fourniture de produits jetables, vaisselles et petits matériels de restauration

CHRU de Nancy

fourniture de produits jetables, vaisselles et petits matériels de restauration pour les établissements membres du groupement de commandes constitué par le Réseau des Acheteurs des Hôpitaux Lorrains (Rahl) : CHRU de Nancy, CH de Toul, CH de Lunéville, CH 3h Santé, CH de Saint-Nicolas-De-Port, CH de Commercy, CH de Dieuze, Centre Psychothérapique de Nancy, CH Ravenel, CH de Pont-À-Mousson, CH de Pompey-Lay St Christophe, CH de Jury Lés Metz, EPDS de Gorze, GCS Sud Mosellan Lorquin, EHPAD Ste Marie Vic-Sur-Seille, Filieris - ets Charleville sous Bois, CHR de Metz Thionville, CH Le Secq de crepy Boulay-Moselle, CH Lorquin, EPHAD "Sans Souci", GCS Nord Lorraine, CH Emile Durkheim, CH Ouest Vosgien, CH de Remiremont, Hôpital du Val du Madon, Hôpital de l'avison, Hôpital de Châtel sur Moselle, CH de la Haute Vallée de la Moselle, Hôpital de Lamarche, EHPAD de Corcieux, CHI des 5 vallées

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-01-31. L'appel d'offres a été publié le 2022-12-31.

Qui ?

• CHRU de Nancy

Qu'est-ce que c'est ?

• Fournitures jetables pour restauration › Couteaux et assiettes jetables
• Ustensiles de cuisine › Vaisselle

Où ?

• Lorraine › Meurthe-et-Moselle

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-12-31	Avis de marché

Avis de marché (2022-12-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vaisselle
Numéro de référence: AO_22156_UPC_2
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vaisselle 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures jetables pour restauration 📦
Vaisselle 📦
Équipement de cuisine 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Lorraine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: chru de Nancy
Adresse postale: 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - cO 60034
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.chru-nancy.fr 🌏
Courrier électronique: i.langbour@chru-nancy.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2150626&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2150626&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-31 📅
Date limite de soumission: 2023-01-31 📅
Date de publication: 2023-01-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 004-006856
Se réfère à l'avis: 2022/S 213-610215
Numéro JO-S: 4
Informations complémentaires

les commandes seront attribuées, sans négociation ni remise en concurrence, selon la méthode dite "En cascade" qui consiste à faire appel en priorité au titulaire le mieux-disant. Si celui-ci n'est pas en mesure de répondre dans les délais exigés, l'acheteur pourra s'adresser au titulaire dont l'offre a été classée deuxième

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 080 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de jetables de restauration
Numéro du lot: 1
Brève description:

fourniture de couverts en bois, gobelets et assiettes en carton, papiers aluminium, cuisson et films alimentaires, sacs kraft, sacs sandwich, contenants plastique et aluminium, contenants carton/bagasse/kraft, housses, nappes et serviettes à usage unique : Ce lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande multi-attributaires (2 opérateurs économiques maximum seront retenus, sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres), sans minimum en valeur et en quantité et pour un montant maximum de 449 000 euros Ht/An

Valeur estimée hors TVA: 1 382 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est exécutoire à compter de la date de sa notification pour une durée de 24 mois. Il sera tacitement reconductible une fois pour une nouvelle période de 24 mois

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: fourniture de vaisselle et petits matériels de restauration
Numéro du lot: 2
Brève description:

fourniture de carafes, plateaux, boîtes PP, assiettes, raviers, coupelles, bols, tasses, verres, gobelets, vaisselles ergonomiques, couverts et divers matériels (Corbeilles à pain, saladiers, thermomètres, plaques eutectiques, conteneurs isothermes, verrines), etc : Ce lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande multi-attributaires (2 opérateurs économiques maximum seront retenus, sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres), sans minimum en valeur et en quantité et pour un montant maximum de 194 000 euros Ht/An

