Dans le cadre de son programme de maintenance patrimoniale, la RATP est amenée à rénover ses 3 Trottoirs Roulants (N°20, 21 et 22) de la station Châtelet-les Halles.
La présente consultation a pour objet la fourniture de pièces détachées pour la rénovation des 3 TR de marque OTIS de la station Châtelet-les Halles de la RATP.
La consultation concerne la mise en place d’un ou plusieurs accords-cadres à bons de commandes où chaque référence de pièce correspond à un lot, d’une durée de 24 mois, avec montants minimum et maximum.
Pour chaque lot :
- Le montant minimum correspondra au montant des quantités estimées pour 2 TR ;
- Le montant maximum correspondra au montant des quantités estimées pour 3 TR.
La consultation comporte 4 lots, décomposée comme suit :
- Lot 1 : Fourniture de Palettes OTIS, quantité estimée 1600 pièces ;
- Lot 2 : Fourniture de Rails droits galet de chaîne de marche OTIS 510M GO50WK (L :5850mm), quantité estimée 1920m, soit 330 rails ;
- Lot 3 : Fourniture de Plaques porte peignes OTIS, quantité estimée 6 pièces ;
- Lot 4 : Fourniture de Guides de Main Courante acier tôle L 6M OTIS GO-50, quantité estimée 900m, soit 150 guides.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-10-19.
L'appel d'offres a été publié le 2022-09-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées pour la rénovation de 3 Trottoirs Roulants de marque OTIS
DHA_2022M2E18613”
Produits/services: Escaliers mécaniques📦
Brève description:
“Dans le cadre de son programme de maintenance patrimoniale, la RATP est amenée à rénover ses 3 Trottoirs Roulants (N°20, 21 et 22) de la station...”
Brève description
Dans le cadre de son programme de maintenance patrimoniale, la RATP est amenée à rénover ses 3 Trottoirs Roulants (N°20, 21 et 22) de la station Châtelet-les Halles.
La présente consultation a pour objet la fourniture de pièces détachées pour la rénovation des 3 TR de marque OTIS de la station Châtelet-les Halles de la RATP.
La consultation concerne la mise en place d’un ou plusieurs accords-cadres à bons de commandes où chaque référence de pièce correspond à un lot, d’une durée de 24 mois, avec montants minimum et maximum.
Pour chaque lot :
- Le montant minimum correspondra au montant des quantités estimées pour 2 TR ;
- Le montant maximum correspondra au montant des quantités estimées pour 3 TR.
La consultation comporte 4 lots, décomposée comme suit :
- Lot 1 : Fourniture de Palettes OTIS, quantité estimée 1600 pièces ;
- Lot 2 : Fourniture de Rails droits galet de chaîne de marche OTIS 510M GO50WK (L :5850mm), quantité estimée 1920m, soit 330 rails ;
- Lot 3 : Fourniture de Plaques porte peignes OTIS, quantité estimée 6 pièces ;
- Lot 4 : Fourniture de Guides de Main Courante acier tôle L 6M OTIS GO-50, quantité estimée 900m, soit 150 guides.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de Palettes OTIS
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Escaliers mécaniques📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Paris
Description du marché:
“Lot 1 - Fourniture de Palettes OTIS, quantité estimée 1600 pièces.
La consultation concerne la mise en place d’un ou plusieurs accords-cadres à bons de...”
Description du marché
Lot 1 - Fourniture de Palettes OTIS, quantité estimée 1600 pièces.
La consultation concerne la mise en place d’un ou plusieurs accords-cadres à bons de commandes où chaque référence de pièce correspond à un lot, d’une durée de 24 mois, avec montants minimum et maximum.
- Le montant minimum correspondra au montant des quantités estimées pour 2 TR ;
- Le montant maximum correspondra au montant des quantités estimées pour 3 TR.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications pourront être apportées au marché, conformément à l’article R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique.
La RATP se réserve la...”
Description des options
Des modifications pourront être apportées au marché, conformément à l’article R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique.
La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R2122-4 du Code de la Commande Publique.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“G24 : Pièces pour Élévateurs.
Conformément à l’article R.2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de Rails droits galet de chaîne de marche OTIS
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Description du marché:
“Lot 2 - Fourniture de Rails droits galet de chaîne de marche OTIS 510M GO50WK (L :5850mm), quantité estimée 1920m, soit 330 rails.
La consultation concerne...”
Description du marché
Lot 2 - Fourniture de Rails droits galet de chaîne de marche OTIS 510M GO50WK (L :5850mm), quantité estimée 1920m, soit 330 rails.
La consultation concerne la mise en place d’un ou plusieurs accords-cadres à bons de commandes où chaque référence de pièce correspond à un lot, d’une durée de 24 mois, avec montants minimum et maximum.
