Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de produits horticoles
AF8V201
Produits/services: Produits agricoles et produits de l'horticulture📦
Brève description: fourniture et livraison de produits horticoles
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits pour la protection des plantes et désinfection
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits agricoles et produits de l'horticulture📦
Lieu d'exécution: Marne🏙️
Description du marché: produits pour la protection des plantes et désinfection
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fertilisants pour la production horticole, les terrains de sports et les espaces verts” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“fertilisants pour la production horticole, les terrains de sports et les espaces verts”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“amendements organiques, terreaux de production, terre végétale, terre amendée, terre de bruyère - paillages organiques” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“amendements organiques, terreaux de production, terre végétale, terre amendée, terre de bruyère - paillages organiques”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: poteries
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: poteries
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: autres fournitures techniques pour la production horticole
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Produits horticoles📦
Description du marché: autres fournitures techniques pour la production horticole
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“sans obligation, les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 et Dc2 (fournis dans le dossier de consultation ou disponibles gratuitement sur le site...”
Liste et brève description des conditions
sans obligation, les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 et Dc2 (fournis dans le dossier de consultation ou disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), pour présenter leur candidature ou bien, répondre sur papier libre à l'ensemble des exigences prévues ci-dessus, en n'omettant pas de joindre les documents à annexer en cas de besoin.- Une lettre de candidature détaillant les cocontractants en cas de groupement. Le candidat renseigne les conditions de sa candidature : seul ou en groupement d'opérateurs économiques (cotraitance). En cas de groupement, le candidat indique la forme du groupement (solidaire ou conjoint) ainsi que la désignation du mandataire. Ce dernier devra fournir, si le groupement est désigné attributaire, un document d'habilitation signé par les autres membres du groupement et précisant les conditions de cette habilitation. - une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création...”
Liste et brève description des critères de sélection
-Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
Liste et brève description des critères de sélection
-Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;-Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres ; Niveau minium demandés ou équivalents : certificats individuels d'aptitude (Certiphyto) pour le conseil et la vente des produits phytosanitaires
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“pour chaque lot, l'accord-cadre est conclu pour une durée globale de quatre (4) ans à compter de sa notification au titulaire. Pour chaque lot, la durée...”
Conditions d'exécution du contrat
pour chaque lot, l'accord-cadre est conclu pour une durée globale de quatre (4) ans à compter de sa notification au titulaire. Pour chaque lot, la durée d'exécution des bons de commande sera de deux (2) mois, sauf pour le lot 1 - quinze (15) jours, au maximum à compter de leur réception par le titulaire. Ils ne pourront être émis que pendant la durée de validité de l'accord-cadre. Les délais de livraison des fournitures, objet des bons de commande, sont déterminés à l'article 3.2 du CCTP. Sans préjudice des dispositions des articles 38 et suivants du CCAG-FCS, le contrat est résiliable à chaque date anniversaire par décision de l'acheteur public, notifiée au titulaire par lettre recommandée avec accusé réception au minimum trois (3) mois avant l'échéance. Cette dénonciation n'ouvre droit à aucune indemnité au titulaire et les commandes émises avant la date d'effet de la dénonciation de l'accord-cadre demeurent exécutables
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-04-05
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2022-04-06
08:00 📅
“pour chaque lot, l'accord-cadre sera conclu sans minimum mais avec un maximum financier sur la durée de l'accord-cadre, par lot, de : Lot 1 : 20 000 euro(s)...”
pour chaque lot, l'accord-cadre sera conclu sans minimum mais avec un maximum financier sur la durée de l'accord-cadre, par lot, de : Lot 1 : 20 000 euro(s) HT - lot 2 : 40 000 euro(s) HT - lot 3 : 130 000 euro(s) HT - lot 4 : 40 000 euro(s) HT - lot 5 : 80 000 euro(s) HtLe Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) est accessible par téléchargement via le profil acheteur à l'adresse internet suivante : https://marches.grandreims.frUn " guide utilisateur entreprise " est mis à sa disposition sur le site dans la rubrique " aide ".Les candidats ont l'obligation de faire acte de candidature et de déposer une offre par transmission électronique sur le profil acheteur de la collectivitéen cas de difficulté technique lors d'une tentative de dépôt d'offre électronique, merci de contacter, en priorité, le support technique de la plateforme de dématérialisation, joignable par l'intermédiaire de l'onglet " aide ", menu " assistance téléphonique ".Un formulaire en ligne est à remplir et permet de récupérer les informations de connexion, de pré-alimenter et d'orienter au mieux la demande. L'Assistance téléphonique est joignable une fois ce formulaire renseigné, de 9h à 19h.Le numéro d'appel est affiché après validation de ce formulaire, ainsi que dans les courriels de notification de changement d'état de chaque demande.En principe, toute offre doit être transmise en une seule fois (article R. 2151-6 du code de la commande publique). Dès lors, si un candidat souhaite apporter un complément au contenu de son offre, il est recommandé de privilégier la remise d'une nouvelle offre dans son intégralité. A défaut, le dépôt complémentaire doit clairement être identifié comme tel
Avis d'attribution de marché (2022-08-31) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de coût (pondération): 40
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 041-105737
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: AF8V201
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: produits pour la protection des plantes et désinfection
Date de conclusion du contrat: 2022-06-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: compas
Adresse postale: route de Rosnay CS 40103
Commune postale: Gueux
Code postal: 51390
Pays: France 🇫🇷
Région: Marne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 20 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣
Numéro de contrat: AF8V-201
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“fertilisants pour la production horticole, les terrains de sports et les espaces verts” Nom et adresse du contractant
Nom: cobalys
Adresse postale: 40, route de Rambouillet
Commune postale: Limours
Code postal: 91470
Région: Essonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 40 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“amendements organiques, terreaux de production, terre végétale, terre amendée, terre de bruyère - paillages organiques” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 130 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: poteries
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: natura'Lis
Adresse postale: 4, Bod de Beauregard
Commune postale: Longvic
Code postal: 21604
Région: Côte-d’Or🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 40 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: autres fournitures techniques pour la production horticole
Nom et adresse du contractant
Nom: triangle
Adresse postale: 2, rue du Chauffour Parc d'activités de la Broye
Commune postale: Ennevelin
Code postal: 59710
Région: Nord-Pas de Calais🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
“" Sous réserve des secrets protégés par la loi, le marché est communicable selon les modalités prévues par la loi nº 78-753 du 17 juillet 1978 (consultation...”
" Sous réserve des secrets protégés par la loi, le marché est communicable selon les modalités prévues par la loi nº 78-753 du 17 juillet 1978 (consultation sur place ou délivrance d'une copie) "
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Source: OJS 2022/S 170-481589 (2022-08-31)