fourniture de produits et matériels pour l'entretien et le nettoyage des locaux du Département du Gard (F)
Conseil départemental du Gard
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le présent marché comprend la fourniture et la livraison de produits et de petits matériels nécessaire au nettoyage des locaux, d'articles d'essuyage et d'évacuation des déchets ainsi que des produits d'entretien spécifiques pour le Laboratoire Départemental d'analyses, l'unité de Conditionnement des Légumes et autres entités du Département du Gard
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-05-16. L'appel d'offres a été publié le 2022-03-31.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-03-31 | Avis de marché |
| 2022-11-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Numéro de référence: 22pam001
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil départemental du Gard
Adresse postale: rue Guillemette
Code postal: 30044
Commune postale: Nimes
Contact
Adresse Internet: https://gard.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 466767676 📞
URL des documents: https://marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-31 📅
Date limite de soumission: 2022-05-16 📅
Date de publication: 2022-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 067-176773
Numéro JO-S: 67
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: produits de nettoyage de locaux
Numéro du lot: 01
Brève description: produits de nettoyage de locaux
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 02
Brève description: petits matériels de nettoyage et d'hygiène
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 03
Brève description: essuyage et évacuation des déchets
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 04
Brève description: produits d'entretien spécifiques
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: voir le règlement de la consultation
Situation économique et financière: voir le règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle: voir le règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-05-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22300001900073
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, Cs 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 067-176773 (2022-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Numéro de référence: 22pam001
Brève description:
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le présent marché comprend la fourniture et la livraison de produits et de petits matériels nécessaire au nettoyage des locaux, d'articles d'essuyage et d'évacuation des déchets ainsi que des produits d'entretien spécifiques pour le Laboratoire Départemental d'analyses, l'unité de Conditionnement des Légumes et autres entités du Département du Gard
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil départemental du Gard
Adresse postale: rue Guillemette
Code postal: 30044
Commune postale: Nimes
Contact
Adresse Internet: https://gard.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 466767676 📞
URL des documents: https://marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-31 📅
Date limite de soumission: 2022-05-16 📅
Date de publication: 2022-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 067-176773
Numéro JO-S: 67
Informations complémentaires
minimum période initiale : 10 000 euros HtMaximum période initiale : 40 000 euros HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: produits de nettoyage de locaux
Numéro du lot: 01
Brève description: produits de nettoyage de locaux
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Informations complémentaires:
minimum période initiale : 10 000 euros HtMaximum période initiale : 40 000 euros HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Intitulé du lot: petits matériels de nettoyage et d'hygiène
Numéro du lot: 02
Brève description: petits matériels de nettoyage et d'hygiène
Informations complémentaires:
minimum période initiale : 12 000 euros HtMaximum période initiale : 60 000 euros HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Intitulé du lot: essuyage et évacuation des déchets
Numéro du lot: 03
Brève description: essuyage et évacuation des déchets
Informations complémentaires:
minimum période initiale : 20 000 euros HtMaximum période initiale : 80 000 euros HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Intitulé du lot: produits d'entretien spécifiques
Numéro du lot: 04
Brève description: produits d'entretien spécifiques
Informations complémentaires:
minimum période initiale : 3 000 euros HtMaximum période initiale : 20 000 euros HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
confère le Cctp pour les lieux et conditions de livraison 30000 - département du Gard
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: voir le règlement de la consultation
Situation économique et financière: voir le règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle: voir le règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-05-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22300001900073
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
une nouvelle procédure sera mise en place par le Département avant le terme du contrat
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://marches-publics.info -A Durée : Au lieu de "12 mois", lire "L'Accord-Cadre est conclu à compter du 02/01/2023 jusqu'au 02/01/2024 soit 12 mois."il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations.Le Conseil Départemental du Gard agit avec volonté et engagement pour développer une politique d'achat durable et responsable, aussi bien respectueuse de notre environnement et de la santé que garante d'une cohésion sociale. Il sollicite donc la contribution des entreprises à ces enjeux.Il est rappelé que le délai de validité des offres est de 5 mois à compter de la Dlro.Cet accord-cadre présente (toutes reconductions comprises et tout lot compris) :Minimum de 180 000 euros HtMaximum de 800 000 euros HtLes minimums et maximums sont différents pour chaque lot (cf plus haut et acte d'engagement par lot)
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, Cs 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 067-176773 (2022-03-31)
Avis d'attribution de marché (2022-11-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-09 📅
Date de publication: 2022-11-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 219-631558
Se réfère à l'avis: 2022/S 067-176773
Numéro JO-S: 219
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-10-03 📅
Nom: bonnet Hygiene
Adresse postale: zae Du Causse D 'Auge
Commune postale: Mende
Code postal: 48000
Pays: France 🇫🇷
Lozère 🏙️
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Source: OJS 2022/S 219-631558 (2022-11-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-09 📅
Date de publication: 2022-11-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 219-631558
Se réfère à l'avis: 2022/S 067-176773
Numéro JO-S: 219
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
confère le Cctp pour les lieux et conditions de livraison 30000 Département du Gard
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-10-03 📅
Nom: bonnet Hygiene
Adresse postale: zae Du Causse D 'Auge
Commune postale: Mende
Code postal: 48000
Pays: France 🇫🇷
Lozère 🏙️
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Source: OJS 2022/S 219-631558 (2022-11-09)
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