la présente consultation porte sur la fourniture de pièces détachées, de pneumatiques et d'huiles diverses pour l'entretien du parc de véhicules municipaux de la Ville de Carcassonne. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes avec minimum et maximum et plusieurs opérateurs économiques par lot. L'Accord cadre se décompose en 7 lots comme suit : - lot no1 : Pièces neuves toutes marques pour véhicules légers et utilitaires - lot no2 : Pièces neuves toutes marques pour véhicules poids lourds - lot no3 : Fourniture de pièces d'occasion vl/vu, pl/tp - lot no4 : Pneumatiques neufs et/ou rechapés pour vl/vu, pl/tp et engins spéciaux - lot no5 : Fourniture de pièces manuscopic et TP - lot no6 : Fourniture d'huiles diverses - lot no7 : Fourniture de pièces hydrauliques
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-10-03.
L'appel d'offres a été publié le 2022-09-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pieces detachees, de pneumatiques et huiles diverses pour L'Entretien du parc de vehicules municipaux
22092”
Produits/services: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles📦
Brève description:
“la présente consultation porte sur la fourniture de pièces détachées, de pneumatiques et d'huiles diverses pour l'entretien du parc de véhicules municipaux...”
Brève description
la présente consultation porte sur la fourniture de pièces détachées, de pneumatiques et d'huiles diverses pour l'entretien du parc de véhicules municipaux de la Ville de Carcassonne. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes avec minimum et maximum et plusieurs opérateurs économiques par lot. L'Accord cadre se décompose en 7 lots comme suit : - lot no1 : Pièces neuves toutes marques pour véhicules légers et utilitaires - lot no2 : Pièces neuves toutes marques pour véhicules poids lourds - lot no3 : Fourniture de pièces d'occasion vl/vu, pl/tp - lot no4 : Pneumatiques neufs et/ou rechapés pour vl/vu, pl/tp et engins spéciaux - lot no5 : Fourniture de pièces manuscopic et TP - lot no6 : Fourniture d'huiles diverses - lot no7 : Fourniture de pièces hydrauliques
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Valeur estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no 01 : Pièces neuves toutes marques pour véhicules légers et utilitaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles📦
Lieu d'exécution: Aude🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: la livraison se fera aux Services Technique de la Ville
Description du marché:
“lot no 01 : Pièces neuves toutes marques pour véhicules légers et utilitaires : filtration, embrayage, freinage, échappement, alternateur, pièces moteur,...”
Description du marché
lot no 01 : Pièces neuves toutes marques pour véhicules légers et utilitaires : filtration, embrayage, freinage, échappement, alternateur, pièces moteur, train roulant, essuie-glaces, consommables pour la maintenance (joints, fils, cosses, fusibles, ampoules, colliers, visseries spécifiques, gyrophares, triflashs...), batteries tous modèles.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2023-01-01 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale portant sur l'année 2023 prévue pour débuter au 1er janvier 2023 avec un terme fixé au 31 décembre 2023....”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale portant sur l'année 2023 prévue pour débuter au 1er janvier 2023 avec un terme fixé au 31 décembre 2023. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement, sauf dénonciation expresse, pour une période d'un an en 2024 sans que ce terme puisse excéder le 31 décembre 2024
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Description
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la 1ere période sera d'un maximum de 60 000,00 euro(s)ht. Le lot 1de l'accord-cadre sera attribué à 3 opérateurs...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la 1ere période sera d'un maximum de 60 000,00 euro(s)ht. Le lot 1de l'accord-cadre sera attribué à 3 opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no 02 : Pièces neuves toutes marques pour véhicules poids lourds
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“lot no 02 : Pièces neuves toutes marques pour véhicules poids lourds : filtration, embrayage, freinage, échappement, alternateur, pièces moteur, train...”
