fourniture de produits détergents et détergents-désinfectants stériles et non stériles pour L'Efs CPDL. Accord-Cadre multi-attributaire avec maximum, alloti en deux lots. Les lots de l'accord-cadre ont une durée initiale d'exécution de 24 mois à compter de la notification du marché public. Les lots de l'accord-cadre sont reconductibles expressément, une fois pour une période de 24 mois. Lot 1 : Engagement maximum pour une période d'exécution de 24 mois : 82 000euro(s) (H.T.). Lot 2 : Engagement maximum pour une période d'exécution de 24 mois : 43 000euro(s) (H.T.). Les quantités estimées annuelles sont communiquées dans l'annexe financière. Elles n'engagent pas l'efs et sont données à titre indicatif
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-04-27.
L'appel d'offres a été publié le 2022-03-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de produits détergents et détergents-désinfectants stériles et non stériles pour L'Efs CPDL
2022EFS-CPDL170”
Produits/services: Produits de nettoyage et produits à polir📦
Brève description:
“fourniture de produits détergents et détergents-désinfectants stériles et non stériles pour L'Efs CPDL. Accord-Cadre multi-attributaire avec maximum, alloti...”
Brève description
fourniture de produits détergents et détergents-désinfectants stériles et non stériles pour L'Efs CPDL. Accord-Cadre multi-attributaire avec maximum, alloti en deux lots. Les lots de l'accord-cadre ont une durée initiale d'exécution de 24 mois à compter de la notification du marché public. Les lots de l'accord-cadre sont reconductibles expressément, une fois pour une période de 24 mois. Lot 1 : Engagement maximum pour une période d'exécution de 24 mois : 82 000euro(s) (H.T.). Lot 2 : Engagement maximum pour une période d'exécution de 24 mois : 43 000euro(s) (H.T.). Les quantités estimées annuelles sont communiquées dans l'annexe financière. Elles n'engagent pas l'efs et sont données à titre indicatif
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de produits détergents et détergents-désinfectants stériles et non stériles pour L'Efs CPDL : produits stériles prêts à l'emploi (ZAC classe B)” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de nettoyage et produits à polir📦
Lieu d'exécution: Pays de la Loire🏙️
Lieu d'exécution: Centre — Val de Loire🏙️
Description du marché:
“fourniture de produits détergents et détergents-désinfectants stériles et non stériles pour L'Efs CPDL : produits stériles prêts à l'emploi (ZAC classe...”
Description du marché
fourniture de produits détergents et détergents-désinfectants stériles et non stériles pour L'Efs CPDL : produits stériles prêts à l'emploi (ZAC classe B).Lot 1 : Engagement maximum pour une période d'exécution de 24 mois : 82 000euro(s) HtLes quantités estimées annuelles sont communiquées dans l'annexe financière. Elles n'engagent pas l'efs et sont données à titre indicatif
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconductible expressément une fois pour 24 mois au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum de la première période...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconductible expressément une fois pour 24 mois au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum de la première période d'exécution sera atteint ou au plus tard, au terme de la première période d'exécution de 24 mois
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Informations complémentaires:
“le marché public prend effet à compter dee sa date de notification, pour une durée ferme de 24 mois. L'Accord-Cadre est reconductible expressément une fois...”
Informations complémentaires
le marché public prend effet à compter dee sa date de notification, pour une durée ferme de 24 mois. L'Accord-Cadre est reconductible expressément une fois pour une durée de 24 mois, sans que sa durée totale puisse excéder 48 mois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de produits détergents et détergents-désinfectants stériles et non stériles pour L'Efs CPDL : produits détergents-désinfectants non-stériles...”
Titre
fourniture de produits détergents et détergents-désinfectants stériles et non stériles pour L'Efs CPDL : produits détergents-désinfectants non-stériles prêts à l'emploi (ZAC classes C et D)
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“fourniture de produits détergents et détergents-désinfectants stériles et non stériles pour L'Efs CPDL : produits détergents-désinfectants non-stériles...”
