le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de produits d'entretien, de droguerie, de consommables et de produits d'hygiène nécessaire aux différents service de la Ville de Charenton-Le-Pont.
Ce marché est divisé en 4 lots.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-09-20.
L'appel d'offres a été publié le 2022-08-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de produits d'entretien, de droguerie, d'hygiène, consommables et outillages d'entretien
AO2204”
Produits/services: Produits de nettoyage📦
Brève description:
“le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de produits d'entretien, de droguerie, de consommables et de produits d'hygiène...”
Brève description
le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de produits d'entretien, de droguerie, de consommables et de produits d'hygiène nécessaire aux différents service de la Ville de Charenton-Le-Pont.
Ce marché est divisé en 4 lots.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits d'entretien et droguerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de nettoyage📦
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: commune de Charenton-Le-Pont
Description du marché:
“l'Accord-Cadre a pour objet la fourniture de produits d'entretien et de droguerie. Le montant des prestations initiales pour la période de 24 mois est de...”
Description du marché
l'Accord-Cadre a pour objet la fourniture de produits d'entretien et de droguerie. Le montant des prestations initiales pour la période de 24 mois est de Minimum: 20 000 euros et Maximum : 110 000 euros.
Le montant sera identique pour chaque période de reconduction. Le marché est passé avec un seul opérateur économique.
Les prestations sont réglées au moyen d'un prix unitaire
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40.0%
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique:Méthodologie pour prendre commandes, système informatique en uvre,assistance, heures ouverture fermeture, disponibilité du personnel, pour...”
Critère de qualité (nom)
Valeur technique:Méthodologie pour prendre commandes, système informatique en uvre,assistance, heures ouverture fermeture, disponibilité du personnel, pour les livraisons,SAV, capacité de stockage
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Critère de qualité (pondération): 10.0%
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique:Les délais moyens dapprovisionnement, de livraison, de remplacement des appareils et distributeurs mis à disposition, de remplacement des...”
Critère de qualité (nom)
Valeur technique:Les délais moyens dapprovisionnement, de livraison, de remplacement des appareils et distributeurs mis à disposition, de remplacement des fournitures refusées
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Critère de qualité (nom):
“Valeur technique:La qualité des produits selon dispositions du CCTP, leur diversité, la concordance avec les fiches techniques et les données de sécurité”
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: Les performances de lentreprise en matière de protection de lenvironnement”
Prix (pondération): 60.0%
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 110 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1, la durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1, la durée de chaque période de reconduction est de 24 mois, et la durée maximale du contrat toute période confondues et de 48 mois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de produits de santé environnementale
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Produits nettoyants pour les mains📦
Description du marché:
“l'Accord-Cadre a pour objet la fourniture de produits d'entretien et de droguerie. Le montant des prestations initiales pour la période de 24 mois est de...”
Description du marché
l'Accord-Cadre a pour objet la fourniture de produits d'entretien et de droguerie. Le montant des prestations initiales pour la période de 24 mois est de Maximum : 70 000 euros.
Le montant sera identique pour chaque période de reconduction. Le marché est passé avec un seul opérateur économique.
Les prestations sont réglées au moyen d'un prix unitaire.
Le titulaire doit disposer d'un des labels suivants : Ecolabel Européen, Eco détergence Ecocert, Nordic Swan ou Cosmos ou équivalent
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60.0%
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: Méthodologie pour prendre commandes, système informatique en uvre,assistance,heures ouverture fermeture, disponibilité du personnel, pour...”
Critère de qualité (nom)
Valeur technique: Méthodologie pour prendre commandes, système informatique en uvre,assistance,heures ouverture fermeture, disponibilité du personnel, pour les livraisons,SAV, capacité de stockage
Afficher plus
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique:Les performances de lentreprise en matière de protection de lenvironnement” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 70 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'Accord-Cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de période de...”
Description des renouvellements
description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'Accord-Cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1, la durée de chaque période de reconduction est de 24 mois, et la durée maximale du contrat toute période confondues et de 48 mois.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de produits d'hygiène et de santé environnementale
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Savon📦
Produits/services supplémentaires: Gants📦
Produits/services supplémentaires: Vaisselle📦
Produits/services supplémentaires: Désodorisants📦
Description du marché:
“l'Accord-Cadre a pour objet la fourniture de produits d'entretien et de droguerie. Le montant des prestations initiales pour la période de 24 mois est de...”
Description du marché
l'Accord-Cadre a pour objet la fourniture de produits d'entretien et de droguerie. Le montant des prestations initiales pour la période de 24 mois est de Minimum: 60 000 euros et Maximum : 190 000 euros.
Le montant sera identique pour chaque période de reconduction. Le marché est passé avec un seul opérateur économique.
