fourniture de pièces exclusivement d'origine, d'accessoires et d'outillages spécifiques pour véhicules, engins et équipements et prestations associées Lots 1 à 6

Ville de Saint-Maur-des-Fossés

fourniture de pièces exclusivement d'origine, d'accessoires et d'outillages spécifiques pour véhicules, engins et équipements et prestations associées Lots 1 à 6 Les spécifications techniques de ces fournitures et prestations sont précisées dans le Cahier des Clauses Particulières

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-12-13. L'appel d'offres a été publié le 2022-11-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Saint-Maur-des-Fossés

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Où ?

• Ile-de-France › Val-de-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-11-09	Avis de marché
2023-03-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-11-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: SG AO Pièces pour véhicules
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Saint-Maur-Des-Fossés
Adresse postale: place Charles de Gaulle
Code postal: 94100
Commune postale: Saint-Maur-des-Fossés
Contact
Adresse Internet: https://stmaur-marches.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: marches.publics@mairie-saint-maur.com 📧
Téléphone: +33 145116579 📞
Fax: +33 145116573 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_Vt5LjxbEbo 🌏
URL pour la participation: https://stmaur-marches.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-09 📅
Date limite de soumission: 2022-12-13 📅
Date de publication: 2022-11-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 219-631585
Numéro JO-S: 219

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 600 000 EUR 💰
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: fourniture de pneumatiques, d'outillages spécifiques et prestations associées pour véhicules particuliers, utilitaires, cyclomoteurs
Numéro du lot: 1
Brève description:

la prestation comprend la fourniture de pneumatiques pour des véhicules de toutes marques et de tous types ainsi que tous les composants d'une roue de véhicule (jante, valve, équilibrage...). Le parc vp, vu et cyclomoteurs de la ville de Saint-Maur-Des-Fossés est constitué de 225 véhicules environ

Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

cet accord-cadre sera reconductible tacitement trois (3) fois maximum par période de douze (12) mois. Avant chaque période de reconduction, le Pouvoir Adjudicateur peut décider de ne pas reconduire l'accord-cadre. Dans ce cas, il prendra par écrit la décision de non-reconduction qu'il notifie au titulaire dans un délai minimum de trois (3) mois avant le terme de chaque période

Intitulé du lot: fourniture de pneumatiques, d'outillages spécifiques et prestations associées pour poids lourds, fortes charges
Numéro du lot: 2
Brève description:

la prestation comprend la fourniture de pneumatiques pour des véhicules de type poids lourds et fortes charges de toutes marques et de tous types ainsi que tous les composants d'une roue de véhicule (jante, valve...). Le parc PL et fortes charges de la ville de Saint-Maur-Des-Fossés est composé de 10 véhicules environ

Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de pièces exclusivement d'origine, d'accessoires et d'outillages spécifique pour balayeuses et laveuses de marque constructeur Eurovoirie
Numéro du lot: 3
Brève description:

la prestation comprend la fourniture de pièces de rechange d'origine pour des balayeuses et laveuses de marque Eurovoirie

Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de pièces exclusivement d'origine, d'accessoires et d'outillages spécifique pour véhicules poids lourds et gros utilitaires toutes marques
Numéro du lot: 4
Brève description:

la prestation comprend la fourniture de pièces de rechange d'origine pour des véhicules poids lourds et gros utilitaires

Intitulé du lot: fourniture de pièces exclusivement d'origine, d'accessoires et d'outillages spécifique pour chariots élévateurs, engins et matériels de chantier toutes marques
Numéro du lot: 5
Brève description:

la prestation comprend la fourniture de pièces de rechange d'origine pour des chariots élévateurs toutes marques

Intitulé du lot: fourniture de pièces exclusivement d'origine, d'accessoires et d'outillages spécifique pour véhicule de marque constructeur Goupil
Numéro du lot: 6
Brève description:

la prestation comprend la fourniture d'accessoires et de pièces de rechange d'origine pour des véhicules électriques de marque Goupil

Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: commune de Saint-Maur-Des-Fossés

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

chaque candidat, ou en cas de groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement aura à produire : -Imprimé Dc1 Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants si besoin, portant également attestation sur l'honneur, justifiant entre autres, que le candidat n'entre dans les cas d'interdictions de soumissionner obligatoires et facultatifs prévus au code de la Commande Publique ;-Imprimé Dc2 : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement-l'extrait K ou extrait K-Bis ou extrait D1 ou à défaut, un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, daté de moins de trois (3) mois ou le " numéro unique d'identification ", délivré par l'insee, daté de moins de trois (3) mois, téléchargeable via le lien https://annuaire-entreprises.data.gouv.fr/ ? Renseigner le no de siren ? Justificatif d'immatriculation ? Télécharger le Justificatif d'immatriculation ;-Une copie des certificats fiscaux et sociaux délivrés récemment par les administrations et organismes compétents, relatifs à sa situation au regard de ses obligations fiscales et sociales datant de moins de 6 mois ;-L'Attestation d'assurance de responsabilité civile en cours de validité.Ou -le Document Unique de Marché Européen (Dume) ou no identifiant DUME, issu du règlement d'exécution 2016/7 du 5 janvier 2016 de la commission européenne, établi en langue française, accessible sur www.DUME.chorus-pro.gouv.fr

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-12-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Lieu: service des Marchés Publics
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 55

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21940038600016
Contact
Point de contact: Service des Marchés Publics
Adresse du profil d'acheteur: https://stmaur-marches.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_Vt5LjxbEbo 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: septembre 2026

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle Case postale no 8630, F
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 60566630 📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2022/S 219-631585 (2022-11-09)

Avis d'attribution de marché (2023-03-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 520 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-07 📅
Date de publication: 2023-03-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 050-146796
Se réfère à l'avis: 2022/S 219-631585
Numéro JO-S: 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-02-27 📅
Nom: vaysse
Adresse postale: 495 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Le Meux
Code postal: 60880
Pays: France 🇫🇷
Oise 🏙️
Adresse Internet: http://www.societe.com 🌏
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
60 000 EUR 💰
Nom: bucher municipal sas
Adresse postale: 40 avenue Eugène Gazeau
Commune postale: Senlis
Code postal: 60300
Adresse Internet: http://www.buchermunicipal.com 🌏
Valeur totale du marché: 140 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-02-24 📅
Nom: ets lenormant sas
Adresse postale: rue de l'avelon BP 90547
Commune postale: Beauvais Cedex
Code postal: 60005
Adresse Internet: http://www.lenormant.fr 🌏
Date de conclusion du contrat: 2023-02-28 📅
Nom: jardins loisirs 77
Adresse postale: 18 rue Victor Baltard
Commune postale: Claye Souilly
Code postal: 77410
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Adresse Internet: http://www.jardins-loisirs.com 🌏
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle Case postale no 8630, F
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 60566630 📞
Adresse Internet: http://www.melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2023/S 050-146796 (2023-03-07)

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