fourniture de produits d'entretien et d'hygiène

saint-Brieuc Armor Agglomération

fourniture de produits d'entretien et d'hygiène

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-06-09. L'appel d'offres a été publié le 2022-05-04.

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Historique des marchés publics
Date Document
2022-05-04 Avis de marché
Avis de marché (2022-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits d'entretien des sols
Numéro de référence: 2022034
Brève description: fourniture de produits d'entretien et d'hygiène
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits d'entretien des sols 📦
Code CPV supplémentaire: Produits d'entretien des sols 📦
Détergents 📦
Produits nettoyants pour automobiles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côtes-d’Armor 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: saint-Brieuc Armor Agglomération
Adresse postale: 5 rue du 71ème RI
Code postal: 22000
Commune postale: Saint-Brieuc
Contact
Adresse Internet: https://www.saintbrieuc-armor-agglo.bzh/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@sbaa.fr 📧
Téléphone: +33 296772000 📞
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=161411&orgAcronyme=f9t 🌏
URL pour la participation: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=161411&orgAcronyme=f9t 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-04 📅
Date limite de soumission: 2022-06-09 📅
Date de publication: 2022-05-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 089-240570
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires
accord-Cadre à bon de commande avec un montant minimum de 20000 euros HT, et un montant maximum de 190000 euros (H.T.).Le contrat est reconductible 1 fois de manière tacite pour les mêmes montants et pour une durée de 2 ans supplémentaires.Des échantillons sont demandés: voir modalités à l'article 3 du règlement de consultation
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Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: produits d'entretien (hors piscine/garage) et consommables hygiène et essuyage
Numéro du lot: 1
Brève description: produits d'entretien (hors piscine/garage) et consommables hygiène et essuyage
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
le contrat est reconductible 1 fois de manière tacite pour les mêmes montants et pour une durée de 2 ans supplémentaire
Informations complémentaires:
accord-Cadre à bon de commande avec un montant minimum de 20000 euros HT, et un montant maximum de 190000 euros (H.T.).Le contrat est reconductible 1 fois de manière tacite pour les mêmes montants et pour une durée de 2 ans supplémentaires.Des échantillons sont demandés: voir modalités à l'article 3 du règlement de consultation
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Intitulé du lot: produits d'entretien piscines
Numéro du lot: 2
Brève description: produits d'entretien piscines
Informations complémentaires:
accord-Cadre à bon de commande avec un montant minimum de 5000 euros HT, et un montant maximum de 40000 euros (H.T.).Le contrat est reconductible 1 fois de manière tacite pour les mêmes montants et pour une durée de 2 ans supplémentaires.Des échantillons sont demandés: voir modalités à l'article 3 du règlement de consultation
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Intitulé du lot: produits d'entretien garage
Numéro du lot: 3
Brève description: produits d'entretien garage
Informations complémentaires:
accord-Cadre à bon de commande avec un montant minimum de 10000 euros HT, et un montant maximum de 40000 euros (H.T.).Le contrat est reconductible 1 fois de manière tacite pour les mêmes montants et pour une durée de 2 ans supplémentaires.Des échantillons sont demandés: voir modalités à l'article 3 du règlement de consultation
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
le lieu de livraison sera indiqué dans chaque bon de commandes : voir liste des sites au CCTP

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
lettre de candidature (Dc1)Et Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'economie);déclaration du candidat (Dc2) individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'economie)
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Capacité technique et professionnelle:
liste des principales fournitures effectueés (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-06-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Informations complémentaires: l'Ouverture des plis n'est pas publique

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service Commande Publique
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=161411&orgAcronyme=f9t 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
dans le cas d'une reconduction des présents accord-cadre, publication d'un prochain avis dans 48 mois

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Rennes
Adresse postale: hôtel de Bizien 3, Contour de la Motte Cs44416
Commune postale: Rennes Cedec
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://rennes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ;- référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ;- soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'etat du 4 avril 2014 no358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.les recours doivent être adressés à : Tribunal administratif de Rennes3 Contour de la Motte35044 RennesTéléphone : 02.23.21.28.28
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Rennes
Commune postale: Rennes Cedex
Téléphone: +33 223212828 📞
Source: OJS 2022/S 089-240570 (2022-05-04)