Fourniture de pièces détachées pour la rénovation de 3 Trottoirs Roulants de marque OTIS

RATP

Dans le cadre de son programme de maintenance patrimoniale, la RATP est amenée à rénover ses 3 Trottoirs Roulants (N°20, 21 et 22) de la station Châtelet-les Halles.
La présente consultation a pour objet la fourniture de pièces détachées pour la rénovation des 3 TR de marque OTIS de la station Châtelet-les Halles de la RATP.
La consultation concerne la mise en place d’un ou plusieurs accords-cadres à bons de commandes où chaque référence de pièce correspond à un lot, d’une durée de 24 mois, avec montants minimum et maximum.
Pour chaque lot :
- Le montant minimum correspondra au montant des quantités estimées pour 2 TR ;
- Le montant maximum correspondra au montant des quantités estimées pour 3 TR.
La consultation comporte 4 lots, décomposée comme suit :
- Lot 1 : Fourniture de Palettes OTIS, quantité estimée 1600 pièces ;
- Lot 2 : Fourniture de Rails droits galet de chaîne de marche OTIS 510M GO50WK (L :5850mm), quantité estimée 1920m, soit 330 rails ;
- Lot 3 : Fourniture de Plaques porte peignes OTIS, quantité estimée 6 pièces ;
- Lot 4 : Fourniture de Guides de Main Courante acier tôle L 6M OTIS GO-50, quantité estimée 900m, soit 150 guides.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-10-19. L'appel d'offres a été publié le 2022-09-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• BREA SYSTEM
• OTIS

Qui ?

• RATP

Qu'est-ce que c'est ?

• Ascenseurs, skips, monte-charges, escaliers mécaniques et trottoirs roulants › Escaliers mécaniques

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-09-29	Avis de marché
2022-12-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-09-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Escaliers mécaniques
Numéro de référence: DHA_2022M2E18613
Brève description:

Dans le cadre de son programme de maintenance patrimoniale, la RATP est amenée à rénover ses 3 Trottoirs Roulants (N°20, 21 et 22) de la station Châtelet-les Halles. La présente consultation a pour objet la fourniture de pièces détachées pour la rénovation des 3 TR de marque OTIS de la station Châtelet-les Halles de la RATP. La consultation concerne la mise en place d’un ou plusieurs accords-cadres à bons de commandes où chaque référence de pièce correspond à un lot, d’une durée de 24 mois, avec montants minimum et maximum. Pour chaque lot : - Le montant minimum correspondra au montant des quantités estimées pour 2 TR ; - Le montant maximum correspondra au montant des quantités estimées pour 3 TR. La consultation comporte 4 lots, décomposée comme suit : - Lot 1 : Fourniture de Palettes OTIS, quantité estimée 1600 pièces ; - Lot 2 : Fourniture de Rails droits galet de chaîne de marche OTIS 510M GO50WK (L :5850mm), quantité estimée 1920m, soit 330 rails ; - Lot 3 : Fourniture de Plaques porte peignes OTIS, quantité estimée 6 pièces ; - Lot 4 : Fourniture de Guides de Main Courante acier tôle L 6M OTIS GO-50, quantité estimée 900m, soit 150 guides.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Escaliers mécaniques 📦
Code CPV supplémentaire: Escaliers mécaniques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Ratp
Adresse postale: LAC B916 - 54, quai de la Rapée
Code postal: 75599
Commune postale: Paris cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.ratp.fr 🌏
Courrier électronique: ludovic.chambrier@ratp.fr 📧
URL des documents: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL pour la participation: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-29 📅
Date limite de soumission: 2022-10-19 📅
Date de publication: 2022-10-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 191-542110
Numéro JO-S: 191
Informations complémentaires

G24 : Pièces pour Élévateurs. Conformément à l’article R.2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Dans le cadre de son programme de maintenance patrimoniale, la RATP est amenée à rénover ses 3 Trottoirs Roulants (N°20, 21 et 22) de la station Châtelet-les Halles.

La présente consultation a pour objet la fourniture de pièces détachées pour la rénovation des 3 TR de marque OTIS de la station Châtelet-les Halles de la RATP.

La consultation concerne la mise en place d’un ou plusieurs accords-cadres à bons de commandes où chaque référence de pièce correspond à un lot, d’une durée de 24 mois, avec montants minimum et maximum.

