fourniture de pièces, entretien, réparation des équipements du centre de tri et divers. Lots 3 à 6

Smitred Ouest d'Armor

fourniture de pièces, entretien, réparation mécanique, hydraulique, aéraulique et automatique des équipements du centre de tri et divers équipements du smitred ouest D'Armor

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-11-08. L'appel d'offres a été publié le 2022-09-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Smitred Ouest d'Armor

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Bretagne › Côtes-d’Armor

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-09-30	Avis de marché
2023-04-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques
Numéro de référence: 2022.1.12
Brève description:

fourniture de pièces, entretien, réparation mécanique, hydraulique, aéraulique et automatique des équipements du centre de tri et divers équipements du smitred ouest D'Armor

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques 📦
Presses hydrauliques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côtes-d’Armor 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: smitred Ouest d'armor
Adresse postale: valorys - site du Quelven
Code postal: 22140
Commune postale: Pluzunet
Contact
Adresse Internet: http://www.valorys.com 🌏
Courrier électronique: accueil@valorys.com 📧
Téléphone: +33 296546510 📞
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
URL pour la participation: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-30 📅
Date limite de soumission: 2022-11-08 📅
Date de publication: 2022-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 192-543147
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires
séance non publique

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 920 000 EUR 💰
Intitulé du lot: trieurs optiques de marque TOMRA
Numéro du lot: 3
Brève description:

fourniture de pièces, Entretien et Réparation des trieurs optiques de marque TOMRA. Marché sous la forme d'un accord-cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique sans montant minimum et selon le montant maximum annuel de 70 000 euro (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 8 mois
Description des renouvellements:

accord cadre mono attributaire d'une durée initiale allant jusqu'au 31 juillet 2023, renouvelable trois fois par tacite reconduction, par période d'une année

Intitulé du lot: presse à balles et ouvreur de sacs de marque BOA
Numéro du lot: 4
Brève description:

fourniture de pièces, entretien et réparation de la presse à balles et de l'ouvreur de sacs de marque BOA. Marché sous la forme d'un accord-cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique sans montant minimum et selon le montant maximum annuel de 60 000 euro (H.T.)

Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

accord cadre mono attributaire, d'une durée initiale allant jusqu'au 31 juillet 2023, renouvelable trois fois par tacite reconduction, par période d'une année

Intitulé du lot: dépoussiéreurs de marque DONALDSON
Numéro du lot: 5
Brève description:

fourniture de pièces, entretien et réparation des dépoussiéreurs de marque DONALDSON du centre de tri. Accord-Cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique sans montant minimum et selon le montant maximum annuel de 30000 euro (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

accord-Cadre d'une durée initiale allant jusqu'au 31 juillet 2023,

renouvelable trois fois par tacite reconduction, par période d'une année

Intitulé du lot: presse à paquets et presse à compaction PSE de marque Bretagne Hydraulique
Numéro du lot: 6
Brève description:

fourniture de pièces, entretien et réparation de la presse à paquets et de la presse à compaction PSE de marque Bretagne Hydraulique du smitred ouest D'Armor. Accord-Cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique sans montant minimum annuel et selon le montant maximum annuel de 70 000 euro (H.T.).

Description des renouvellements:

accord cadre mono-attributaire, d'une durée initiale allant jusqu'au 31 juillet 2023, renouvelable trois fois par tacite reconduction, par période d'une année

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

les pièces seront livrées sur le site VALORYS du Quelven situé à Pluzunet…

… (22140

… (22140)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Le(S) document(s) indiquant le(s) nom(s) de la (des) personne(s) ayant le pouvoir d'engager le candidat individuel ou le membre du groupement ;

- déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique ;

- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;

- lettre de candidature Dc1 ou équivalente ;

- déclaration du candidat Dc2 ou équivalente.

Les formulaires Dc1 et Dc2 peuvent être remplacés par le DUME

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations, objet du contrat, réalisé au cours des trois exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

présentation d'une liste des principales références contrôlables pour des prestations équivalentes à celles objet du présent marché au cours des trois dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Ces prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-11-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Informations complémentaires: séance non publique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): la valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50 %
Prix (pondération): 50 %
Critère de qualité (nom): valeur technique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Groupement de collectivités territoriales (Syndicat mixte)
Contact
Point de contact: le président
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏

Référence
Informations complémentaires

- Les lots suivants de l'opération ont déjà fait l'objet d'une attribution : lot no1 : Centrale de production d'air comprimé, lot no2 : Centrale de traitement de l'air de marque CIAT et lot no7 : Autres équipements de process (Trommel, balistique, supervision GPAO, convoyeurs, etc...)

- la visite du site par le candidat est possible sur rendez-vous formulé au moins 48h à l'avance auprès de la directrice d'exploitation au 02 96 54 65 10.

- précision blocs Ii.I.5 (valeur totale estimée) et Ii.Ii.6 (valeur estimée) : il s'agit des montants maximums du marché sur la durée maximum du marché.

