fourniture de pieces detachees, de pneumatiques et huiles diverses pour L'Entretien du parc de vehicules municipaux. Il s'agit d'une 2ème consultation après déclaration sans suite des lots no4 : Pneumatiques neufs et/ou rechapés pour vl/vu, pl/tp et engins spéciaux et no5 : Fourniture de pièces manuscopic et TP Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes avec maximum et plusieurs opérateurs économiques par lot. L'Attribution des bons de commande se fera dans les conditions prévues Cahier des Clauses Administratives Particulières. L'Accord-Cadre sera conclu pour une période initiale prévu pour débuter à compter du 1er janvier 2023 et avec un terme fixé au 31 décembre 2023 reconductible en 2024. L'Accord cadre, propre à chaque lot, pourra être reconduit de manière anticipée en cas d'atteinte du montant maximum en cours de période. Les variantes présentant un intérêt fonctionnel, technique ou économique sont autorisées
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-12-22.
L'appel d'offres a été publié le 2022-11-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pieces detachees, de pneumatiques et huiles diverses pour L'Entretien du parc de vehicules municipaux
22092/2”
Produits/services: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles📦
Brève description:
“fourniture de pieces detachees, de pneumatiques et huiles diverses pour L'Entretien du parc de vehicules municipaux. Il s'agit d'une 2ème consultation après...”
Brève description
fourniture de pieces detachees, de pneumatiques et huiles diverses pour L'Entretien du parc de vehicules municipaux. Il s'agit d'une 2ème consultation après déclaration sans suite des lots no4 : Pneumatiques neufs et/ou rechapés pour vl/vu, pl/tp et engins spéciaux et no5 : Fourniture de pièces manuscopic et TP Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes avec maximum et plusieurs opérateurs économiques par lot. L'Attribution des bons de commande se fera dans les conditions prévues Cahier des Clauses Administratives Particulières. L'Accord-Cadre sera conclu pour une période initiale prévu pour débuter à compter du 1er janvier 2023 et avec un terme fixé au 31 décembre 2023 reconductible en 2024. L'Accord cadre, propre à chaque lot, pourra être reconduit de manière anticipée en cas d'atteinte du montant maximum en cours de période. Les variantes présentant un intérêt fonctionnel, technique ou économique sont autorisées
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no4 Pneumatiques neufs et/ou rechapés pour vl/vu, pl/tp et engins spéciaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Pneus pour voitures📦
Lieu d'exécution: Aude🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: la livraison se fera aux Services Technique de la Ville de Carcassonne
Description du marché: lot no4 Pneumatiques neufs et/ou rechapés pour vl/vu, pl/tp et engins spéciaux
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord cadre pourra être reconduit tacitement, sauf dénonciation expresse, pour une période d'un an en 2024 sans que son terme ne puisse excéder le 31...”
Description des renouvellements
l'Accord cadre pourra être reconduit tacitement, sauf dénonciation expresse, pour une période d'un an en 2024 sans que son terme ne puisse excéder le 31 décembre 2024
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Description
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la 1ere période sera d'un maximum de 25 000,00 euro(s)ht renouvelable en 2024. Le lot 4 de l'accord-cadre sera attribué à 3...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la 1ere période sera d'un maximum de 25 000,00 euro(s)ht renouvelable en 2024. Le lot 4 de l'accord-cadre sera attribué à 3 opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no5 Fourniture de pièces manuscopic et TP
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles📦
Description du marché: lot no5 Fourniture de pièces manuscopic et TP
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la 1ere période sera d'un maximum de 15 000,00 euro(s)ht renouvelable en 2024.le lot 5 de l'accord-cadre sera attribué à 2...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la 1ere période sera d'un maximum de 15 000,00 euro(s)ht renouvelable en 2024.le lot 5 de l'accord-cadre sera attribué à 2 opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-12-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-12-23
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Une prochaine consultation sera lancée dans le courant de l'année 2024”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Une prochaine consultation sera lancée dans le courant de l'année 2024
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 Rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Fax: +33 467547410 📠
URL: http://www.ta-montpellier.juradm.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif Interdépartemental de Règlement Amiable des Litiges
Adresse postale:
“préfecture de la région Provence - alpes - côte d'azur - secrétariat général pour les affaires régionales (Sgar) - cCIRA de Marseille - place Félix Baret - cS 80001”
Adresse postale
préfecture de la région Provence - alpes - côte d'azur - secrétariat général pour les affaires régionales (Sgar) - cCIRA de Marseille - place Félix Baret - cS 80001
Afficher plus
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffes du Tribunal Administratif de Montpellier (Ta)
Adresse postale: 6 Rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Fax: +33 467547410 📠
URL: http://www.ta-montpellier.juradm.fr🌏
Source: OJS 2022/S 228-653683 (2022-11-21)
Avis d'attribution de marché (2023-03-07) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 80 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Informations complémentaires:
“le marché est conclu pour un montant maximal annuel de 25 000euro(s) réparti entre les trois titulaires du marché , soit 50 000euro(s) HT sur la durée du marché”
Informations complémentaires
le marché est conclu pour un montant maximal annuel de 25 000euro(s) réparti entre les trois titulaires du marché , soit 50 000euro(s) HT sur la durée du marché
Afficher plus
Informations complémentaires:
“le marché est conclu pour un montant maximal annuel de 15 000euro(s) réparti entre les deux titulaires du marché , soit 30 000euro(s) HT sur la durée du marché”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 228-653683
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22092004
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: pneumatiques neufs et/ou rechapés pour vl/vu, pl/tp et engins spéciaux
Date de conclusion du contrat: 2023-02-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom:
“gastou &Fils, 4 rue Nicephore Niepce, 11000 CARCASSONNE - laguzou pneus sas, 20 avenue Roosevelt, 11000 CARCASSONNE - eUROMASTER France”
Numéro d'enregistrement national: 39252740404670
Adresse postale: 180 avenue de l'europe
Commune postale: Montbonnot
Code postal: 38330
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
URL: https://www.euromaster.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 22092005
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: fourniture de pièces manuscopic et TP
Date de conclusion du contrat: 2023-02-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: tp assistance 27 rue Louis Pasteur, 44119 TREILLIERES - groupe rouquette
Numéro d'enregistrement national: 90225767400017
Adresse postale: rue Charles Portal
Commune postale: Carcassonne
Code postal: 11000
Région: Aude🏙️
URL: https://groupe-rouquette-agriculture.fr🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