la présentation concerne la fourniture de pneumatiques pour le parc de véhicules légers, utilitaires, poids lourds, agraires et industriels d'angers Loire Métropole et de la ville d'angers. Le présent marché est passé par la Communauté Urbaine d'angers Loire Métropole (Alm) agissant en qualité de coordonnateur du groupement de commandes. ALM est chargée, à ce titre, de la procédure de passation pour le compte des autres membres ainsi que de la signature et de la notification du marché. Une fois notifié, le marché est exécuté, chacun en ce qui les concerne, par les membres du groupement.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-31.
L'appel d'offres a été publié le 2022-12-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pneumatiques pour le parc des véhicules légers, utilitaires, poids lourds, agraires et industriels
G22FLCMAPNEUS”
Produits/services: Pneus pour voitures📦
Brève description:
“la présentation concerne la fourniture de pneumatiques pour le parc de véhicules légers, utilitaires, poids lourds, agraires et industriels d'angers Loire...”
Brève description
la présentation concerne la fourniture de pneumatiques pour le parc de véhicules légers, utilitaires, poids lourds, agraires et industriels d'angers Loire Métropole et de la ville d'angers. Le présent marché est passé par la Communauté Urbaine d'angers Loire Métropole (Alm) agissant en qualité de coordonnateur du groupement de commandes. ALM est chargée, à ce titre, de la procédure de passation pour le compte des autres membres ainsi que de la signature et de la notification du marché. Une fois notifié, le marché est exécuté, chacun en ce qui les concerne, par les membres du groupement.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pneumatiques pour véhicules légers et utilitaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pneus pour voitures📦
Produits/services supplémentaires: Pneus rechapés📦
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire🏙️
Description du marché: accord-Cadre à bons de commande
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Délais de livraison et solution(s)/action(s) mises en place pour garantir la satisfaction du besoin dans les délais”
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Etendue de la gamme
Prix (pondération): 80
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 288 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 3 fois par période d'un an
Informations complémentaires:
“pas de minimum - montant maximum annuel : 72 000 euro ht ; estimation annuelle : 36 000 euro (H.T.).”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pneumatiques pour véhicules poids lourds, agraires et industriels
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Pneus pour camions📦
Produits/services supplémentaires: Pneus pour véhicules agricoles📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 324 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“pas de minimum - montant maximum annuel : 81 000 euro ; estimation annuelle : 40 500 euro (H.T.).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“lettre de candidature ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement...”
Liste et brève description des conditions
lettre de candidature ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ; Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; L'Attestation sur l'honneur en application de Règlement UE no2022/576 du Conseil du 8 avril 2022 modifiant le règlement (Ue) no 833/2014 concernant des mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie déstabilisant la situation en Ukraine
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des prestations les plus importants exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution (montant, époque, lieu...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des prestations les plus importants exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“le présent marché contient des obligations environnementales détaillées dans l'acte d'engagement”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-31
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-31
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): sans objet
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: dans 4 ans
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“sur le profil acheteur, il est fortement conseillé aux candidats de ne pas télécharger le dossier de consultation de manière anonyme mais de s'identifier et...”
sur le profil acheteur, il est fortement conseillé aux candidats de ne pas télécharger le dossier de consultation de manière anonyme mais de s'identifier et de renseigner une adresse électronique valide et régulièrement consultée. La transmission des plis se fait par voie électronique sur le profil d'acheteur selon les modalités d définies dans le règlement de la consultation. La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). Prestations réglées par des prix unitaires : taux de remise (révisable annuellement) appliqué aux barèmes manufacturiers. Pas d'avance ni de garantie. Délai global de paiement des prestations de 30 jours par virement administratif. Les prestations du présent marché seront financées par autofinancement des membres du groupement de commandes , complété, le cas échéant, par des ressources externes (emprunt, subventions, fonds européens non connu à ce jour, etc.) conformément aux lois et réglementations en vigueur. L'Acheteur n'impose pas de forme de groupement
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
URL: http://www.ta-nantes.juradm.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
URL: http://www.ta-nantes.juradm.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
URL: http://www.ta-nantes.juradm.fr🌏
Source: OJS 2022/S 246-713026 (2022-12-16)
Avis d'attribution de marché (2023-04-24) Pouvoir adjudicateur (supplémentaire) Nom et adresse
Nom:
“la consultation des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur”
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 49000
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“la présentation concerne la fourniture de pneumatiques pour le parc de véhicules légers, utilitaires, poids lourds, agraires et industriels d'angers Loire...”
Brève description
la présentation concerne la fourniture de pneumatiques pour le parc de véhicules légers, utilitaires, poids lourds, agraires et industriels d'angers Loire Métropole et de la ville d'angers. Le présent marché est passé par la Communauté Urbaine d'angers Loire Métropole (Alm) agissant en qualité de coordonnateur du groupement de commandes. ALM est chargée, à ce titre, de la procédure de passation pour le compte des autres membres ainsi que de la signature et de la notification du marché. Une fois notifié, le marché est exécuté, chacun en ce qui les concerne, par les membres du groupement
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 612 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Etendue de la gamme en fonction de la diversité des marques proposées
Description
Informations complémentaires:
“pas de minimum - montant maximum annuel : 72 000 euros HT ; estimation annuelle : 36 000 euros (H.T.).”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 246-713026
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-G23014P-00
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: pneumatiques pour véhicules légers et utilitaires
Date de conclusion du contrat: 2023-03-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: cailleau pneus sas
Commune postale: Angers
Code postal: 49000
Pays: France 🇫🇷
Région: Maine-et-Loire🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 62900.22
Offre la plus élevée: 70206.59
2️⃣
Numéro de contrat: 2023-G23015P-00
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: pneumatiques pour véhicules poids lourds, agraires et industriels
Date de conclusion du contrat: 2023-04-17 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: accessoires pneus services angers sarl
Commune postale: Les Ponts-de-Ce
Code postal: 49130
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 77401.12
Offre la plus élevée: 86508.16
“les marchés ont été signés le 24/03/2023 et le 11/04/2023. La consultation des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur.”
Source: OJS 2023/S 084-252755 (2023-04-24)