fourniture de protheses D'Urologie, gynecologie, ophtalmologie, orl, pneumologie, cardiologie...au chu de poitiers (sites de Poitiers et Châtellerault)

CHU de Poitiers

fourniture de protheses D'Urologie, gynecologie, ophtalmologie, orl, pneumologie, cardiologie, endoscopie gastrique, protheses pour chirurgie viscerale, chirurgie plastique au chu de poitiers (sites de Poitiers et Châtellerault). La consultation comporte 79 lots. Réponse possible à un, plusieurs ou l'ensemble des lots. Une liste complète des lots, des quantités max et l'estimation par lot peut être consultée dans le tableau état des besoins disponible sur la plate-forme https://www.marches-publics.gouv.fr

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-05-17. L'appel d'offres a été publié le 2022-04-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Voir la liste des titulaires dans informations complémentaires

Qui ?

• CHU de Poitiers

Qu'est-ce que c'est ?

• Prothèses › Implants chirurgicaux
• Prothèses › Prothèses cardiaques

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-04-14	Avis de marché
2023-03-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Implants chirurgicaux
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Implants chirurgicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Implants chirurgicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: chu de poitiers
Adresse postale: 2 rue de la miletrie
Code postal: 86021
Commune postale: Poitiers
Contact
Adresse Internet: https://chu-poitiers.fr 🌏
Courrier électronique: salome.galea@chu-poitiers.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-14 📅
Date limite de soumission: 2022-05-17 📅
Date de publication: 2022-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 076-207085
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires

une liste complète des lots, des quantités max et l'estimation par lot peut être consultée dans le tableau état des besoins disponible sur la plate-forme https://www.marches-publics.gouv.fr La valeur estimée susvisée correspond a une estimation totale sur 4 ans pour l'ensemble des 79 lots

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 21793103.07 EUR 💰
Intitulé du lot: la consultation comporte 79 lots. Il sont définis dans l'état des besoins
Numéro du lot: 1 à 79
Brève description:

pour tous les lots, à l'exception des lots 2, 9,15, 23 et 26

chaque accord-cadre sera mono-attributaire en application des articles des articles R 2162-2, R 2162-3 et R 2162-9 du code de la commande publique. Les bons de commande ne seront attribués qu'à l'opérateur retenu à l'issu de l'accord-cadre.

pour les lots 2, 15, 23 et 26

Chaque accord-cadre sera multi-attributaire en application des articles R2162-10 et suivants du code de la commande publique: Sous réserve d'un nombre suffisant d'offres, deux attributaires seront retenus à l'issue de l'accord-cadre du lot concerné.

pour le lot 9

l'accord-cadre sera multi-attributaire en application des articles R2162-10 et suivants du code de la commande publique: Sous réserve d'un nombre suffisant d'offres, trois attributaires seront retenus à l'issue de l'accord-cadre.

Pour les lots 2, 9, 15, 23, 26, chaque accord-cadre conclu sera exécuté par l'émission de bons de commande selon les modalités d'attribution définis ci-après et sans remise en concurrence

L'Appel d'offres initial vaudra mise en concurrence pour la durée de chaque accord-cadre. La volonté d'intégrer de la multi-attribution dans cet appel d'offre, pour certains lots, a été mis en place pour une raison de sécurité d'approvisionnement.

Valeur estimée hors TVA: 21793103.07 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

chaque accord-cadre est conclu du 01/01/2023 (ou de sa date de notification si la notification est postérieure au 01/01/2023) jusqu'au 31/12/2023.

Chaque accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31/12/2026.

Informations complémentaires:

une liste complète des lots, des quantités max et l'estimation par lot peut être consultée dans le tableau état des besoins disponible sur la plate-forme https://www.marches-publics.gouv.fr

La valeur estimée susvisée correspond a une estimation totale sur 4 ans pour l'ensemble des 79 lots

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-05-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Eps
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

l'Espace d'échanges sécurisé du portail place; doit être utilisé pour poser une question au pouvoir adjudicateur. Une réponse sera adressée à tous les candidats identifiés ayant été destinataires du dossier. En cas de problème de téléchargement du DCE ou de mise en ligne d'une offre électronique, il convient de s'adresser à la hotline entreprises de la plateforme au 01 76 64 74 07 ouverte du lundi au vendredi de 09 heures à 19 heures ou d'adresser un mail à l'adresse suivante : place.support@atexo.com. Un guide d'utilisation est téléchargeable en ligne https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseGuide

