance

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

prestations réglées par des prix unitaires ajustables semestriellement. Avance de 10.0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Les prestations seront financées par autofinancement d'angers Loire Métropole, complété, le cas échéant, par des ressources externes (emprunt, subventions, fonds européens non connu à ce jour, etc.) conformément aux lois et réglementations en vigueur. Les prestations sont réglées par virement administratif dans un délai de 30 jours

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

groupement conjoint avec mandataire solidaire car en cas de faute ou problèmes d'exécution du marché, le mandataire répond du cotraitant responsable sans que la collectivité n'ait à rechercher quel cotraitant est défaillant

Conditions d'exécution du contrat:

démarrage du contrat à compter de sa notification. Date de début d'exécution de l'accord-cadre (pour l'émission des bons de commande) à compter du 1 er février 2023

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Nombre de candidats envisagé: 5
Heure limite de réception des offres: 14:00
Date d'envoi des invitations: 2022-08-26 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://alm.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://alm.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: a l'échéance du contrat

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'île Gloriette BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nante@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 120-342250 (2022-06-21)

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