- Le Dossier de consultation des entreprises (Dce) est consultable et téléchargeable gratuitement sur notre profil acheteur : https://marches.megalis.bretagne.bzh , aucune demande d'envoi du DCE sur support physique électronique n'est autorisée. Tout candidat qui se procurera le DCE sous format électronique par un autre moyen que le téléchargement sur MEGALIS, ou sans avoir pris la précaution de s'identifier sur cette même plate-forme, risquera, sans que la responsabilité du pouvoir adjudicateur puisse être engagée, de ne pas être tenu informé des éventuelles évolutions du dossier ou questions évoquées dans le cadre de la procédure

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: hôtel de Bizien, 3 Contour de la Motte - cS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 299635684 📠
Adresse Internet: http://rennes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif Interrégional pour le règlement amiable des marchés publics
Adresse postale: dreets des pays de la loire Immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso - bP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467902 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@dreets.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif
Adresse postale: hôtel de Bizien 3, Contour de la Motte Cs44416
Source: OJS 2022/S 192-543147 (2022-09-30)

Avis d'attribution de marché (2023-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

fourniture de pièces, entretien, réparation mécanique, hydraulique, aéraulique et automatique des équipements du centre de tri et divers équipements du SMITRED Ouest d'armor

Valeur totale du marché: 920 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-07 📅
Date de publication: 2023-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 072-219184
Se réfère à l'avis: 2022/S 192-543147
Numéro JO-S: 72
Informations complémentaires

- bloc Ii.I.7 : montant maximum annuel sur la durée maximum du marché - bloc V.2.4 : estimation du marché : montant maximum annuel sur la durée maximum du marché. Valeur totale du marché : montant estimatif annuel sur la base de la quantité estimative annuelle indiqué au Détail estimatif indicatif sur la durée maximale du marché (y compris périodes de reconduction). - Précision Bloc V.2.1 lot 4 : "Date de conclusion du marché", il s'agit de la date d'envoi de la notification à l'attributaire. - Pour information, les lots suivants de l'opération ont déjà fait l'objet d'une attribution : lot no1 : Centrale de production d'air comprimé, lot no2 : Centrale de traitement de l'air de marque CIAT et lot no7 : Autres équipements de process (Trommel, balistique, supervision GPAO, convoyeurs, etc...)

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

fourniture de pièces, entretien et réparation…

… des dépoussiéreurs de marque DONALDSON du centre de tri. Accord-Cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique sans montant minimum et selon le montant maximum annuel de 30000 euro (H.T.)

… de la presse à paquets et de la presse à compaction PSE de marque Bretagne Hydraulique du SMITRED Ouest D'Armor. Accord-Cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique sans montant minimum annuel et selon le montant maximum annuel de 70 000 euro (H.T.)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-03-24 📅
Nom: tomra sorting
Adresse postale: 181 rue de la République
Commune postale: Salon-de-Provence
Code postal: 13300
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 140807.28 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-03-29 📅
Nom: boa recycling systems b.v
Adresse postale: hassinkweg 8, 7556 BV
Commune postale: Hengelo
Pays: Pays-Bas 🇳🇱
Valeur totale du marché: 81828.40 EUR 💰
Nom: bretagne hydraulique
Adresse postale: za de Troyalac'H, 23 rue André Michelin
Commune postale: St Evarzec
Code postal: 29170
Pays: Finistère 🏙️
Valeur totale du marché: 243621.56 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires

- bloc Ii.I.7 : montant maximum annuel sur la durée maximum du marché

- bloc V.2.4 : estimation du marché : montant maximum annuel sur la durée maximum du marché. Valeur totale du marché : montant estimatif annuel sur la base de la quantité estimative annuelle indiqué au Détail estimatif indicatif sur la durée maximale du marché (y compris périodes de reconduction).

- Précision Bloc V.2.1 lot 4 : "Date de conclusion du marché", il s'agit de la date d'envoi de la notification à l'attributaire.

- Pour information, les lots suivants de l'opération ont déjà fait l'objet d'une attribution : lot no1 : Centrale de production d'air comprimé, lot no2 : Centrale de traitement de l'air de marque CIAT et lot no7 : Autres équipements de process (Trommel, balistique, supervision GPAO, convoyeurs, etc...)

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

un référé précontractuel peut être exercé jusqu'à la signature du marché conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R. 551-1 à R.551-6 du code de justice administrative ;

- un référé contractuel peut être exercé à compter de la signature du marché conformément aux articles L. 551-13 et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative dans un délai de 31 jours en cas de publication d'un avis d'attribution ou de six mois en cas d'absence d'avis d'attribution;

- un recours en contestation de validité du marché peut être exercé, conformément à l'arrêt du conseil d'état du 16.7.2007 dans un délai de deux mois, suivant l'accomplissement de mesures de publicité précisant notamment la date de conclusion du marché et ses modalités de consultation assorti, le cas échéant, un référé en suspension en application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative

Source: OJS 2023/S 072-219184 (2023-04-07)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage (>20 nouveaux marchés)

Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques (13)