Les prestations sont réglées au moyen d'un prix unitaire.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 190 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1, la durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1, la durée de chaque période de reconduction est de 24 mois, et la durée maximale du contrat toute périodes confondues et de 48 mois
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de produits d'entretien réservés aux entreprises adaptées, établissement et service d'aide par le travail, ou structure équivalente” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Charenton-Le-Pont
Description du marché:
“l'Accord-Cadre a pour objet la fourniture de produits d'entretien et de droguerie. Le montant des prestations initiales pour la période de 24 mois est de...”
Description du marché
l'Accord-Cadre a pour objet la fourniture de produits d'entretien et de droguerie. Le montant des prestations initiales pour la période de 24 mois est de Maximum: 30000euros.
ce lot est réservés aux entreprises adaptées, établissement et service d'aide par le travail, ou structure équivalente
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique:La méthodologie pour les commandes, heures douverture/fermeture, disponibilité du personnel”
Critère de qualité (pondération): 20.0%
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: Les délais moyens de livraison, de remplacement des fournitures refusées”
Critère de qualité (pondération): 15.0%
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique:1.3- La qualité des produits selon dispositions du CCTP, la concordance avec les fiches techniques et les données de sécurité”
Critère de qualité (pondération): 25.0%
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“liste et description succincte des conditions : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de...”
Liste et brève description des conditions
liste et description succincte des conditions : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.
Attestation d'assurance en cours de validité
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Déclaration indiquant les effectifs moyens...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
document attestant de la reconnaissance comme entreprise adaptée, ESAT ou structure équivalente pour le lot no4
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“pour les lots 1,2 et 3:garantie à première demande couvrant 100% du montant de l'avance.
Pour le lot 4: Aucune avance prévue. Prestations réglées par des...”
Conditions d'exécution du contrat
pour les lots 1,2 et 3:garantie à première demande couvrant 100% du montant de l'avance.
Pour le lot 4: Aucune avance prévue. Prestations réglées par des prix unitaires. Modalités de financement des prestations: des ressources propres de la Ville.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire de l'accord-cadre : aucune forme de groupement imposée à l'attributaire de l'accord-cadre. Interdiction de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 4
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-20
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-22
11:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“concernant la modalité d'ouverture des offres, l'ouverture n'étant pas publique, la date mentionnée est seulement indicative”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“la transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. La transmission des documents sur un support physique...”
la transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. La transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé usb...) ou par voie papier n'est pas autorisée. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. A ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré 'Hors délai" si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues et ne sera pas ouvert. Il est conseillé aux candidats de prendre leurs dispositions pour anticiper une éventuelle difficulté technique. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation.si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (cd-rom, dvd-rom, clé usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention 'Copie de sauvegarde", ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée Le candidat peut adresser ce document avant la date de remise des offres à l'adresse suivante : Ville de Charenton-Le-Pont Direction de la Commande Publique 16, rue de Sully 94220 CHARENTON-LE-PONT Du lundi au vendredi 9 heures-12 heures / 14 heures - 17 heures et le 16 septembre 2022 : 9heures-12 heures/ 14 heures-16 heures.
Les candidats déposent leur offre par voie électronique sur la plateforme achatpublic.com via le site http://www.charenton.fr, rubrique Marchés publics / 'Salle des marchés' avant le 20 septembre 2022 à 16 heures Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement par voie électronique sur : achatpublic.com via le site http://www.charenton.fr, rubrique 'Marchés publics' / 'Salle des marchés'. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation.
Conformément à l'article R 2143-13 du Code de la Commande publique, les candidats disposant d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, ne sont pas tenus de fournir les documents et justificatifs liés aux qualités et capacités, sous réserve qu'il soit accessible gratuitement, et que les candidats fournissent à la Collectivité l'ensemble des informations nécessaires à la consultation de ces outils numériques. De plus conformément aux articles R 2143-13 et R 2143-14 du Code de la Commande publique, le Pouvoir adjudicateur applique le principe ''Dites-Le nous une fois ''. Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables, Aucune variante n'est autorisée. La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (version du 01/04/2019, disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume) ou e-dume, sa version électronique. La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée.
Les candidats devront fournir des échantillons. Ils devront être transmis par tous moyens permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception, et d'en garantir la confidentialité jusqu'à la date limite de réception des offres. Soit en cas de dépôt contre récépissé, Soit en cas d'envoi par pli recommandé avec avis de réception postal.le détail des échantillons à fournir est récapitulé dans le Règlement de la Consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle/ Case Postale no8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
Fax: +33 160566610 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43,rue du Général de Gaulle/ Case Postale no8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
Fax: +33 160566610 📠
Source: OJS 2022/S 159-452642 (2022-08-16)
Avis d'attribution de marché (2023-03-13) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“: Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de produits d'entretien, de droguerie, de consommables et de produits d'hygiène...”
Brève description
: Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de produits d'entretien, de droguerie, de consommables et de produits d'hygiène nécessaire aux différents service de la Ville de Charenton-Le-Pont. Ce marché est divisé en 4 lots.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 330 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“l'Accord-Cadre a pour objet la fourniture de produits d'entretien et de droguerie. Le montant des prestations initiales pour la période de 24 mois est de...”