Pour chaque lot :

- Le montant minimum correspondra au montant des quantités estimées pour 2 TR ;

- Le montant maximum correspondra au montant des quantités estimées pour 3 TR.

La consultation comporte 4 lots, décomposée comme suit :

- Lot 1 : Fourniture de Palettes OTIS, quantité estimée 1600 pièces ;

- Lot 2 : Fourniture de Rails droits galet de chaîne de marche OTIS 510M GO50WK (L :5850mm), quantité estimée 1920m, soit 330 rails ;

- Lot 3 : Fourniture de Plaques porte peignes OTIS, quantité estimée 6 pièces ;

- Lot 4 : Fourniture de Guides de Main Courante acier tôle L 6M OTIS GO-50, quantité estimée 900m, soit 150 guides.

Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: Fourniture de Palettes OTIS
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot 1 - Fourniture de Palettes OTIS, quantité estimée 1600 pièces.
Durée de l'accord: 24 mois
Description des options:

Des modifications pourront être apportées au marché, conformément à l’article R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique.

La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R2122-4 du Code de la Commande Publique.

Informations complémentaires:

G24 : Pièces pour Élévateurs.

Conformément à l’article R.2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.

Intitulé du lot: Fourniture de Rails droits galet de chaîne de marche OTIS
Numéro du lot: 2
Brève description:

Lot 2 - Fourniture de Rails droits galet de chaîne de marche OTIS 510M GO50WK (L :5850mm), quantité estimée 1920m, soit 330 rails.

Intitulé du lot: Fourniture de Plaques porte peignes OTIS
Numéro du lot: 3
Brève description: Lot 3 - Fourniture de Plaques porte peignes OTIS, quantité estimée 6 pièces.
Intitulé du lot: Fourniture de Guides de Main Courante OTIS
Numéro du lot: 4
Brève description:

Lot 4 - Fourniture de Guides de Main Courante acier tôle L 6M OTIS GO-50, quantité estimée 900m, soit 150 guides.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: PARIS

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC1 (lettre de candidature

et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre

du groupement) (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France).

Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du Ministère

des Finances à l’adresse suivante :

http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

Dans le cas d'une réponse du candidat en groupement d'entreprises, chaque co-traitant devra fournir un

formulaire DC2 (ou éléments équivalents); le formulaire DC1 sera commun à tous les co-traitants.

Ces documents, certificats ou attestations sont produits en langue française.

Situation économique et financière:

Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le formulaire DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME).

Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen.

Le cas échéant Les candidats fourniront en outre : les bilans ou extraits de bilans, les déclarations appropriées de banques ou le cas échéant, la preuve d’une assurance des risques professionnels pertinents.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Au cas où la candidature serait présentée pour un lot ou plusieurs lots, celle-ci sera admise pour chacun des lots pour lequel le dernier CA du candidat représente au moins 2 fois le montant total annuel du lot considéré et estimé par la RATP. Toutefois, dans l'éventualité où un soumissionnaire se verrait attribuer les 2 lots à exécuter en même temps, son CA annuel minimal devra représenter au moins 2 fois le montant annuel cumulé de ces lots.

Capacité technique et professionnelle:

Conformément à l’article L.2142-1 du CCP, les capacités techniques et professionnelles demandées doivent être nécessaires à l’exécution du marché public décrit aux articles II.1.4 et II.2.4. Ces conditions de participation sont liées et proportionnées à l’objet du marché public ou à ses conditions d’exécution.

Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l’imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME) ainsi que les documents ci-dessous :

- Une présentation d’entreprise ;

- Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années pour une fourniture identique à l’objet du marché, indiquant le montant ou le volume, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique ;

- Une description de l’outillage, du matériel et de l’équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ;

- La description de l’équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s’assurer de la qualité et des moyens d’étude et de recherche de son entreprise ;

- Les certifications ou homologations des produits auprès des clients du candidat,

- L’indication des techniciens ou des organismes techniques, qu’ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Modalités essentielles de financement : ressources propres

Modalités de paiement :

- Forme du prix : prix révisables

- Modalités pratiques de paiement : Paiement à 60 jours à compter de la réception de la demande de paiement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les candidats ont la faculté de se présenter en groupement.

Ils devront alors en préciser la forme (conjoint, conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire) et désigner le mandataire.