Description du marché
lot no 02 : Pièces neuves toutes marques pour véhicules poids lourds : filtration, embrayage, freinage, échappement, alternateur, pièces moteur, train roulant, essuie-glaces, consommables pour la maintenance (joints, fils, cosses, fusibles, ampoules, colliers, visseries spécifiques, gyrophares, triflashs...), batteries tous modèles.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période sera d'un maximum de 20 000,00 euro(s)ht. Le lot 2 de l'accord-cadre sera attribué à 2 opérateurs économiques,...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la période sera d'un maximum de 20 000,00 euro(s)ht. Le lot 2 de l'accord-cadre sera attribué à 2 opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no 03 : Pièces d'occasion pour vl/vu, pl/tp
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: lot no 03 : Pièces d'occasion pour vl/vu, pl/tp
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la 1ere période sera d'un maximum de 15 000,00 euro(s)ht. Le lot 3 de l'accord-cadre sera attribué à 3 opérateurs...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la 1ere période sera d'un maximum de 15 000,00 euro(s)ht. Le lot 3 de l'accord-cadre sera attribué à 3 opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot no 04 : Pneumatiques neufs et/ou rechapés pour vl/vu, pl/tp et engins spéciaux” Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Pneus pour voitures📦
Description du marché:
“lot no 04 : Pneumatiques neufs et/ou rechapés pour vl/vu, pl/tp et engins spéciaux” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la 1ere période sera d'un maximum de 25 000,00 euro(s)ht. Le lot 4 de l'accord-cadre sera attribué à 3 opérateurs...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la 1ere période sera d'un maximum de 25 000,00 euro(s)ht. Le lot 4 de l'accord-cadre sera attribué à 3 opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no 05 : Fourniture de pièces manuscopic et TP
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: lot no 05 : Fourniture de pièces manuscopic et TP
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la 1ere période sera d'un maximum de 15 000,00 euro(s)ht.Le lot 5 de l'accord-cadre sera attribué à 2 opérateurs...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la 1ere période sera d'un maximum de 15 000,00 euro(s)ht.Le lot 5 de l'accord-cadre sera attribué à 2 opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no 06 : Fourniture d'huiles diverses
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Produits/services supplémentaires: Huiles pour moteurs📦
Description du marché: lot no 06 : Fourniture d'huiles diverses
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la 1ere période sera d'un minimum de 3 000,00 euro(s)ht et d'un maximum de 10 000,00 euro(s)ht. Le lot 6 de l'accord-cadre...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la 1ere période sera d'un minimum de 3 000,00 euro(s)ht et d'un maximum de 10 000,00 euro(s)ht. Le lot 6 de l'accord-cadre sera attribué à 2 opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no 07 : Fourniture de pièces hydrauliques
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché: lot no 07 : Fourniture de pièces hydrauliques
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la 1ere période sera d'un maximum de 5 000,00 euro(s)ht. Le lot 7 de l'accord-cadre sera attribué à 2 opérateurs...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la 1ere période sera d'un maximum de 5 000,00 euro(s)ht. Le lot 7 de l'accord-cadre sera attribué à 2 opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-03
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-10-04
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): commune de carcassonne
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): la date ci-avant est indicative. L'Ouverture des plis n'est pas publique
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: courant deuxième semestre 2024
Informations complémentaires
“le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat, ce dernier est consultable et téléchargeable sur la plateforme...”