Valeur estimée hors TVA: 598 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de vaisselle pour régéthermie
Numéro du lot: 3
Brève description:

fourniture de vaisselle pour régéthermie (assiettes, cloches rondes et bols blancs) : Ce lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande multi-attributaires (2 opérateurs économiques maximum seront retenus, sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres), sans minimum en valeur et en quantité et pour un montant maximum de 32 000 euros Ht/An

Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: sites des établissements membres du groupement de commandes du RAHL

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique : Déclaration sur l'honneur du candidat qu'il - 1) n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique ; - 2) est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés

Situation économique et financière:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;- déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents

Capacité technique et professionnelle:

- Présentation d'une liste des principales fournitures ou principaux services effectués au cours des 3 dernières années en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;- description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ;- indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaine d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du marché public ;- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;- attestations de qualifications officielles, agréments et certifications relatives aux prestations concernées, le cas échéant

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-02-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des Achats du GHT Sud Lorraine - Secteur marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://wwww.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2150626&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires

pouvoir adjudicateur : CHRU de Nancy, désigné coordonnateur du groupement de commandes constitué par le Réseau des Acheteurs des Hôpitaux Lorrains (Rahl)- modalités d'obtention des documents contractuels et additionnels : Les candidats peuvent télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) sur la plate-forme https://www.marches-publics.gouv.fr (Pour accéder aux procédures des établissements du GHT Sud Lorraine, taper "Chru Nancy" dans le champs "Entité publique" de l'outil de recherche avancée). Le règlement de la consultation est en accès libre sur ce site. Et l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux autres documents de la consultation n'est pas obligatoire. Toutefois, seule cette identification permet aux candidats d'être tenus informés automatiquement via la plate-forme des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il leur appartiendra de récupérer par leurspropres moyens les informations communiquées.les candidats peuvent également obtenir le dossier de consultation, sous format informatique, en adressant leur demande au secteur Marchés Publics du CHRU de Nancy, par mail à i.langbour@chru-nancy.fr- renseignements complémentaires : Pour tout renseignement d'ordre administratif sur la procédure, il convient de contacter le secteur Marchés Publics du CHRU de Nancy au tél. 03 83 85 10 91 ou par mail à i.langbour@chru-nancy.frles candidats peuvent également obtenir les renseignements techniques complémentaires jugés nécessaires pour l'établissement de leur proposition en transmettant, au plus tard 8 jours avant la date limite de réception des offres, leurs questions en cliquant sur le lien "Poser une question" disponible dans le bloc "Question" de la plate-forme https://www.marches-publics.gouv.frUne réponse sera alors adressée, par mail et/ou via la plate-forme, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier de consultation en précisant leurs coordonnées, au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des offres.- Transmission des plis : Les candidatures et offres doivent impérativement être transmises par voie dématérialisée, sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr exclusivement. La réponse électronique est obligatoire mais aucune signature n'est exigée à ce stade. La signature de l'acte d'engagement (électronique ou manuscrite) pourra être demandée à postériori à la seule entreprise retenue. Modalités de transmission électronique des offres : Les formats de fichiers acceptés sont le format PDF et les formats lisibles par la suite Microsoft Office 2003. Le dépôt des candidatures et des offres transmis par voie électronique donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de la réception. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée parallèlement. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge du candidat.- Unité monétaire utilisée : euro- echantillons :Lot 1 : Pour les besoins de l'analyse, un échantillon témoin de chacun des produits proposés pour ce lot devra impérativement être envoyé au plus tard pour la date limite de réception des offres.Lots 2 et 3 : Après réception des offres, le candidat devra présenter un échantillonnage des références proposées à l'appui de son offre (préalablement jugée régulière, appropriée et acceptable), selon des modalités qui leur seront précisées par le pouvoir adjudicateur

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière - cO 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- Le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (Cja) peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.- Le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne", peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Nancy
Source: OJS 2023/S 004-006856 (2022-12-31)

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