Toutefois le candidat qui se présente en groupement ne peut pas se présenter également :

- en qualité de candidat individuel

et/ou

- en tant que membre d'un autre ou de plusieurs autres groupements.

Dans le cas où cette/ces condition/s ne serait/ent pas respectée/s, l'ensemble des candidatures concernées seront rejetées.

L’attention des candidats est attirée sur le fait que sauf défaillance de l’un des membres du groupement dûment justifiée auprès de la RATP, la composition de celui-ci, définie au moment de la candidature, ne pourra pas être modifiée.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 77566343801906
Contact
Point de contact: Ludovic CHAMBRIER
Adresse Internet: www.ratp.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL des documents: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Informations complémentaires

- CONDITIONS DE REMISE DES CANDIDATURES :

le candidat répond sur : https://ratp.bravosolution.com/web/login.html

En cas de difficulté technique/question, appeler la hotline au 0811 90 64 38 ou depuis l'étranger au +33 1 46 09 56 72 ou via ratp@bravosolution.fr

Le candidat se référera aux pré-requis techniques disponibles sur la plateforme.

Il sélectionne la consultation n° DHA_2022M2E18613 puis candidate en ligne, et clique sur le bouton "Publier réponse". L’inscription est gratuite et nécessaire pour répondre et être informé en cas de modification de la consultation. Ce dépôt donne lieu à un AR mentionnant date et heure de réception sur la plateforme. La candidature qui ne serait pas complètement chargée et publiée en ligne avant la date et heure limites, sera rejetée. Le candidat peut ne pas fournir l'ensemble des documents et renseignements demandés, hormis le DC1 (ou équivalent) qui sera remis sur la plateforme, à la condition que ceux-ci soient disponibles au moins un mois, accessibles directement et gratuitement par l'acheteur par le biais :

- d’un système électronique de mise à disposition d’informations administré par un organisme officiel

- ou d’un espace de stockage numérique, sous réserve de la garantie de confidentialité dudit espace.

Le cas échéant, le candidat précisera dans son dossier toutes les informations nécessaires à la consultation de son dossier : si les documents ont déjà été transmis dans une précédente consultation, les éléments doivent demeurer valables. Le candidat indiquera la réf de la consultation pour laquelle les documents ont déjà été transmis.

Pour les candidatures retenues, le lien permettant de télécharger le DCE définitif sera précisé dans le mail d’invitation à présenter une offre. Le candidat veillera à utiliser son compte fournisseur principal sur la plateforme. A défaut il veillera à mettre à jour ses coordonnées pour recevoir le DCE définitif. Dans le cas contraire, la RATP ne pourra être tenue pour responsable de la non réception d’informations ou documents liés à la procédure en cours.

- INFORMATIONS IMPORTANTES :

En cas de dépôts successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date et heure limites de réception des candidatures/offres.

Les réponses dématérialisées dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l’objet d’une tentative de restauration. Elles seront réputées n’avoir jamais été reçues.

Les candidatures / offres par courriel ne sont pas admises. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés.

Le marché sera signé électroniquement par les parties prenantes via une plateforme dédiée gratuite, sans acquisition de matériels.

La candidature et l’offre devront être remises en français.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: RATP Département Juridique - Unité Projets et Contrats
Commune postale: Paris Cedex 12
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 54, quai de la Rapée
Code postal: 75599
Téléphone: +33 158772001 📞
Courrier électronique: info.recours@ratp.fr 📧
Fax: +33 158772123 📠
Source: OJS 2022/S 191-542110 (2022-09-29)

Avis d'attribution de marché (2022-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 132 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-13 📅
Date de publication: 2022-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 243-700672
Se réfère à l'avis: 2022/S 191-542110
Numéro JO-S: 243

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Mémoire technique détaillé tel que décrit dans l’article 8 du présent RPC
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Délais de livraison (indiqué dans le BPU) proposés par le fournisseur
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délais de garantie (art. 12 du marché) du fournisseur
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 70

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-13 📅
Nom: Brea system
Commune postale: Montluçon
Pays: France 🇫🇷
Nom: Otis
Commune postale: Puteaux
Valeur totale du marché: 132 000 EUR 💰
23 400 EUR 💰
Commune postale: Puteau
Valeur totale du marché: 15 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
1
Source: OJS 2022/S 243-700672 (2022-12-13)

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