Description du marché
l'Accord-Cadre a pour objet la fourniture de produits d'entretien et de droguerie. Le montant des prestations initiales pour la période de 24 mois est de Minimum: 20 000 euros et Maximum : 110 000 euros. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction. Le marché est passé avec un seul opérateur économique. Les prestations sont réglées au moyen d'un prix unitaire
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40%
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: Méthodologie pour prendre commandes, système informatique en uvre,assistance, heures ouverture fermeture, disponibilité du personnel,...”
Critère de qualité (nom)
Valeur technique: Méthodologie pour prendre commandes, système informatique en uvre,assistance, heures ouverture fermeture, disponibilité du personnel, pour les livraisons,SAV, capacité de stockage
Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 10%
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: Les délais moyens dapprovisionnement, de livraison, de remplacement des appareils et distributeurs mis à disposition, de remplacement des...”
Critère de qualité (nom)
Valeur technique: Les délais moyens dapprovisionnement, de livraison, de remplacement des appareils et distributeurs mis à disposition, de remplacement des fournitures refusées
Afficher plus
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: La qualité des produits selon dispositions du CCTP, leur diversité, la concordance avec les fiches techniques et les données de sécurité”
Prix (pondération): 60%
Description
Description du marché:
“l'Accord-Cadre a pour objet la fourniture de produits d'entretien et de droguerie. Le montant des prestations initiales pour la période de 24 mois est de...”
Description du marché
l'Accord-Cadre a pour objet la fourniture de produits d'entretien et de droguerie. Le montant des prestations initiales pour la période de 24 mois est de Maximum : 70 000 euros. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction. Le marché est passé avec un seul opérateur économique. Les prestations sont réglées au moyen d'un prix unitaire. Le titulaire doit disposer d'un des labels suivants : Ecolabel Européen, Eco détergence Ecocert, Nordic Swan ou Cosmos ou équivalent
Afficher plus
Description du marché:
“l'Accord-Cadre a pour objet la fourniture de produits d'entretien et de droguerie. Le montant des prestations initiales pour la période de 24 mois est de...”
Description du marché
l'Accord-Cadre a pour objet la fourniture de produits d'entretien et de droguerie. Le montant des prestations initiales pour la période de 24 mois est de Minimum: 60 000 euros et Maximum : 190 000 euros. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction. Le marché est passé avec un seul opérateur économique. Les prestations sont réglées au moyen d'un prix unitaire.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: Les performances de l'entreprise en matière de protection de l'environnement” Description
Description du marché:
“l'Accord-Cadre a pour objet la fourniture de produits d'entretien et de droguerie. Le montant des prestations initiales pour la période de 24 mois est de...”
Description du marché
l'Accord-Cadre a pour objet la fourniture de produits d'entretien et de droguerie. Le montant des prestations initiales pour la période de 24 mois est de Maximum: 30000euros. Ce lot est réservés aux entreprises adaptées, établissement et service d'aide par le travail, ou structure équivalente
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60%
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique:La méthodologie pour les commandes, heures douverture/fermeture,degré participation personnes handicapées, les livraisons, le SAV”
Critère de qualité (pondération): 20%
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: Les délais de livraison, de remplacement des fournitures refusées”
Critère de qualité (pondération): 15%
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: 1.3- La qualité des produits selon dispositions du CCP, la concordance avec les fiches techniques et les données de sécurité”
Critère de qualité (pondération): 25%
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 159-452642
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: AO2204
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fourniture de produits d'entretien et de droguerie
Date de conclusion du contrat: 2023-01-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: adelya terre D'Hygiene (5s Groupe)
Adresse postale: 12, Rue de la Pâture
Commune postale: Bezons
Code postal: 95870
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-d’Oise🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 110 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 110 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: fourniture de produits d'hygiène et consommables
Date de conclusion du contrat: 2023-01-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: paredes
Adresse postale: 14, avenue Ferdinad de Lesseps-Cs90609
Commune postale: Goussainville Cedex
Code postal: 95196
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 190 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 190 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“fourniture de produits D'Entretien reserves aux entreprises adaptees, etablissement et service D'Aide par le travail, ou structure equivalente” Nom et adresse du contractant
Nom: sarl L'Entreprise adaptée
Adresse postale: 12, rue Jacquard ZA le Bert
Commune postale: Les Avenieres
Code postal: 38630
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 30 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fourniture de produits de santé environnementale
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
“Le marché est consultable après rendez-vous pris 48 heures à l'avance en mairie de Charenton-Le-Pont, Direction de la Commande publique, 16 rue de Sully...”
Le marché est consultable après rendez-vous pris 48 heures à l'avance en mairie de Charenton-Le-Pont, Direction de la Commande publique, 16 rue de Sully 94220 Charenton-Le-Pont, tél: (+33) 1 46 76 47 16. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.
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Source: OJS 2023/S 055-161714 (2023-03-13)