fourniture de Prothèses et Patchs vasculaires - divers consommables de chirurgie vasculaire - dispositifs médicaux d'occlusion de la veine saphène et des prestations associées

Assistance publique hopitaux de Paris

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-02-02. L'appel d'offres a été publié le 2022-12-01.

Qui ?

• Assistance publique hopitaux de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

• Prothèses › Prothèses vasculaires

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-12-01	Avis de marché

Avis de marché (2022-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prothèses vasculaires
Numéro de référence: AGEPS_AO_23-14C
Brève description:

fourniture de Prothèses et Patchs vasculaires - divers consommables de chirurgie vasculaire - dispositifs médicaux d'occlusion de la veine saphène et des prestations associées

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Prothèses vasculaires 📦
Code CPV supplémentaire: Prothèses vasculaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: assistance publique hopitaux de paris
Adresse postale: direction des Achats - logistique - bureau 516 - 5ème étage - 7, rue du Fer à Moulin
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://Ageps.aphp.fr/ 🌏
Courrier électronique: eps-logistique-achats-conso@aphp.fr 📧
Téléphone: +33 146691334 📞
Fax: +33 146691234 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2136562&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2136562&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-01 📅
Date limite de soumission: 2023-02-02 📅
Date de publication: 2022-12-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 235-679162
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires

prothèses (= implants vasculaires de pontage) et patchs (= plaques d'obturation) vasculaires quantites annuelles indicatives : 120

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 5 031 325 EUR 💰
Intitulé du lot: implants vasculaires de pontage en PTFE non imprégnés à paroi standard : droits, renforcés et non renforcés
Numéro du lot: 1
Brève description:

implants vasculaires de pontage en PTFE non imprégnés à paroi standard : droits, renforcés et non renforcés

Durée de l'accord: 42 mois
Informations complémentaires:

prothèses (= implants vasculaires de pontage) et patchs (= plaques d'obturation) vasculaires quantites annuelles indicatives : 120

Intitulé du lot: implants vasculaires de pontage en PTFE non imprégnés à paroi mince : droits, renforcés et non renforcés
Numéro du lot: 2
Brève description:

implants vasculaires de pontage en PTFE non imprégnés à paroi mince : droits, renforcés et non renforcés

Informations complémentaires:

prothèses (= implants vasculaires de pontage) et patchs (= plaques d'obturation) vasculairesquantites annuelles indicatives : 250

Intitulé du lot: implants vasculaires de pontage en PTFE non imprégnés à paroi standard et / ou MINCE : bifurqués, renforcés et non renforcés
Numéro du lot: 3
Brève description:

implants vasculaires de pontage en PTFE non imprégnés à paroi standard et / ou MINCE : bifurqués, renforcés et non renforcés

Informations complémentaires:

prothèses (= implants vasculaires de pontage) et patchs (= plaques d'obturation) vasculaires quantites annuelles indicatives : 20

Intitulé du lot: implants vasculaires de pontage en PTFE non imprégnés avec manchon "Dit cuff" à une des extrémités
Numéro du lot: 4
Brève description:

implants vasculaires de pontage en PTFE non imprégnés avec manchon "Dit cuff" à une des extrémités

Informations complémentaires:

prothèses (= implants vasculaires de pontage) et patchs (= plaques d'obturation) vasculaires quantites annuelles indicatives : 30

Intitulé du lot: implants vasculaires de pontage hybride en PTFE et polyester non imprégnés : droits, renforcés et non renforcés
Numéro du lot: 5
Brève description:

implants vasculaires de pontage hybride en PTFE et polyester non imprégnés : droits, renforcés et non renforcés

Informations complémentaires:

prothèses (= implants vasculaires de pontage) et patchs (= plaques d'obturation) vasculaires quantites annuelles indicatives : 250

Intitulé du lot: implants vasculaires de pontage en PTFE imprégnés d'héparine à paroi standard et / ou MINCE : droits, renforcés et non renforcés
Numéro du lot: 6
Brève description:

implants vasculaires de pontage en PTFE imprégnés d'héparine à paroi standard et / ou MINCE : droits, renforcés et non renforcés

Informations complémentaires:

prothèses (= implants vasculaires de pontage) et patchs (= plaques d'obturation) vasculaires quantites annuelles indicatives : 50

Intitulé du lot: implants vasculaires de pontage en polyester imprégnés de collagène : tissés et tricotés ; droits et multibranches
Numéro du lot: 7
Brève description:

implants vasculaires de pontage en polyester imprégnés de collagène : tissés et tricotés ; droits et multibranches

Informations complémentaires:

prothèses (= implants vasculaires de pontage) et patchs (= plaques d'obturation) vasculaires quantites annuelles indicatives : 400.Lot 7 identique au lot 8

