fourniture de pieces detachees pour les besoins du parc automobile (vehicules particuliers; vehicules commerciaux ; 4x4 et vehicules utilitaires) de la commune de saint-joseph - aNNEE 2023
la forme retenue pour ce marché est de type accord cadre exécuté au moyen de bons de commande avec minimum et maximum passé en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique.
Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 5 000,00 euro ht et un montant maximum de 100 000,00 euro (H.T.).
Suite Ii.2.5 Valeur totale estimée : Somme du montant maximum sur 4 années
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-08-29.
L'appel d'offres a été publié le 2022-07-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-07-27) Objet Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: 22AO016
Brève description:
“la forme retenue pour ce marché est de type accord cadre exécuté au moyen de bons de commande avec minimum et maximum passé en application des articles...”
Brève description
la forme retenue pour ce marché est de type accord cadre exécuté au moyen de bons de commande avec minimum et maximum passé en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique.
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-07-27 📅
Date limite de soumission: 2022-08-29 📅
Date de publication: 2022-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 146-417169
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires
“(Date et heure prévisionnelles)”
Source: OJS 2022/S 146-417169 (2022-07-27)
Informations complémentaires (2022-08-24) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La forme retenue pour ce marché est de type accord cadre exécuté au moyen de bons de commande avec minimum et maximum passé en application des articles...”
Brève description
La forme retenue pour ce marché est de type accord cadre exécuté au moyen de bons de commande avec minimum et maximum passé en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique, dont les montants sont définis somme suit : Minimum : 5 000 euro / Maximum : 100 000 euro ;
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-08-24 📅
Date limite de soumission: 2022-09-20 📅
Date de publication: 2022-08-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 165-468971
Se réfère à l'avis: 2022/S 146-417169
Numéro JO-S: 165
Source: OJS 2022/S 165-468971 (2022-08-24)
Avis d'attribution de marché (2023-02-01) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“le présent marché concernent l'achat de fourniture de pièces détachées (véhicules particuliers, véhicules commerciaux, 4x4 et véhicules utilitaires) pour...”
Brève description
le présent marché concernent l'achat de fourniture de pièces détachées (véhicules particuliers, véhicules commerciaux, 4x4 et véhicules utilitaires) pour les besoins du parc automobile de la Commune de Saint-Joseph au cours de l'année 2023.
Afficher plus
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-02-01 📅
Date de publication: 2023-02-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 026-076222
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires
“il s'agit d'un l'appel d'offres ouvert, définie aux articles R.2124-2, R.2161-3, R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la...”
il s'agit d'un l'appel d'offres ouvert, définie aux articles R.2124-2, R.2161-3, R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 026-076222 (2023-02-01)