l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le présent marché comprend la fourniture et la livraison de produits et de petits matériels nécessaire au nettoyage des locaux, d'articles d'essuyage et d'évacuation des déchets ainsi que des produits d'entretien spécifiques pour le Laboratoire Départemental d'analyses, l'unité de Conditionnement des Légumes et autres entités du Département du Gard
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-05-16.
L'appel d'offres a été publié le 2022-03-31.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de produits et matériels pour l'entretien et le nettoyage des locaux du Département du Gard (F)
22pam001”
Produits/services: Produits de nettoyage📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le présent marché comprend la fourniture et...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le présent marché comprend la fourniture et la livraison de produits et de petits matériels nécessaire au nettoyage des locaux, d'articles d'essuyage et d'évacuation des déchets ainsi que des produits d'entretien spécifiques pour le Laboratoire Départemental d'analyses, l'unité de Conditionnement des Légumes et autres entités du Département du Gard
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits de nettoyage de locaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de nettoyage📦
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“confère le Cctp pour les lieux et conditions de livraison 30000 - département du Gard”
Description du marché: produits de nettoyage de locaux
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Afficher plus
Informations complémentaires:
“minimum période initiale : 10 000 euros HtMaximum période initiale : 40 000 euros HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: petits matériels de nettoyage et d'hygiène
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: petits matériels de nettoyage et d'hygiène
Informations complémentaires:
“minimum période initiale : 12 000 euros HtMaximum période initiale : 60 000 euros HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: essuyage et évacuation des déchets
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: essuyage et évacuation des déchets
Informations complémentaires:
“minimum période initiale : 20 000 euros HtMaximum période initiale : 80 000 euros HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits d'entretien spécifiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: produits d'entretien spécifiques
Informations complémentaires:
“minimum période initiale : 3 000 euros HtMaximum période initiale : 20 000 euros HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: voir le règlement de la consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: voir le règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: voir le règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-05-16
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2022-05-23
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“une nouvelle procédure sera mise en place par le Département avant le terme du contrat” Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://marches-publics.info -A Durée : Au lieu de "12 mois", lire "L'Accord-Cadre est conclu à compter du 02/01/2023 jusqu'au 02/01/2024 soit 12 mois."il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations.Le Conseil Départemental du Gard agit avec volonté et engagement pour développer une politique d'achat durable et responsable, aussi bien respectueuse de notre environnement et de la santé que garante d'une cohésion sociale. Il sollicite donc la contribution des entreprises à ces enjeux.Il est rappelé que le délai de validité des offres est de 5 mois à compter de la Dlro.Cet accord-cadre présente (toutes reconductions comprises et tout lot compris) :Minimum de 180 000 euros HtMaximum de 800 000 euros HtLes minimums et maximums sont différents pour chaque lot (cf plus haut et acte d'engagement par lot)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, Cs 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, Cs 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠
Source: OJS 2022/S 067-176773 (2022-03-31)
Avis d'attribution de marché (2022-11-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info🌏
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 40 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“confère le Cctp pour les lieux et conditions de livraison 30000 Département du Gard” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 067-176773
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 42307
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: produits de nettoyage de locaux
Date de conclusion du contrat: 2022-10-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: bonnet Hygiene
Adresse postale: zae Du Causse D 'Auge
Commune postale: Mende
Code postal: 48000
Pays: France 🇫🇷
Région: Lozère🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: petits matériels de nettoyage et d'hygiène
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: essuyage et évacuation des déchets