fourniture de réactifs pour le traitement de l'eau pour la Direction de l'eau et de l'assainissement d'angers Loire Métropole pour la période 2023-2027
fourniture de réactifs pour le traitement de l'eau pour la Direction de l'eau et de l'assainissement d'angers Loire Métropole pour la période 2023-2027. Accord-Cadre alloti à bons de commande sans minimum et avec un maximum en quantité. Chaque accord-cadre sera conclu avec un opérateur économique. La durée de chaque accord-cadre est la suivante : période initiale : de la notification au 31 janvier 2023, périodes reconductibles : 1 an. L'Accord-Cadre est renouvelable 3 fois 1 année, soit une durée totale de 4 ans
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-07-18.
L'appel d'offres a été publié le 2022-06-21.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de réactifs pour le traitement de l'eau pour la Direction de l'eau et de l'assainissement d'angers Loire Métropole pour la période 2023-2027”
Produits/services: Produits chimiques organiques et inorganiques de base📦
Brève description:
“fourniture de réactifs pour le traitement de l'eau pour la Direction de l'eau et de l'assainissement d'angers Loire Métropole pour la période 2023-2027....”
Brève description
fourniture de réactifs pour le traitement de l'eau pour la Direction de l'eau et de l'assainissement d'angers Loire Métropole pour la période 2023-2027. Accord-Cadre alloti à bons de commande sans minimum et avec un maximum en quantité. Chaque accord-cadre sera conclu avec un opérateur économique. La durée de chaque accord-cadre est la suivante : période initiale : de la notification au 31 janvier 2023, périodes reconductibles : 1 an. L'Accord-Cadre est renouvelable 3 fois 1 année, soit une durée totale de 4 ans
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de lessive de soude
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Soude liquide📦
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire🏙️
Description du marché:
“fourniture de lessive de soude. Le maximum en quantité pour le présent lot sur la durée totale du contrat est de 2 800 tonnes” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 780 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2023-02-01 📅
Date de fin: 2024-01-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“reconduction tacite à l'échéance de la période sous réserve d'absence de décision contraire 2 mois avant la fin de la période en cours. Nombre de périodes...”
Description des renouvellements
reconduction tacite à l'échéance de la période sous réserve d'absence de décision contraire 2 mois avant la fin de la période en cours. Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans
Afficher plus Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre de candidats envisagé: 5
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'acide sulfurique
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Acide sulfurique📦
Description du marché:
“fourniture d'acide sulfurique. Le maximum en quantité pour le présent lot sur la durée totale du contrat est de 1 400 tonnes” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 220 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de chaux éteinte
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Chaux📦
Produits/services supplémentaires: Chaux hydratée📦
Produits/services supplémentaires: Chaux en poudre📦
Description du marché:
“fourniture de chaux éteinte. Le maximum en quantité pour le présent lot sur la durée totale du contrat est de 3 200 tonnes” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture chaux vive
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“fourniture chaux vive. Le maximum en quantité pour le présent lot sur la durée totale du contrat est de 600 tonnes” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 105 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de polymères de traitement des boues issues de la production d'eau potable” Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Agents floculants📦
Description du marché:
“fourniture de polymères de traitement des boues issues de la production d'eau potable. Le maximum en quantité pour le présent lot sur la durée totale du...”
Description du marché
fourniture de polymères de traitement des boues issues de la production d'eau potable. Le maximum en quantité pour le présent lot sur la durée totale du contrat est de 65 tonnes
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'hypochlorite de sodium
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Produits/services supplémentaires: Hypochlorite de sodium📦
Description du marché:
“fourniture d'hypochlorite de sodium. Le maximum en quantité pour le présent lot sur la durée totale du contrat est de 40 tonnes” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 14 000 💰
Durée de l'accord
Date de fin: 2024-12-31 📅
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de Chlore gazeux
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Produits/services supplémentaires: Chlore📦
Produits/services supplémentaires: BA09
📦
Description du marché:
“fourniture de Chlore gazeux. Le maximum en quantité pour le présent lot sur la durée totale du contrat est de 112 tonnes” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de chlorure ferrique pour la production d'eau potable
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Produits/services supplémentaires: Chlorure ferrique📦
Produits/services supplémentaires: KA09
📦
Description du marché:
“fourniture de chlorure ferrique pour la production d'eau potable. Le maximum en quantité pour le présent lot sur la durée totale du contrat est de 16 000 tonnes”
Description du marché
fourniture de chlorure ferrique pour la production d'eau potable. Le maximum en quantité pour le présent lot sur la durée totale du contrat est de 16 000 tonnes
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 640 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de chlorure ferrique pour le traitement des eaux usées
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Produits/services supplémentaires: KA05
📦
Description du marché:
“fourniture de chlorure ferrique pour le traitement des eaux usées. Le maximum en quantité pour le présent lot sur la durée totale du contrat est de 1 200 tonnes”
Description du marché
fourniture de chlorure ferrique pour le traitement des eaux usées. Le maximum en quantité pour le présent lot sur la durée totale du contrat est de 1 200 tonnes
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 340 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“lettre de candidature ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement...”
