Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de produits d'entretien et d'hygiène
2022034
Produits/services: Produits d'entretien des sols📦
Brève description: fourniture de produits d'entretien et d'hygiène
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits d'entretien (hors piscine/garage) et consommables hygiène et essuyage
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits d'entretien des sols📦
Produits/services supplémentaires: Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager📦
Lieu d'exécution: Côtes-d’Armor🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“le lieu de livraison sera indiqué dans chaque bon de commandes : voir liste des sites au CCTP”
Description du marché: produits d'entretien (hors piscine/garage) et consommables hygiène et essuyage
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est reconductible 1 fois de manière tacite pour les mêmes montants et pour une durée de 2 ans supplémentaire” Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bon de commande avec un montant minimum de 20000 euros HT, et un montant maximum de 190000 euros (H.T.).Le contrat est reconductible 1 fois...”
Informations complémentaires
accord-Cadre à bon de commande avec un montant minimum de 20000 euros HT, et un montant maximum de 190000 euros (H.T.).Le contrat est reconductible 1 fois de manière tacite pour les mêmes montants et pour une durée de 2 ans supplémentaires.Des échantillons sont demandés: voir modalités à l'article 3 du règlement de consultation
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits d'entretien piscines
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Détergents📦
Produits/services supplémentaires: Antiseptiques et désinfectants📦
Description du marché: produits d'entretien piscines
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bon de commande avec un montant minimum de 5000 euros HT, et un montant maximum de 40000 euros (H.T.).Le contrat est reconductible 1 fois de...”
Informations complémentaires
accord-Cadre à bon de commande avec un montant minimum de 5000 euros HT, et un montant maximum de 40000 euros (H.T.).Le contrat est reconductible 1 fois de manière tacite pour les mêmes montants et pour une durée de 2 ans supplémentaires.Des échantillons sont demandés: voir modalités à l'article 3 du règlement de consultation
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits d'entretien garage
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Produits nettoyants pour automobiles📦
Description du marché: produits d'entretien garage
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bon de commande avec un montant minimum de 10000 euros HT, et un montant maximum de 40000 euros (H.T.).Le contrat est reconductible 1 fois de...”
Informations complémentaires
accord-Cadre à bon de commande avec un montant minimum de 10000 euros HT, et un montant maximum de 40000 euros (H.T.).Le contrat est reconductible 1 fois de manière tacite pour les mêmes montants et pour une durée de 2 ans supplémentaires.Des échantillons sont demandés: voir modalités à l'article 3 du règlement de consultation
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“lettre de candidature (Dc1)Et Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'economie);déclaration du candidat...”
Liste et brève description des critères de sélection
lettre de candidature (Dc1)Et Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'economie);déclaration du candidat (Dc2) individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'economie)
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales fournitures effectueés (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-06-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-06-09
12:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): l'Ouverture des plis n'est pas publique
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“dans le cas d'une reconduction des présents accord-cadre, publication d'un prochain avis dans 48 mois” Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Rennes
Adresse postale: hôtel de Bizien 3, Contour de la Motte Cs44416
Commune postale: Rennes Cedec
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
URL: http://rennes.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ;- référé contractuel après la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ;- référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ;- soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'etat du 4 avril 2014 no358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.les recours doivent être adressés à : Tribunal administratif de Rennes3 Contour de la Motte35044 RennesTéléphone : 02.23.21.28.28
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: hôtel de Bizien 3, Contour de la Motte Cs44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
URL: http://rennes.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2022/S 089-240570 (2022-05-04)