fourniture De Pieces Detachees Specifiques Pour Les Tracteurs, Materiels De Fauchage/Debroussaillage Et Materiels D'Entretien Des Espaces Verts Et De Motoculture Du Conseil Departemental Du Morbihan

Département du Morbihan

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2022-07-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département du Morbihan

Qu'est-ce que c'est ?

• Charrettes à chevaux ou à bras, autres véhicules nonautomoteurs, chariots à bagages et pièces détachées diverses › Pièces détachées diverses

Où ?

• Bretagne › Morbihan

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-07-28	Avis de marché
2023-01-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées diverses
Numéro de référence: 22-Cemr-Pieces-Agr
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées diverses 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées diverses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Morbihan 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: departement du morbihan
Adresse postale: 2, rue Saint Tropez
Code postal: 56009
Commune postale: Vannes Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.morbihan.fr/ 🌏
Courrier électronique: dfg.marches@morbihan.fr 📧
URL des documents: https://www.marches.megalis.bretagne.bzh/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches.megalis.bretagne.bzh/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-28 📅
Date limite de soumission: 2022-09-15 📅
Date de publication: 2022-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 147-420201
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires

le montant maximum est de 90 000 euro(s) Ht pour la période initial de 1 an. Ce montant maximum est identique pour chaque période de reconduction

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 900 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Informations sur les lots: les candidats peuvent postuler sur l'ensemble des lots
Intitulé du lot: pièces détachées pour véhicules agricoles de marque Claas
Numéro du lot: 01
Brève description: pièces détachées pour véhicules agricoles de marque Claas
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

Informations complémentaires:

le montant maximum est de 90 000 euro(s) Ht pour la période initial de 1 an. Ce montant maximum est identique pour chaque période de reconduction

Intitulé du lot: pièces détachées pour véhicules agricoles de marque Sma Faucheux
Numéro du lot: 02
Brève description: pièces détachées pour véhicules agricoles de marque Sma Faucheux
Informations complémentaires:

le montant maximum est de 50 000 euro(s) Ht pour la période initial de 1 an. Ce montant maximum est identique pour chaque période de reconduction

Intitulé du lot: pièces détachées pour véhicules agricoles de marque Noremat
Numéro du lot: 03
Brève description: pièces détachées pour véhicules agricoles de marque Noremat
Informations complémentaires:

le montant maximum est de 65 000 euro(s) Ht pour la période initial de 1 an. Ce montant maximum est identique pour chaque période de reconduction

Intitulé du lot: pièces détachées pour véhicules de marque Honda Et Briggs & Stratton
Numéro du lot: 04
Brève description: pièces détachées pour véhicules de marque Honda Et Briggs & Stratton
Informations complémentaires:

le montant maximum est de 20 000 euro(s) Ht pour la période initial de 1 an. Ce montant maximum est identique pour chaque période de reconduction

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: centre d'entretien des matériels roulants115, rue du Commerce 56000 - vannes

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-09-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22560001400016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches.megalis.bretagne.bzh/ 🌏
URL des documents: https://www.marches.megalis.bretagne.bzh/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.marches.megalis.bretagne.bzh/ -

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3, Contour de la Motte, Hôtel de Bizien, Cs44416
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 299635684 📠
Source: OJS 2022/S 147-420201 (2022-07-28)

Avis d'attribution de marché (2023-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

fourniture De Pieces Detachees Specifiques Pour Les Tracteurs, Materiels De Fauchage/Debroussaillage Et Materiels D'Entretien Des Espaces Verts Et De Motoculture Du Conseil Departemental Du Morbihan

Valeur totale du marché: 900 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-19 📅
Date de publication: 2023-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 017-046548
Se réfère à l'avis: 2022/S 147-420201
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires

les marchés peuvent être consultés à l'adresse suivante : Département du Morbihan - hôtel du département - dgfim - dFA - service des achats - 2 rue Saint Tropez - cS 82400 - 56009 Vannes cedex. le montant du détail quantitatif estimatif, utilisé pour juger des offres de prix , du candidat retenu est de : Lot 02 : 30 156,25 euro (H.T.). Lot 03 : 32 645,57 euro ht Lot 04 : 7 275,77 euro (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

pièces détachées pour véhicules agricoles de marque…

… sma faucheux

… NOREMAT

pièces détachées pour véhicules de marque honda et briggs & STRATTON

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 25 %
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 15 %
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10 %
Prix (pondération): 50 %
Critère de qualité (nom): erformance en matière de protection de l'environnement

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-10-03 📅
Nom: sma faucheux sas
Adresse postale: 40 avenue Auguste Wissel
Commune postale: Neuville-sur-Saone
Code postal: 69250
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Nom: sas Noremat
Adresse postale: 166 Rue Ampère
Commune postale: Ludres
Code postal: 54170
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 260 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-10-04 📅
Nom: blanchard agrictulture
Adresse postale: za la Tertrais
Commune postale: L'Hermitage
Code postal: 35590
Pays: Ille-et-Vilaine 🏙️
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Référence
Informations complémentaires

le montant du détail quantitatif estimatif, utilisé pour juger des offres de prix , du candidat retenu est de :

Lot 02 : 30 156,25 euro (H.T.).

Lot 03 : 32 645,57 euro ht

Lot 04 : 7 275,77 euro (H.T.).

Source: OJS 2023/S 017-046548 (2023-01-19)

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