l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les lots 1 - 2 et 3 font l'objet d'un accord-cadre attribué à deux opérateurs économiques (conditions précisées dans l'annexe 1 au Cctp " Catalogue Des Besoins ").Les autres lots (4 à 37) font l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-09-21.
L'appel d'offres a été publié le 2022-07-13.
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture De Produits Radiopharmaceutiques
L23a6
Produits/services: Fournitures pour radiothérapie📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les lots 1 - 2 et 3 font l'objet d'un accord-cadre attribué à deux opérateurs économiques...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les lots 1 - 2 et 3 font l'objet d'un accord-cadre attribué à deux opérateurs économiques (conditions précisées dans l'annexe 1 au Cctp " Catalogue Des Besoins ").Les autres lots (4 à 37) font l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 37 Lots Produits Radiopharmaceutiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures pour diagnostic📦
Produits/services supplémentaires: Réactifs isotopiques📦
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“le coordonnateur du Groupement Hospitalier de Territoire Cévennes Gard Camargue est le Chu de Nîmes.Les lieux d'exécution ou de livraison sont indiqués dans...”
Site principal ou lieu d'exécution
le coordonnateur du Groupement Hospitalier de Territoire Cévennes Gard Camargue est le Chu de Nîmes.Les lieux d'exécution ou de livraison sont indiqués dans les annexes 30000 - nimes
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Description du marché: selon Detail Catalogue Des Besoins
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“la durée de la période initiale est pour la majorité des lots de 12 mois (du 01/01/2023 au 31/12/2023), hormis pour le lot 3 dont la période initiale est du...”
Description des renouvellements
la durée de la période initiale est pour la majorité des lots de 12 mois (du 01/01/2023 au 31/12/2023), hormis pour le lot 3 dont la période initiale est du 01/04/2023 au 31/12/2023 et pour le lot 37 du 12/06/2023 au 31/12/2023
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle,...”
Liste et brève description des conditions
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus- si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)- si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalentsdéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.Extrait Kbis de moins de 6 mois
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: attestations fiscales et sociales de moins de 6 mois
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-21
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): nimes
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: courant deuxième semestre 2026
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, Cs 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠
Source: OJS 2022/S 136-388446 (2022-07-13)