Description du marché
fourniture de produits détergents et détergents-désinfectants stériles et non stériles pour L'Efs CPDL : produits détergents-désinfectants non-stériles prêts à l'emploi (ZAC classes C et D)Lot 2 : Engagement maximum pour une période d'exécution de 24 mois : 43 000euro(s) HtLes quantités estimées annuelles sont communiquées dans l'annexe financière. Elles n'engagent pas l'efs et sont données à titre indicatif
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Informations complémentaires:
“le marché public prend effet à compter de sa date de notification, pour une durée ferme de 24 mois. L'Accord-Cadre est reconductible expressément une fois...”
Informations complémentaires
le marché public prend effet à compter de sa date de notification, pour une durée ferme de 24 mois. L'Accord-Cadre est reconductible expressément une fois pour une durée de 24 mois, sans que sa durée totale puisse excéder 48 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-04-27
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-04-27
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2026
Informations complémentaires
“le marché public prend effet à compter de sa date de notification, pour une durée ferme de 24 mois. À l'issue de cette première période contractuelle de 24...”
le marché public prend effet à compter de sa date de notification, pour une durée ferme de 24 mois. À l'issue de cette première période contractuelle de 24 mois, l'accord-cadre est reconductible expressément une fois pour une durée de 24 mois, sans que sa durée totale puisse excéder 48 mois : - au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum de la première période d'exécution sera atteint - ou au plus tard, au terme de la première période d'exécution. Le RPA informe par écrit le titulaire de son intention de reconduire ou non le marché public. Dans l'hypothèse où le RPA décide de le reconduire, il en informe le titulaire par courrier avec accusé de réception au plus tard 1 mois avant l'échéance de la période contractuelle en cours. Le titulaire ne pourra renoncer à la reconduction notifiée par le RPA. Le dossier de consultation est téléchargeable en se connectant à http://www.marchespublics.gouv.fr (référence pour accéder au dossier sur laplateforme: 2022efs-cpdl170). Il est fortement recommandé aux candidats de créer un compte et de s'identifier préalablement sur la plateforme, avant de télécharger le dossier de consultation, pour être informés des compléments qui lui seraient apportés. Les candidats qui ne s'identifieront pas préalablement ne pourront être alertés. Aucun autre élément du dossier de la consultation ne sera transmis sous format papier ou sur support électronique. Les questions/réponses sont consultables sur la plateforme de dématérialisation. Conformément à l'article R.2132-7 du code de la commande publique, les plis doivent être remis par voie dématérialisée, à l'adresse suivante :www.marchespublics.gouv.fr, hormis en cas de remise d'une copie de sauvegarde (R.2132-11 du code de la commande publique) cf. Règlement de consultation)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2022/S 056-145927 (2022-03-16)
Avis d'attribution de marché (2022-08-09) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 89074.87 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Performances en matiere de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 55
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 056-145927
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23B22021-01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“fourniture de produits détergents et détergents-désinfectants stériles et non stériles pour L'Efs CPDL - lot no1 : produits stériles prêts à l'emploi (ZAC classe B)”
Titre
fourniture de produits détergents et détergents-désinfectants stériles et non stériles pour L'Efs CPDL - lot no1 : produits stériles prêts à l'emploi (ZAC classe B)
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Date de conclusion du contrat: 2022-07-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: sidji
Adresse postale: 14, 16, rue de la Garenne - saint Ouen l'aumône - bP 20785
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95004
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-d’Oise🏙️
URL: https://www.sidjisallepropre.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 75179.95 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 23B22021-02
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“fourniture de produits détergents et détergents-désinfectants stériles et non stériles pour L'Efs CPDL - lot no2 : produits détergents-désinfectants...”