Pour chaque lot :
- Le montant minimum correspondra au montant des quantités estimées pour 2 TR ;
- Le montant maximum correspondra au montant des quantités estimées pour 3 TR.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de Plaques porte peignes OTIS
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Lot 3 - Fourniture de Plaques porte peignes OTIS, quantité estimée 6 pièces.
La consultation concerne la mise en place d’un ou plusieurs accords-cadres à...”
Description du marché
Lot 3 - Fourniture de Plaques porte peignes OTIS, quantité estimée 6 pièces.
La consultation concerne la mise en place d’un ou plusieurs accords-cadres à bons de commandes où chaque référence de pièce correspond à un lot, d’une durée de 24 mois, avec montants minimum et maximum.
Pour chaque lot :
- Le montant minimum correspondra au montant des quantités estimées pour 2 TR ;
- Le montant maximum correspondra au montant des quantités estimées pour 3 TR.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de Guides de Main Courante OTIS
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Lot 4 - Fourniture de Guides de Main Courante acier tôle L 6M OTIS GO-50, quantité estimée 900m, soit 150 guides.
La consultation concerne la mise en place...”
Description du marché
Lot 4 - Fourniture de Guides de Main Courante acier tôle L 6M OTIS GO-50, quantité estimée 900m, soit 150 guides.
La consultation concerne la mise en place d’un ou plusieurs accords-cadres à bons de commandes où chaque référence de pièce correspond à un lot, d’une durée de 24 mois, avec montants minimum et maximum.
Pour chaque lot :
- Le montant minimum correspondra au montant des quantités estimées pour 2 TR ;
- Le montant maximum correspondra au montant des quantités estimées pour 3 TR.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC1 (lettre de candidature
et habilitation du mandataire par ses...”
Liste et brève description des conditions
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC1 (lettre de candidature
et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre
du groupement) (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France).
Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du Ministère
des Finances à l’adresse suivante :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
Dans le cas d'une réponse du candidat en groupement d'entreprises, chaque co-traitant devra fournir un
formulaire DC2 (ou éléments équivalents); le formulaire DC1 sera commun à tous les co-traitants.
Ces documents, certificats ou attestations sont produits en langue française.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le formulaire DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le formulaire DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME).
Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen.
Le cas échéant Les candidats fourniront en outre : les bilans ou extraits de bilans, les déclarations appropriées de banques ou le cas échéant, la preuve d’une assurance des risques professionnels pertinents.
“Au cas où la candidature serait présentée pour un lot ou plusieurs lots, celle-ci sera admise pour chacun des lots pour lequel le dernier CA du candidat...”
Au cas où la candidature serait présentée pour un lot ou plusieurs lots, celle-ci sera admise pour chacun des lots pour lequel le dernier CA du candidat représente au moins 2 fois le montant total annuel du lot considéré et estimé par la RATP. Toutefois, dans l'éventualité où un soumissionnaire se verrait attribuer les 2 lots à exécuter en même temps, son CA annuel minimal devra représenter au moins 2 fois le montant annuel cumulé de ces lots.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Conformément à l’article L.2142-1 du CCP, les capacités techniques et professionnelles demandées doivent être nécessaires à l’exécution du marché public...”
Liste et brève description des critères de sélection
Conformément à l’article L.2142-1 du CCP, les capacités techniques et professionnelles demandées doivent être nécessaires à l’exécution du marché public décrit aux articles II.1.4 et II.2.4. Ces conditions de participation sont liées et proportionnées à l’objet du marché public ou à ses conditions d’exécution.
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l’imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME) ainsi que les documents ci-dessous :
- Une présentation d’entreprise ;
- Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années pour une fourniture identique à l’objet du marché, indiquant le montant ou le volume, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique ;
- Une description de l’outillage, du matériel et de l’équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ;
- La description de l’équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s’assurer de la qualité et des moyens d’étude et de recherche de son entreprise ;
- Les certifications ou homologations des produits auprès des clients du candidat,
- L’indication des techniciens ou des organismes techniques, qu’ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité.
Afficher plus Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés: Sans objet
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Modalités essentielles de financement : ressources propres
Modalités de paiement :
- Forme du prix : prix révisables
- Modalités pratiques de paiement :...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Modalités essentielles de financement : ressources propres
Modalités de paiement :
- Forme du prix : prix révisables
- Modalités pratiques de paiement : Paiement à 60 jours à compter de la réception de la demande de paiement.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Les candidats ont la faculté de se présenter en groupement.
Ils devront alors en préciser la forme (conjoint, conjoint avec mandataire solidaire ou...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Les candidats ont la faculté de se présenter en groupement.
Ils devront alors en préciser la forme (conjoint, conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire) et désigner le mandataire.
