Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de produits D'Entretien et petits materiels menagers
2022-A-44
Produits/services: Produits de nettoyage📦
Brève description: fourniture de produits D'Entretien et petits materiels menagers
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Produits de nettoyage📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Villepinte
Description du marché: la fourniture de produits D'Entretien et petits materiels menagers
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 250 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'Accord-Cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'Accord-Cadre est...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'Accord-Cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
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Informations complémentaires:
“l'Accord cadre à bon de commande sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (Sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). La méthode...”
Informations complémentaires
l'Accord cadre à bon de commande sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (Sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). La méthode sélectionnée est celle de l'émission des bons de commande dite " en cascade ". Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit : Montant minimum de 20 000 euro(s) HT et un maximum de 250 000 euro(s) (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-10-21
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): cette date est à titre indicatif
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Il sera relancé à la date de fin reconduction incluse” Informations complémentaires
“l'Accord cadre à bon de commande sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (Sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).La méthode...”
l'Accord cadre à bon de commande sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (Sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).La méthode sélectionnée est celle de l'émission des bons de commande dite " en cascade ". Elle consiste à faire appel en priorité aux titulaires les mieux-disant (celui classé en première position). L'Acheteur contacte donc le titulaire dont l'offre a été classée première. Si celui-ci n'est pas en mesure, de fournir les produits demandés ou de respecter les délais ou si le coût est supérieur ou de répondre dans les délais contractuels renseignés dans l'acte d'engagement par ses soins, l'acheteur s'adressera au titulaire dont l'offre a été classée seconde et ainsi de suite
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
URL: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_FIZdYSbTLA🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 181-511580 (2022-09-15)
Avis d'attribution de marché (2023-05-09) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 000 000 💰
Description
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Description du marché: fourniture de produits D'Entretien et petits materiels menagers
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 50%
Critère de qualité (nom): Délai de livraison indiqué dans l'acte d'engagement
Critère de qualité (pondération): 5%
Prix (pondération): 45%
Description
Informations complémentaires:
“cet accord cadre à bon de commande est multi-attributaire. Chaque lot sera attribué à 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant...”
Informations complémentaires
cet accord cadre à bon de commande est multi-attributaire. Chaque lot sera attribué à 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). La méthode sélectionnée est celle de l'émission des bons de commande dite " en cascade "
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 181-511580
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022-A-44
Titre: fourniture de produits D'Entretien et petits materiels menagers
Date de conclusion du contrat: 2023-03-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: groupe plg
Numéro d'enregistrement national: 440 303 550 00154
Adresse postale: rue nungesser et coli
Commune postale: St Aignan-de-Grand Lieu
Code postal: 44860
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire-Atlantique🏙️
Le contractant est une PME
Nom: sanogia idf
Numéro d'enregistrement national: 533 264 784 00026
Adresse postale: 29-31 bd de la muette
Commune postale: Garges-les-Gonesse
Code postal: 95140
Région: Val-d’Oise🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: adelya terre D'Hygiene
Numéro d'enregistrement national: 348 214 404 00033
Adresse postale: 12 rue de la Pâture
Commune postale: Bezons
Code postal: 95870
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
Source: OJS 2023/S 092-282476 (2023-05-09)