Titre
fourniture de produits détergents et détergents-désinfectants stériles et non stériles pour L'Efs CPDL - lot no2 : produits détergents-désinfectants non-stériles prêts à l'emploi (ZAC classes C et D)
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13894.92 💰
“les montants indiqués sont des estimations à la notification des lots. Les montants contractuels maxima sont les suivants : Lot 1 : Engagement maximum pour...”
les montants indiqués sont des estimations à la notification des lots. Les montants contractuels maxima sont les suivants : Lot 1 : Engagement maximum pour une période d'exécution de 24 mois : 82 000euro(s) (H.T.). Lot 2 : Engagement maximum pour une période d'exécution de 24 mois : 43 000euro(s) (H.T.). Le marché est de 24 mois à compter de la date de notification et reconductible une fois 24 mois.Le candidat peut exercer auprès du tribunal compétent pré-cité : - un référé contractuel conformément à l'article L.551-13 et R.551- 7 à R.551-10 du Code de justice administrative dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au Joue/ de la notification de la conclusion du contrat pour les marchés fondés sur un accord-cadre, ou à compter de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée;- dans un délai de 2 mois après accomplissement des mesures de publicité appropriées, un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles
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Source: OJS 2022/S 155-441563 (2022-08-09)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-10-30) Objet Description
Site principal ou lieu d'exécution: région Centre-Val de Loire et région Pays de la Loire
Description du marché:
“le présent avis de modification ne concerne que le lot no1. Fourniture de produits détergents et détergents-désinfectants stériles et non stériles pour...”
Description du marché
le présent avis de modification ne concerne que le lot no1. Fourniture de produits détergents et détergents-désinfectants stériles et non stériles pour L'Efs CPDL. Accord-Cadre multi-attributaire avec maximum, d'une durée initiale d'exécution de 24 mois à compter de la notification du marché public, reconductibles expressément, une fois pour une période de 24 mois. Lot 1 : Engagement maximum pour une période d'exécution de 24 mois : 82 000euro(s) (H.T.). Les quantités estimées annuelles ont été communiquées dans l'annexe financière. Elles n'engagent pas l'efs et sont données à titre indicatif
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Durée de l'accord: 48
Durée du marché, de l'accord-cadre, du système d'acquisition dynamique ou de la concession
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
“le présent avenant a pour objet d'ajouter dans ce marché deux références de produits stériles prêts à l'emploi. L'Avenant est fondé sur l'article R2194-2 du...”
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans
le présent avenant a pour objet d'ajouter dans ce marché deux références de produits stériles prêts à l'emploi. L'Avenant est fondé sur l'article R2194-2 du Code de la commande publique relatif aux travaux, fournitures ou services supplémentaires devenus nécessaires
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 155-441563
Attribution du marché
Titre:
“fourniture de produits détergents et détergents-désinfectants stériles et non stériles pour L'Efs CPDL - lot 1 : produits stériles prêts à l'emploi (ZAC classe B)”
Titre
fourniture de produits détergents et détergents-désinfectants stériles et non stériles pour L'Efs CPDL - lot 1 : produits stériles prêts à l'emploi (ZAC classe B)
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 75179.95 💰
“les montants indiqués sont des estimations à la notification des lots. Les montants contractuels maxima sont les suivants : Lot 1 : Engagement maximum pour...”
les montants indiqués sont des estimations à la notification des lots. Les montants contractuels maxima sont les suivants : Lot 1 : Engagement maximum pour une période d'exécution de 24 mois : 82 000euro(s) (H.T.). Le marché est de 24 mois à compter de la date de notification et reconductible une fois 24 mois.Le candidat peut exercer auprès du tribunal compétent pré-cité : - un référé contractuel conformément à l'article L.551-13 et suivants du Code de justice administrative dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au Joue/ de la notification de la conclusion du contrat pour les marchés fondés sur un accord-cadre, ou à compter de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée;- dans un délai de 2 mois après accomplissement des mesures de publicité appropriées, un recoursde pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles
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Source: OJS 2023/S 212-669170 (2023-10-30)