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 15 rue blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juadm.fr 📧
Fax: +33 549606809 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé précontractuel (article L 551-1 du Code de justice administrative). Le référé doit être introduit avant la signature du contrat. - Le cas échéant, référé contractuel (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) selon les modalités d'attribution.- recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée (délais supplémentaires de distance : article R 421-7 du Code de justice administrative). Ce recours peut être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative) sous condition d'urgence. Toutefois, à compter de la conclusion du marché, les concurrents évincés ne sont plus recevables à former un tel recours. - recours de pleine juridiction devant le Tribunal administratif par tout candidat évincé contestant la validité de tout ou partie du marché conclu assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires dans un délai de deux mois (délais supplémentaires de distance : article R 421-7 du Code de justice administrative) à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative) sous condition d'urgence. Ce recours peut éventuellement être précédé d'un recours administratif auprès du pouvoir adjudicateur dans les mêmes délais qui proroge d'autant le délai de recours contentieux susvisé

Source: OJS 2022/S 076-207085 (2022-04-14)

Avis d'attribution de marché (2023-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 22S034
Brève description:

Valeur totale du marché: 21 793 104 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-13 📅
Date de publication: 2023-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 055-163683
Se réfère à l'avis: 2022/S 076-207085
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires

l''Accord cadre est conclu pour une période contractuelle allant du 01/01/2023 jusqu'au 31/12/2027. Accord cadre à bon de commande, conclu avec un engagement sur une quantité maximale de 21793104 euros (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: chu de Poitiers

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances et qualités techniques
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-14 📅
Nom: voir la liste des titulaires dans informations complémentaires
Commune postale: F
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 21 793 104 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 25

Référence
Informations complémentaires

les documents sont consultables au CHU de Poitiers sur rendez-vous avec l'acheteur dont les coordonnées figurent au présent avis. Les critères de choix et leurs modes de pondération sont consultables au RC selon les modalités indiquées ci-dessus. Les montants ci-après correspondent à une estimation pour la période contractuelle totale. Marché 220503 : abbott medical, 92442 Issy-Les-Moulineaux, lots 1, 4, 12, 13, 14, 15, 17, 18, 19 et 20, 3657500 euros ht, notifié le 14/12/2022. Marché 220504 : apolllo endosurgery, 75008 Paris, lot 30, 789 euros ht, notifié le 15/12/2022. Marché 220505 : asept inmed, 31130 Quint Fonsegrives, lots 44 et 71, 1799 euros ht, notifié le 15/12/2022. Marché 220506 : beston dickinson France, 38800 Le Pont de Claix, lots 57, 59, 61, 63, 64 et 64, 60166 euros ht, notifié le 19/12/2022. Marché 220507 : boston scientific, 78961 Saint Quentin en Yvelines, lots 33, 34, 36, 37, 45, 48, 51, 67, 76 et 77, 826432 euros ht, notifié le 14/12/2022. Marché 220508 : laboratoires coloplast, 93351 Rosny sous bois, lots 68, 69 et 72, 24420 euros ht, notifié le 14/12/2022. Marché 220509 : COOK France, 75015 Paris, lots 31, 32, 35, 39, 40, 42, 43, 52, 70 et 75, 60293 euros ht, notifié le 14/12/2022. Marché 220510 : duomed endoscopie, 92200 Neuilly-Sur-Seine, lots 38, 41 et 46, 11653 euros ht, notifié le 19/12/2022. Marché 220511 : edwards lifesciences, 78280 Guyancourt, lot 8, 5520000 euros ht, notifié le 15/12/2022. Marché 220512 : Johnson&Johnson, 92130 Issy-Les-Moulineaux, lot 53, 1592 euros ht, notifié le 14/12/2022. Marché 220513 : MEDTRONIC, 75014 Paris, lots 5, 54, 56 et 58, 342180 euros ht, notifié le 14/12/2022. Marché 220514 : NOVATECH, 13705 La Ciotat, lots 10 et 50, 30472 euros ht, notifié le 14/12/2022. Marché 220515 : peters surgical, 92100 Boulogne Billancourt, lots 55 et 60, 36400 euros ht, 14/12/2022. Marché 220516 : tht bioscience, 34220 Verreries-De-Moussans, lots 62 et 79, 92928 euros ht, notifié le 14/12/2022. Marché 220517 : MICROPORT, 92140 Clamart, lots 15 et 16, 297550 euros ht, notifié le 20/12/2022. Marché 220518 : MID, 69570, Dardilly, lot 66, 40500 euros ht, notifié le 22/12/2022. Marché 230021 : abbott medical ? 92442 Issy-Les-Moulineaux, lot 9, 1092500 euros ht, notifié le 25/01/2023. Marché 230022 : edwads lifesciences, 72280 Guyancourt, lot 3, 76560 euros ht, notifié le 25/01/2023. Marché 230023 : Johnson&Johnson, 92130 Issy-Les-Moulineaux, lot 9, 393300 euros ht, notifié le 25/01/2023. Marché 230024 : MEDTRONIC, 75014 Paris, lot 7, 6624000 euros ht, notifié le 25/01/2023. Marché 230025 : boston scientific, 78961 Saint Quentin en Yvelines, lot 9, 874000 euros ht, notifié le 25/01/2023

Informations complémentaires

Source: OJS 2023/S 055-163683 (2023-03-13)

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