Liste et brève description des conditions
lettre de candidature ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques (ou Dc1) ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner, ou DC 1 ou DUME ; L'Attestation sur l'honneur en application de Règlement UE no2022/576 du Conseil du 8 avril 2022 modifiant le règlement (Ue) no 833/2014 concernant des mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie déstabilisant la situation en Ukraine ;Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (Dc2 ou DUME ou bilans)
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat ; Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat ; Certificats de qualité des produits répondants à la norme à laquelle ils sont destinés (production d'eau potable ou traitement des eaux usées. Déclaration indiquant les effectifs moyens des 3 dernières années du candidat
Afficher plus Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100.0 % du montant de l'avance”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“prestations réglées par des prix unitaires ajustables semestriellement. Avance de 10.0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Les prestations...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
prestations réglées par des prix unitaires ajustables semestriellement. Avance de 10.0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Les prestations seront financées par autofinancement d'angers Loire Métropole, complété, le cas échéant, par des ressources externes (emprunt, subventions, fonds européens non connu à ce jour, etc.) conformément aux lois et réglementations en vigueur. Les prestations sont réglées par virement administratif dans un délai de 30 jours
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“groupement conjoint avec mandataire solidaire car en cas de faute ou problèmes d'exécution du marché, le mandataire répond du cotraitant responsable sans...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
groupement conjoint avec mandataire solidaire car en cas de faute ou problèmes d'exécution du marché, le mandataire répond du cotraitant responsable sans que la collectivité n'ait à rechercher quel cotraitant est défaillant
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“démarrage du contrat à compter de sa notification. Date de début d'exécution de l'accord-cadre (pour l'émission des bons de commande) à compter du 1 er février 2023”
Conditions d'exécution du contrat
démarrage du contrat à compter de sa notification. Date de début d'exécution de l'accord-cadre (pour l'émission des bons de commande) à compter du 1 er février 2023
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-07-18
14:00 📅
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2022-08-26 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: a l'échéance du contrat
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“la présente consultation est un appel à CANDIDATURES. Les CCTP joints ont pour but de permettre aux candidats d'identifier le besoin et de cerner son...”
la présente consultation est un appel à CANDIDATURES. Les CCTP joints ont pour but de permettre aux candidats d'identifier le besoin et de cerner son périmètre. L'Entité adjudicatrice IMPOSE la transmission des plis de candidature (puis des offres pour les candidats sélectionnés), par voie électronique UNIQUEMENT sur le profil d'acheteur (https://alm.marches-securises.fr) sauf pour l'éventuelle copie de sauvegarde. Les modalités de transmission sont précisées dans le règlement de la consultation spécifique à la phase de candidature. En cas de remise sous plis papier aucune régularisation ne sera possible. Les documents à remettre sont précisés à la section III du présent avis. Il est fortement conseillé aux candidats de s'inscrire sur le profil acheteur (https://alm.marches-securises.fr) pour télécharger le dossier, en indiquant une adresse électronique valide et régulièrement consultée, afin d'être informé automatiquement de toutes modifications qui pourraient être apportées sur les pièces en cours de consultation et/ou d'éventuelles réponses aux questions pouvant être posées par les candidats. L'Entité adjudicatrice ne pourra être tenu responsable de la méconnaissance des modifications et/ou des réponses aux questions par les candidats qui ne se seront pas identifiés. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Seuls les documents nécessitant une signature doivent être signés. La signature sera OBLIGATOIREMENT électronique. La signature des documents ne sera exigée qu'aux seuls attributaires. Les éventuels sous-critères retenus pour le jugement des offres seront définis dans le règlement de la consultation de la phase offre. Dans le cadre de la présente procédure, l'acheteur négociera mais se réserve également la faculté d'attribuer les offres sans négociation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'île Gloriette BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nante@juradm.fr📧
URL: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'île Gloriette BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nante@juradm.fr📧
URL: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2022/S 120-342250 (2022-06-21)