le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat, ce dernier est consultable et téléchargeable sur la plateforme https://marchespublics-aude.safetender.comAucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée.Les candidats doivent transmettre leurs documents par voie électronique sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://marchespublics-aude.safetender.com.Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://marchespublics-aude.safetender.com au plus tard 6 jours avant la date et l'heure de remise des offres
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 Rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
URL: http://www.ta-montpellier.juradm.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif Interdépartemental de Règlement Amiable des Litiges
Adresse postale:
“préfecture de la région Provence - alpes - côte d'azur - secrétariat général pour les affaires régionales (Sgar) - cCIRA de Marseille - place Félix Baret - cS 80001”
Adresse postale
préfecture de la région Provence - alpes - côte d'azur - secrétariat général pour les affaires régionales (Sgar) - cCIRA de Marseille - place Félix Baret - cS 80001
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Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffes du Tribunal Administratif de Montpellier (Ta)
Adresse postale: 6 Rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
URL: http://www.ta-montpellier.juradm.fr🌏
Source: OJS 2022/S 172-486509 (2022-09-02)
Avis d'attribution de marché (2022-12-14) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 220 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 172-486509
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22092001
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: lot 01 : Pièces neuves toutes marques pour véhicules légers et utilitaires
Date de conclusion du contrat: 2022-12-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: alliance auto industrie
Adresse postale: 201 Avenue Jacques Douzans
Commune postale: Muret
Code postal: 31600
Pays: France 🇫🇷
Région: Midi-Pyrénées🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 22092002
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: lot 02 : Pièces neuves toutes marques pour véhicules poids lourds
Date de conclusion du contrat: 2022-12-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: aude poids lourds
Adresse postale: rue Gérard Désargues
Commune postale: Carcassonne
Code postal: 11000
Région: Aude🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 22092003
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: lot 03 : Pièces d'occasion pour vl/vu, pl/tp
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: lot 4 : Pneumatiques neufs et/ou rechapés pour vl/vu, pl/tp et engins spéciaux
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: lot 5 : Fourniture de pièces manuscopic et TP
6️⃣
Numéro de contrat: 22092006
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: lot 06 : Fourniture d'huiles diverses
Nom et adresse du contractant
Nom: autodistribution vad
Adresse postale: 1 Rue de batere
Commune postale: Ceret
Code postal: 66400
Région: Pyrénées-Orientales🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 22092007
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: lot 07 : Fourniture de pièces hydrauliques
Nom et adresse du contractant
Nom: comptoir industriel regional
Adresse postale: 3 Rue Claude Berthollet
Commune postale: Castres
Code postal: 81100
Région: Tarn🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
“marche Multi attributaire :Lot 01 : Pièces neuves toutes marques pour véhicules légers et utilitaires : 3 opérateurs : alliance auto...”
marche Multi attributaire :Lot 01 : Pièces neuves toutes marques pour véhicules légers et utilitaires : 3 opérateurs : alliance auto industrie,autodistribution vad,reflex pieces auto conclu pour un montant maximum annuel de 60 000,00 euro(s) (H.T.). Réparti entre les 3 titulaires du marché.Lot 02 : Pièces neuves toutes marques pour véhicules poids lourds : 1 opérateur : aude poids Lourds,Conclu pour un montant maximum annuel de 20 000,00 euro(s) (H.T.). Lot 03 : Pièces d'occasion pour vl/vu, pl/tp : 2 opérateurs :alliance auto industrie, reflex pieces auto, conclu pour un montant maximum annuel de 15 000,00 euro(s) (H.T.). Réparti entre les 2 titulaires du marché.Lot 06 : Fourniture d'huiles diverse : 2 opérateurs : autodistribution vad, york sas conclu pour un montant minimum annuel de 3 000,00 euro(s) (H.T.). Et un montant maximum annuel de 10 000,00 euro(s) (H.T.). Réparti entre les 2 titulaires du marchélot 07 : Fourniture de pièces hydrauliques : 1 opérateur : comptoir industrielregional, conclu pour un montant maximum annuel de 5 000,00 euro(s) (H.T.). Le présent accord-cadre est conclu à compter du 01 Janvier 2023 jusqu'au 31 décembre 2023. Il pourra être reconduit tacitement, sauf dénonciation expresse, sur l'exercices 2024, sans que ce terme ne puisse excéder le 31 décembre 2024.Le marché est consultable sur demande à l'adresse suivante : marches@mairie-carcassonne.fr
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Source: OJS 2022/S 244-703998 (2022-12-14)