Toutefois le candidat qui se présente en groupement ne peut pas se présenter également :
- en qualité de candidat individuel
et/ou
- en tant que membre d'un autre ou de plusieurs autres groupements.
Dans le cas où cette/ces condition/s ne serait/ent pas respectée/s, l'ensemble des candidatures concernées seront rejetées.
L’attention des candidats est attirée sur le fait que sauf défaillance de l’un des membres du groupement dûment justifiée auprès de la RATP, la composition de celui-ci, définie au moment de la candidature, ne pourra pas être modifiée.
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-19
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“- CONDITIONS DE REMISE DES CANDIDATURES :
le candidat répond sur : https://ratp.bravosolution.com/web/login.html
En cas de difficulté technique/question,...”
- CONDITIONS DE REMISE DES CANDIDATURES :
le candidat répond sur : https://ratp.bravosolution.com/web/login.html
En cas de difficulté technique/question, appeler la hotline au 0811 90 64 38 ou depuis l'étranger au +33 1 46 09 56 72 ou via ratp@bravosolution.fr
Le candidat se référera aux pré-requis techniques disponibles sur la plateforme.
Il sélectionne la consultation n° DHA_2022M2E18613 puis candidate en ligne, et clique sur le bouton "Publier réponse". L’inscription est gratuite et nécessaire pour répondre et être informé en cas de modification de la consultation. Ce dépôt donne lieu à un AR mentionnant date et heure de réception sur la plateforme. La candidature qui ne serait pas complètement chargée et publiée en ligne avant la date et heure limites, sera rejetée. Le candidat peut ne pas fournir l'ensemble des documents et renseignements demandés, hormis le DC1 (ou équivalent) qui sera remis sur la plateforme, à la condition que ceux-ci soient disponibles au moins un mois, accessibles directement et gratuitement par l'acheteur par le biais :
- d’un système électronique de mise à disposition d’informations administré par un organisme officiel
- ou d’un espace de stockage numérique, sous réserve de la garantie de confidentialité dudit espace.
Le cas échéant, le candidat précisera dans son dossier toutes les informations nécessaires à la consultation de son dossier : si les documents ont déjà été transmis dans une précédente consultation, les éléments doivent demeurer valables. Le candidat indiquera la réf de la consultation pour laquelle les documents ont déjà été transmis.
Pour les candidatures retenues, le lien permettant de télécharger le DCE définitif sera précisé dans le mail d’invitation à présenter une offre. Le candidat veillera à utiliser son compte fournisseur principal sur la plateforme. A défaut il veillera à mettre à jour ses coordonnées pour recevoir le DCE définitif. Dans le cas contraire, la RATP ne pourra être tenue pour responsable de la non réception d’informations ou documents liés à la procédure en cours.
- INFORMATIONS IMPORTANTES :
En cas de dépôts successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date et heure limites de réception des candidatures/offres.
Les réponses dématérialisées dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l’objet d’une tentative de restauration. Elles seront réputées n’avoir jamais été reçues.
Les candidatures / offres par courriel ne sont pas admises. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés.
Le marché sera signé électroniquement par les parties prenantes via une plateforme dédiée gratuite, sans acquisition de matériels.
La candidature et l’offre devront être remises en français.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: RATP Département Juridique - Unité Projets et Contrats
Commune postale: Paris Cedex 12
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP Département Juridique - Unité Projets et Contrats
Adresse postale: 54, quai de la Rapée
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 158772001📞
Courrier électronique: info.recours@ratp.fr📧
Fax: +33 158772123 📠
Source: OJS 2022/S 191-542110 (2022-09-29)
Avis d'attribution de marché (2022-12-13) Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Paris
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Mémoire technique détaillé tel que décrit dans l’article 8 du présent RPC
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Délais de livraison (indiqué dans le BPU) proposés par le fournisseur
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délais de garantie (art. 12 du marché) du fournisseur
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 70
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 191-542110
Information sur la fin de l'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Le pouvoir adjudicateur n'attribuera pas d'autres marchés sur la base de l'avis de préinformation susmentionné
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: M2E220054
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“FOURNITURE DE PIECES DETACHEES POUR LA RENOVATION DES 3 TROTTOIRS ROULANTS DE MARQUE OTIS DE LA STATION CHATELET-LES HALLES”
Date de conclusion du contrat: 2022-12-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Brea system
Commune postale: Montluçon
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME ✅
2️⃣
Numéro de contrat: M2E220053
Numéro d'identification du lot: 2
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Otis
Commune postale: Puteaux
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 132 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23 400 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Nom et adresse du contractant
Commune postale: Puteau
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 000 💰
Source: OJS 2022/S 243-700672 (2022-12-13)