Numéro du lot: 8
Informations complémentaires:

prothèses (= implants vasculaires de pontage) et patchs (= plaques d'obturation) vasculaires quantites annuelles indicatives : 100.Lot 8 identique au lot 7

Intitulé du lot: implants vasculaires de pontage en polyester imprégnés de gélatine : tissés et tricotés ; droits et multibranches
Numéro du lot: 9
Brève description:

implants vasculaires de pontage en polyester imprégnés de gélatine : tissés et tricotés ; droits et multibranches

Informations complémentaires:

prothèses (= implants vasculaires de pontage) et patchs (= plaques d'obturation) vasculairesquantites annuelles indicatives : 900

Intitulé du lot: implants vasculaires de pontage avec présence d'argent : tissés et/ou tricotés ; droits et multibranches
Numéro du lot: 10
Brève description:

implants vasculaires de pontage avec présence d'argent : tissés et/ou tricotés ; droits et multibranches

Intitulé du lot: plaques d'obturation (ou patchs) vasculaires en polyuréthane
Numéro du lot: 11
Brève description: plaques d'obturation (ou patchs) vasculaires en polyuréthane
Informations complémentaires:

prothèses (= implants vasculaires de pontage) et patchs (= plaques d'obturation) vasculaires quantites annuelles indicatives : 150

Intitulé du lot: plaques d'obturation (ou patchs) vasculaires en PTFE
Numéro du lot: 12
Brève description: plaques d'obturation (ou patchs) vasculaires en PTFE
Informations complémentaires:

prothèses (= implants vasculaires de pontage) et patchs (= plaques d'obturation) vasculaires quantites annuelles indicatives : 200

Intitulé du lot: plaques d'obturation (ou patchs) vasculaires en polyester imprégnées de collagène
Numéro du lot: 13
Brève description:

plaques d'obturation (ou patchs) vasculaires en polyester imprégnées de collagène

Informations complémentaires:

prothèses (= implants vasculaires de pontage) et patchs (= plaques d'obturation) vasculaires quantites annuelles indicatives : 300

Intitulé du lot: plaques d'obturation (ou patchs) vasculaires biologiques de surface inférieure ou égale à 10 cm²
Numéro du lot: 14
Brève description:

plaques d'obturation (ou patchs) vasculaires biologiques de surface inférieure ou égale à 10 cm²

Intitulé du lot: valvulotomes non ajustables à arrêtes plastiques permettant la découpe des valvules veineuses
Numéro du lot: 15
Brève description:

valvulotomes non ajustables à arrêtes plastiques permettant la découpe des valvules veineuses

Informations complémentaires: divers consommables de chirurgie vasculaire quantites annuelles indicatives : 50
Intitulé du lot: strippers de veine pour phlébectomie par exoévénage et par invagination : avec 2 extrémités droites
Numéro du lot: 16
Brève description:

strippers de veine pour phlébectomie par exoévénage et par invagination : avec 2 extrémités droites

Informations complémentaires: divers consommables de chirurgie vasculaire quantites annuelles indicatives :150
Intitulé du lot: gaines stériles à usage unique pour tunnéliseurs vasculaires réutilisables. L'Offre de prix devra obligatoirement comporter une proposition avec mise à disposition des tunnéliseurs vasculaires etc.
Numéro du lot: 17
Brève description:

gaines stériles à usage unique pour tunnéliseurs vasculaires réutilisables.L'offre de prix devra obligatoirement comporter une proposition avec mise à disposition des tunnéliseurs vasculaires réutilisables en fonction des besoins hospitaliers

Informations complémentaires:

divers consommables de chirurgie vasculaire quantites annuelles indicatives : 300

Intitulé du lot: thermocautters stériles à usage unique embout long utilisés pour le découpage des prothèses vasculaires en polyester (électrode comprise entre 4 et 6 cm)
Numéro du lot: 18
Brève description:

thermocautters stériles à usage unique embout long utilisés pour le découpage des prothèses vasculaires en polyester (électrode comprise entre 4 et 6 cm)

Informations complémentaires:

divers consommables de chirurgie vasculaire quantites annuelles indicatives : 600

Intitulé du lot: fibres laser pour occlusion de la veine saphène par voie veineuse transcutanée. L'Offre devra comprendre la mise à disposition du générateur d'énergie et de la pompe à tumescence etc.
Numéro du lot: 19
Brève description:

fibres laser pour occlusion de la veine saphène par voie veineuse transcutanée L'Offre devra comprendre la mise à disposition du générateur d'énergie et de la pompe à tumescence.Les tubulures associées à la pompe à tumescence devront être proposées dans l'offre de prix

