Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de produits métallurgiques et dérivés
22C0003
Produits/services: Acier📦
Brève description:
“fourniture de produits métallurgiques et dérivés pour assurer les missions de maintenance et réparation dont le GPMB a la charge”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 500 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acier courant
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Acier📦
Lieu d'exécution: Gironde🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: bordeaux
Description du marché:
“accord-Cadre mixte multi-attributaires sans minimum avec un maximum fixé à 650 000 euro (H.T.).” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Stock
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 70
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 650 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: profils creux acier
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“accord-Cadre mixte multi-attributaires sans minimum avec un maximum fixé à 450 000 euros (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 450 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: raccords acier
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“accord-Cadre mono-attributaire à marchés subséquents sans minimum avec maximum fixé à 20 000 euro (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acier Inox
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“accord-Cadre mono-attributaire à marchés subséquents sans minimum avec maximum fixé à 80 000 euros (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acier Aluminium
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“accord-Cadre mono-attributaire à marchés subséquents sans minimum avec maximum fixé à 80 000 euroHt” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bronze
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“accord-Cadre mixte multi-attributaires sans minimum avec un maximum fixé à 70 000 euros (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 70 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: aciers spéciaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“accord-Cadre mixte multi-attributaires sans minimum avec un maximum fixé à 90 000 euros (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 90 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tôles Navales
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“accord-Cadre mixte multi-attributaires sans minimum avec un maximum fixé à 30 000 euros (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tôles Anti-Abrasion
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“accord-Cadre mono-attributaire à marchés subséquents sans minimum avec maximum à 30 000 euro (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Lettre de candidature comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du groupement en cas de réponse...”
Liste et brève description des conditions
- Lettre de candidature comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du groupement en cas de réponse en groupement.
La lettre de candidature est signée par le représentant du candidat, et en cas de groupement, soit par chacun des membres du groupement, soit par le seul mandataire du groupement si celui-ci produit les habilitations signées de chacun des autres cotraitants
- une déclaration sur l'honneur du candidat pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à 5 et L2141-7 à 10 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-10 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
- le candidat en redressement judiciaire devra produire copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
- le cas échéant, les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat ainsi que le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre,...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat ainsi que le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Une déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années ;
- une déclaration...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Une déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années ;
- une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution de l'accord-cadre ;
- liste des fournitures similaires livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Afficher plus Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés: sans objet
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“mode de financement : Fonds propres du GPMB. - Mode de paiement : Virement bancaire. - Délai de paiement : 30 jours”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“aucune forme de groupement n'est imposée par l'entité adjudicatrice.
L'entité adjudicatrice interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
aucune forme de groupement n'est imposée par l'entité adjudicatrice.
L'entité adjudicatrice interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article R2142-21 1° du Code de la commande publique.
en cas d'attribution de l'accord-cadre à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution de l'accord-cadre, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R2142-24 du Code de la commande publique
Afficher plus Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 4
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-27
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“conformément aux dispositions de l'article R2132-7 du Code de la Commande Publique, les candidats doivent déposent leur pli par voie électronique à...”
conformément aux dispositions de l'article R2132-7 du Code de la Commande Publique, les candidats doivent déposent leur pli par voie électronique à l'adresse suivante :https://www.marches-publics.gouv.fr Parallèlement à l'envoi électronique de leur dossier sur le profil acheteur, les candidats peuvent faire parvenir une copie de sauvegarde, transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD - clé usb) ou sur support papier à l'adresse précisée dans le présent AAPC
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 Rue Tastet CS 21490
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“soit de l'article L 551-1 (référé précontractuel) du Code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat, - soit de l'article R 421-1 du Code de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
soit de l'article L 551-1 (référé précontractuel) du Code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat, - soit de l'article R 421-1 du Code de justice administrative dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre, - soit de l'article L551-13 (référé contractuel) du code de justice administrative dans un délai de 31 jours au plus tard suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de publication de l'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Ce recours contre la validité du contrat devant le juge du plein contentieux peut être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article L 521 -1 du Code de justice administrative. Aussi, dans l'hypothèse d'une déclaration d'infructuosité de la procédure, le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un recours pour excès de pouvoir contre cette décision, devant le tribunal administratif. Le juge doit être saisi dans un délai de deux mois à compter de la notification du courrier portant la décision
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 196-557579 (2022-10-06)
Informations complémentaires (2022-10-24)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 196-557579
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: Section IV
Emplacement du texte à modifier: IV.2.2 - Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2022-10-27 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-11-09 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2022/S 209-599142 (2022-10-24)
Avis d'attribution de marché (2023-07-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 152 Quai de Bacalan CS 41320
Commune postale: Bordeaux Cedex
URL: https://www.bordeaux-port.fr/🌏
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture de produits métallurgiques et dérivés pour assurer les missions de maintenance et réparation dont le GPMB a la charge”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 500 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“accord-Cadre mixte multi-attributaires sans minimum avec un maximum fixé à 650 000 euros (H.T.).”
Description du marché:
“accord-Cadre mono-attributaire à marchés subséquents sans minimum avec maximum fixé à 20 000 euros (H.T.).”
Description du marché:
“Accord-Cadre mixte multi-attributaires sans minimum avec un maximum fixé à 70 000 euros (H.T.).”
Description du marché:
“accord-Cadre mono-attributaire à marchés subséquents sans minimum avec maximum à 30 000 euros (H.T.).”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 196-557579
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-035
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: acier courant
Date de conclusion du contrat: 2023-06-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: arcelormittal distribution solutions france
Numéro d'enregistrement national: 46950096100336
Adresse postale: 21 avenue Léon Jouhaux
Commune postale: Langon
Code postal: 33210
Pays: France 🇫🇷
Région: Gironde🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 650 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023-036
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: profils creux acier
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: prolians cacc
Numéro d'enregistrement national: 90572051200201
Adresse postale: zi Tartifume, 1 rue des frères Lumière
Commune postale: Begles
Code postal: 33130
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 450 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023-037
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: raccord acier
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2023-038
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: acier inox
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 21 avenue leon jouhaux
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2023-039
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: acier Aluminium
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2023-040
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: bronze
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: societe industrielle metro
Numéro d'enregistrement national: 77558360200047
Adresse postale: 9 rue de lugan
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2023-041
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Aciers spéciaux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: comptoir general des metaux
Numéro d'enregistrement national: 77813033600010
Adresse postale: 11 rue jean pierre timbaud cs 50122
Commune postale: Argenteuil Cedex
Code postal: 95103
Région: Val-d’Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2023-042
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: tôles navales
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2023-043
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: tôles anti-abrasion
Nom et adresse du contractant
Nom: produr sas
Numéro d'enregistrement national: 78813746100042
Adresse postale: 153 rue Artistide Bergès
Commune postale: Chambery
Code postal: 73000
Région: Savoie🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
1️⃣0️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 650 000 💰
1️⃣1️⃣ Nom et adresse du contractant
Commune postale: Argenteuil
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet CS 21490
Code postal: 33063
URL: http://www.ta-bordeaux.juradm.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“soit d'un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative); - soit d'un référé contractuel après...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
soit d'un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative); - soit d'un référé contractuel après la signature du marché, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code); - soit d'un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la présente décision (articles R.421-1 à 7 du même code); - soit d'un recours de pleine juridiction dans les deux mois qui suivent la présente décision
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 134-423681 (2023-07-10)