fourniture de rames de tramway et prestations associées pour les agglomérations de Brest, Besançon et Toulouse
Synd mixte trpt commun aggl Toulousain
la consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L.2113-8 du Code de la commande publique constitué entre Tisséo Collectivités, Brest Métropole Aménagement Spl, agissant au nom et pour le compte de Brest Métropole, et Grand Besançon Métropole. Le coordonnateur du groupement est Tisséo Collectivités. Il a en charge la passation du présent marché. Chaque membre du groupement signera, notifiera et suivra l'exécution de son marché. Le marché est conclu sous la forme d'un marché à prix mixtes. Les prestations à prix forfaitaires correspondent à l'acquisition de 22 rames et des pièces de rechange associées. Les prestations à prix unitaires correspondent notamment à la commande d'une ou plusieurs rames supplémentaires. Le détail est précisé dans le dossier de consultation s'agissant notamment du montant maximum par membres du groupement sur la partie à prix unitaire
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-03-07. L'appel d'offres a été publié le 2022-02-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Locomotives et matériel roulant de chemin de fer et de tramway et pièces détachées › Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant, équipement de commande et de contrôle du trafic ferroviaire
- • Voitures de chemin de fer et de tramway, trolleybus › Voitures de tramway
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-02-08 | Avis de marché |
| 2023-05-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Voitures de tramway
Numéro de référence: M2022-0001
Brève description:
“la consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L.2113-8 du Code de la commande publique...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Voitures de tramway 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant, équipement de commande et de contrôle du trafic ferroviaire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: synd mixte trpt commun aggl toulousain
Adresse postale: 7, esplanade Compans Caffarelli
Code postal: 31011
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://tisseo-collectivites.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.fr 📧
Téléphone: +33 567778061 📞
URL des documents: http://tisseo.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://tisseo.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-08 📅
Date limite de soumission: 2022-03-07 📅
Date de publication: 2022-02-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 030-077764
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
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Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 96 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“7, esplanade Compans Caffarelli 31011 - toulouse”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ;- renseignements sur le respect de...”
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Situation économique et financière:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
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Capacité technique et professionnelle:
“- Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et...”
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“paiement par virement à 30 jours sur la base d'acomptes et avance dans les conditions du code de la commande publique”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“l'Offre, qu'elle soit présentée par une entreprise seule ou par un groupement, devra indiquer tous les sous-traitants connus lors de son dépôt. Elle devra...”
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Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25310098600046
Nom du pouvoir adjudicateur: tisséo Collectivités (Syndicat Mixte des Transports en Commun de l''agglomération toulousaine) : Direction Achats et Commande publique
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://tisseo.marches-publics.info/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics.smtc@tisseo.fr 📧
URL des documents: http://tisseo.marches-publics.info/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“toute décision pourra faire l'objet d'un recours :- conformément aux dispositions de l'article R.421-1 du Code de la justice administrative dans un délai de...”
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Source: OJS 2022/S 030-077764 (2022-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Voitures de tramway
Numéro de référence: M2022-0001
Brève description:
“la consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L.2113-8 du Code de la commande publique...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Voitures de tramway 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant, équipement de commande et de contrôle du trafic ferroviaire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: synd mixte trpt commun aggl toulousain
Adresse postale: 7, esplanade Compans Caffarelli
Code postal: 31011
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://tisseo-collectivites.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.fr 📧
Téléphone: +33 567778061 📞
URL des documents: http://tisseo.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://tisseo.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-08 📅
Date limite de soumission: 2022-03-07 📅
Date de publication: 2022-02-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 030-077764
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 96 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“7, esplanade Compans Caffarelli 31011 - toulouse”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ;- renseignements sur le respect de...”
Situation économique et financière:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Capacité technique et professionnelle:
“- Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et...”
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“paiement par virement à 30 jours sur la base d'acomptes et avance dans les conditions du code de la commande publique”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“l'Offre, qu'elle soit présentée par une entreprise seule ou par un groupement, devra indiquer tous les sous-traitants connus lors de son dépôt. Elle devra...”
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25310098600046
Nom du pouvoir adjudicateur: tisséo Collectivités (Syndicat Mixte des Transports en Commun de l''agglomération toulousaine) : Direction Achats et Commande publique
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://tisseo.marches-publics.info/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics.smtc@tisseo.fr 📧
URL des documents: http://tisseo.marches-publics.info/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“toute décision pourra faire l'objet d'un recours :- conformément aux dispositions de l'article R.421-1 du Code de la justice administrative dans un délai de...”
Source: OJS 2022/S 030-077764 (2022-02-08)
Avis d'attribution de marché (2023-05-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 78258267.59 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-09 📅
Date de publication: 2023-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 092-282116
Se réfère à l'avis: 2022/S 030-077764
Numéro JO-S: 92
Informations complémentaires
“le montant maximum pour la partie à bons de commande est de 8 000 000 euro(s) Ht pour Brest, 18 000 000 euro(s) Ht pour Besançon et 15 000 000 euro(s) Ht...”
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“7, esplanade Compans Caffarelli 31011 Toulouse”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-03-30 📅
Nom: alstom Transport Sa
Adresse postale: 48 rue Albert Dhalenne
Commune postale: Saint-Ouen
Code postal: 93400
Pays: France 🇫🇷
Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 78258267.59 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2023/S 092-282116 (2023-05-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 78258267.59 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-09 📅
Date de publication: 2023-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 092-282116
Se réfère à l'avis: 2022/S 030-077764
Numéro JO-S: 92
Informations complémentaires
“le montant maximum pour la partie à bons de commande est de 8 000 000 euro(s) Ht pour Brest, 18 000 000 euro(s) Ht pour Besançon et 15 000 000 euro(s) Ht...”
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“7, esplanade Compans Caffarelli 31011 Toulouse”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-03-30 📅
Nom: alstom Transport Sa
Adresse postale: 48 rue Albert Dhalenne
Commune postale: Saint-Ouen
Code postal: 93400
Pays: France 🇫🇷
Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 78258267.59 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2023/S 092-282116 (2023-05-09)
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