Informations complémentaires:

dispositifs médicaux d'occlusion de la veine saphène quantites annuelles indicatives : 400

Intitulé du lot: sondes pour occlusion de la grande veine saphène par radiofréquence par voie veineuse transcutanée. L'Offre devra comprendre la mise à disposition du générateur d'énergie etc.
Numéro du lot: 20
Brève description:

sondes pour occlusion de la grande veine saphène par radiofréquence par voie veineuse transcutanée L'Offre devra comprendre la mise à disposition du générateur d'énergie et de la pompe à tumescence.Les tubulures associées à la pompe à tumescence devront être proposées dans l'offre de prix

Informations complémentaires:

dispositifs médicaux d'occlusion de la veine saphène quantites annuelles indicatives : 350

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

la lettre de candidature (formulaire Dc1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés dans le Code de la Commande Publique relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ;La déclaration du candidat (formulaire Dc2 dûment rempli). En cas de groupement, chaque membre devra fournir le Dc2 ;Les formulaires Dc1, Dc2 sont téléchargeables sur http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htmLes documents précédents peuvent être remplacés par le document unique de marché européen (Dume) établi conformément au modèle fixé par le règlement de la Commission européenne

Situation économique et financière:

dans le Dc2 ou le DUME, la rubrique concernant le chiffre d'affaires HT des trois derniers exercices disponible ou, à défaut, pour les entreprises nouvellement créées, une déclaration appropriée de banque

Capacité technique et professionnelle:

le DUME ou une attestation annexée au Dc2 relative aux moyens et références du candidat ainsi qu'une attestation relative aux attestations et certification de la capacité professionnelle

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-02-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: ageps
Informations complémentaires: aucune personne extérieure à l'ageps n'est autorisée à participer à l'ouverture

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26750045201928
Contact
Point de contact: M. Renaud CATELAND, Directeur.
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2136562&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: prochaine publication d'avis de marché au 2ème trimestre 2026

les offres seront présentées en euros.Les critères d'attribution sont :- performances techniques et cliniques : 30% de la note globale.- Adaptation à l'usage : 33% de la note globale.- Développement durable : 2% de la note globale.- Prix : 35% de la note globale.Les critères d'attribution et leurs éventuels sous-critères sont détaillés dans le Règlement de la Consultation.Le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) est mis à disposition des candidats sur PLACE à compter de la publication du présent avis au Joue.La plateforme oblige à répondre lot par lot, le candidat est néanmoins autorisé à déposer l'ensemble de ses documents sur un seul lot même s'il présente une offre sur plusieurs lots. Dans ce cas, les candidats sont priés de structurer correctement l'arborescence de leur dossier en créant notamment un sous-dossier par lot pour les dossiers techniques.Les quantités par lot sont annuelles et données à titre indicatif. (Voir Annexe 2 : Descriptif des lots).Codes NUTS : Fr10 (Ile de France), Fr222 (Liancourt), Fr301 (Berck), Fr615 (Hendaye), Fr825 (San Salvadour).Les accords-cadres issus de cette consultation s'entendent comme des accords-cadres à bons de commande au sens des articles R. 2162-1, R. 2162-2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique.Durée du marché :A compter du 01/08/2023 jusqu'au 31/01/2027 (42 mois) pour tous les lots. Montant du marché :5 031 325 euro(s) HT sur la durée totale.Les prix sont :- unitaires- définitifs- les prix sont révisables, période de prolongation comprise, de la façon suivante, pour les tous lots : - à tout moment en cas de baisse de prix des articles en marché ou accord-cadre,- uniquement à mi -marché (22e mois à partir de la date de début de marché) en cas de hausse de prix des articles en marché- demande de révision de prix, au moins 45 jours (avant le 22e mois)- cette demande sera accompagnée du barème de prix de référence et d'une note explicative et documentée sur l'évolution du tarif précisant notamment : la décomposition du ou des prix modifié(s), un lien explicite avec la fluctuation du coût des matières premières et/ou des transports et/ou toute autre information éclairante et pertinente permettant à l'ageps d'évaluer le bienfondé de la demande. En cas de non-respect du délai de 45 jours, et même sans manifestation de la part de l'ap-hp au cours de la même période, le prix précédemment pratiqué sera reconduit pour les 21 mois suivants. Les nouvelles conditions de prix acceptées par l'ap-hp donneront lieu à l'établissement d'une note d'information, sans qu'il soit nécessaire de conclure un avenant

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://Paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://Paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2022/S 235-679162 (2022-12-01)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (>20 nouveaux marchés)

Équipements médicaux (>20)

Assistance fonctionnelle (19)

Prothèses (12)