fourniture de pneumatiques pour le parc des véhicules légers, utilitaires, poids lourds, agraires et industriels

Angers Loire Métropole

la présentation concerne la fourniture de pneumatiques pour le parc de véhicules légers, utilitaires, poids lourds, agraires et industriels d'angers Loire Métropole et de la ville d'angers. Le présent marché est passé par la Communauté Urbaine d'angers Loire Métropole (Alm) agissant en qualité de coordonnateur du groupement de commandes. ALM est chargée, à ce titre, de la procédure de passation pour le compte des autres membres ainsi que de la signature et de la notification du marché. Une fois notifié, le marché est exécuté, chacun en ce qui les concerne, par les membres du groupement.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-01-31. L'appel d'offres a été publié le 2022-12-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2022-12-16 Avis de marché
2023-04-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pneus pour voitures
Numéro de référence: G22FLCMAPNEUS
Brève description:
la présentation concerne la fourniture de pneumatiques pour le parc de véhicules légers, utilitaires, poids lourds, agraires et industriels d'angers Loire Métropole et de la ville d'angers. Le présent marché est passé par la Communauté Urbaine d'angers Loire Métropole (Alm) agissant en qualité de coordonnateur du groupement de commandes. ALM est chargée, à ce titre, de la procédure de passation pour le compte des autres membres ainsi que de la signature et de la notification du marché. Une fois notifié, le marché est exécuté, chacun en ce qui les concerne, par les membres du groupement.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pneus pour voitures 📦
Code CPV supplémentaire: Pneus pour voitures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: angers Loire Métropole
Commune postale: Angers
Contact
Adresse Internet: https://alm.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: marches.dag@angersloiremetropole.fr 📧
URL des documents: https://alm.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://alm.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-16 📅
Date limite de soumission: 2023-01-31 📅
Date de publication: 2022-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 246-713026
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires
pas de minimum - montant maximum annuel : 72 000 euro ht ; estimation annuelle : 36 000 euro (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: pneumatiques pour véhicules légers et utilitaires
Numéro du lot: 1
Brève description: accord-Cadre à bons de commande
Valeur estimée hors TVA: 288 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: 3 fois par période d'un an
Informations complémentaires:
pas de minimum - montant maximum annuel : 72 000 euro ht ; estimation annuelle : 36 000 euro (H.T.).
Intitulé du lot: pneumatiques pour véhicules poids lourds, agraires et industriels
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 324 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
pas de minimum - montant maximum annuel : 81 000 euro ; estimation annuelle : 40 500 euro (H.T.).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
lettre de candidature ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ; Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; L'Attestation sur l'honneur en application de Règlement UE no2022/576 du Conseil du 8 avril 2022 modifiant le règlement (Ue) no 833/2014 concernant des mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie déstabilisant la situation en Ukraine
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Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
liste des prestations les plus importants exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
le présent marché contient des obligations environnementales détaillées dans l'acte d'engagement

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-01-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: sans objet
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais de livraison et solution(s)/action(s) mises en place pour garantir la satisfaction du besoin dans les délais
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Etendue de la gamme
Prix (pondération): 80

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville d'angers
Pays: Maine-et-Loire 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://alm.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://alm.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: dans 4 ans
sur le profil acheteur, il est fortement conseillé aux candidats de ne pas télécharger le dossier de consultation de manière anonyme mais de s'identifier et de renseigner une adresse électronique valide et régulièrement consultée. La transmission des plis se fait par voie électronique sur le profil d'acheteur selon les modalités d définies dans le règlement de la consultation. La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). Prestations réglées par des prix unitaires : taux de remise (révisable annuellement) appliqué aux barèmes manufacturiers. Pas d'avance ni de garantie. Délai global de paiement des prestations de 30 jours par virement administratif. Les prestations du présent marché seront financées par autofinancement des membres du groupement de commandes , complété, le cas échéant, par des ressources externes (emprunt, subventions, fonds européens non connu à ce jour, etc.) conformément aux lois et réglementations en vigueur. L'Acheteur n'impose pas de forme de groupement
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ta-nantes.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 246-713026 (2022-12-16)
Avis d'attribution de marché (2023-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la présentation concerne la fourniture de pneumatiques pour le parc de véhicules légers, utilitaires, poids lourds, agraires et industriels d'angers Loire Métropole et de la ville d'angers. Le présent marché est passé par la Communauté Urbaine d'angers Loire Métropole (Alm) agissant en qualité de coordonnateur du groupement de commandes. ALM est chargée, à ce titre, de la procédure de passation pour le compte des autres membres ainsi que de la signature et de la notification du marché. Une fois notifié, le marché est exécuté, chacun en ce qui les concerne, par les membres du groupement
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Valeur totale du marché: 612 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-24 📅
Date de publication: 2023-04-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 084-252755
Se réfère à l'avis: 2022/S 246-713026
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
pas de minimum - montant maximum annuel : 72 000 euros HT ; estimation annuelle : 36 000 euros (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
pas de minimum - montant maximum annuel : 72 000 euros HT ; estimation annuelle : 36 000 euros (H.T.).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Etendue de la gamme en fonction de la diversité des marques proposées

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-03-29 📅
Nom: cailleau pneus sas
Commune postale: Angers
Code postal: 49000
Pays: France 🇫🇷
Maine-et-Loire 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2023-04-17 📅
Nom: accessoires pneus services angers sarl
Commune postale: Les Ponts-de-Ce
Code postal: 49130
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: la consultation des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur
Code postal: 49000

Référence
Informations complémentaires
les marchés ont été signés le 24/03/2023 et le 11/04/2023. La consultation des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur.
Source: OJS 2023/S 084-252755 (2023-04-24)
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