fourniture de pièces détachées d'origine pour tous les véhicules du Département du Gard.(F)

Conseil départemental du Gard

accord-Cadre mono-attributaire avec maximum exécuté par l'émission de bons de commande.Le Département du Gard possède environ 988 véhicules et engins divers pour assurer les déplacements des agents ainsi que l'entretien des bâtiments, propriétés et routes départementales. Ils sont entretenus dans ses 4 ateliers mécaniques.Sur ces 988 matériels, nous pouvons retenir 130 véhicules poids lourds, 250 véhicules utilitaires et 300 véhicules légers, répartis sur 7 marques différentes. La fourniture de chaque pièce détachée devra pouvoir s'effectuer en pièces de rechange d'origine

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-02-10. L'appel d'offres a été publié le 2022-01-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil départemental du Gard

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Gard

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-01-10	Avis de marché
2022-05-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: 21sgd03
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil départemental du Gard
Adresse postale: rue Guillemette
Code postal: 30044
Commune postale: Nimes
Contact
Adresse Internet: https://gard.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 466767676 📞
URL des documents: https://marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-10 📅
Date limite de soumission: 2022-02-10 📅
Date de publication: 2022-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 010-017894
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires

le montant des prestations pour la période initiale du lot no1 - pièces détachées d'origine véhicules poids lourds de marque Renault et de ses filiales est défini(e) comme suit : 85 000.00 euro(s) (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: pièces détachées d'origine véhicules poids lourds de marque Renault et de ses filiales
Numéro du lot: 1
Brève description:

la marque Renault est très représentée dans la flotte du Département du Gard, avec 458 véhicules Renault dont 78 poids lourds. La marque Thomas Constructeur est spécialisée dans les engins roulants spécifiques, et transforme des poids lourds sortis d'usine pour cela. Tous les véhicules de la marque Thomas Constructeur du Département sont des poids lourds Renault transformés. Voilà pourquoi cette marque est affiliée à Renault dans cet accord cadre

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions suivantes : L'Accord-Cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: pièces détachées d'origine véhicules poids lourds de marque Mercedes et de ses filiales
Numéro du lot: 2
Brève description: le parc de véhicules Mercedes est de 11 engins au Département du Gard
Informations complémentaires:

le montant des prestations pour la période initiale du lot no2 - pièces détachées d'origine véhicules poids lourds de marque Mercedes et de ses filiales est défini(e) comme suit : 35 000.00 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: pièces détachées d'origine véhicules utilitaires et légers de marque Renault et de ses filiales
Numéro du lot: 3
Brève description:

la marque Renault ainsi que sa filiale Dacia sont représentées dans la flotte du Département par près de 386 véhicules utilitaires et légers

Informations complémentaires:

le montant des prestations pour la période initiale du lot no3 - pièces détachées d'origine véhicules utilitaires et légers de marque Renault et de ses filiales est défini(e) comme suit : 135 000.00 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: pièces détachées d'origine véhicules utilitaires et légers des marques Peugeot et Citroen
Numéro du lot: 4
Brève description:

le groupe Psa est très présent dans le parc de véhicules du Département du Gard avec 55 matériels de la marque Peugeot et 29 de la marque Citroen

Informations complémentaires:

le montant des prestations pour la période initiale du lot no4 - pièces détachées d'origine véhicules utilitaires et légers des marques Peugeot et Citroen est défini(e) comme suit : 25 000.00 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: pièces détachées d'origine véhicules utilitaires et légers de marque Ford
Numéro du lot: 5
Brève description:

nous comptons 14 véhicules de la marque Ford dans la flotte de véhicules du Département du Gard

Informations complémentaires:

le montant des prestations pour la période initiale du lot no5 - pièces détachées d'origine véhicules utilitaires et légers de marque Ford est défini(e) comme suit : 8 500.00 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: pièces détachées d'origine véhicules poids lourds, utilitaires et légers de toute autres marques
Numéro du lot: 6
Brève description:

enfin, le Département du Gard possède une dizaine de véhicules, poids lourds, utilitaires et légers de marques différentes aux lots pré cités. Nous pouvons compter Iveco, Toyota et Opel entre autres

Informations complémentaires:

le montant des prestations pour la période initiale du lot no6 - pièces détachées d'origine véhicules poids lourds, utilitaires et légers de toute autres marques est défini(e) comme suit : 8 500.00 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: pièces détachées d'origine courantes et accessoires divers pour tous les véhicules poids lourds
Numéro du lot: 7
Brève description:

pièces détachées d'origine courantes et accessoires divers pour tous les véhicules poids lourds

Informations complémentaires:

le montant des prestations pour la période initiale du lot no7 - pièces détachées d'origine courantes et accessoires divers pour tous les véhicules poids lourds est défini(e) comme suit : 292 000.00 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: pièces détachées d'origine courantes et accessoires divers pour tous les véhicules utilitaires et légers
Numéro du lot: 8
Brève description:

pièces détachées d'origine courantes et accessoires divers pour tous les véhicules utilitaires et légers

Informations complémentaires:

le montant des prestations pour la période initiale du lot no8 - pièces détachées d'origine courantes et accessoires divers pour tous les véhicules utilitaires et légers est défini(e) comme suit : 142 000.00 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: pièces équipementiers véhicules poids lourds de marque Renault et ses filiales dont Thomas Constructeur
Numéro du lot: 9
Brève description:

pièces équipementiers véhicules poids lourds de marque Renault et ses filiales dont Thomas Constructeur

Informations complémentaires:

le montant des prestations pour la période initiale du lot no9 - pièces équipementiers véhicules poids lourds de marque Renault et ses filiales dont Thomas Constructeur est défini(e) comme suit : 35 000.00 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: pièces équipementiers véhicules poids lourds de marque Mercedes et ses filiales
Numéro du lot: 10
Brève description: pièces équipementiers véhicules poids lourds de marque Mercedes et ses filiales
Informations complémentaires:

le montant des prestations pour la période initiale du lot no10 - pièces équipementiers véhicules poids lourds de marque Mercedes et ses filiales est défini(e) comme suit : 50 000.00 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: pièces équipementiers véhicules utilitaires et légers de marque Renault et ses filiales dont Datia
Numéro du lot: 11
Brève description:

pièces équipementiers véhicules utilitaires et légers de marque Renault et ses filiales dont Datia

Informations complémentaires:

le montant des prestations pour la période initiale du lot no11 - pièces équipementiers véhicules utilitaires et légers de marque Renault et ses filiales dont Datia est défini(e) comme suit : 50 000.00 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: pièces équipementiers véhicules utilitaires et légers de marque Peugeot et Citroen
Numéro du lot: 12
Brève description:

pièces équipementiers véhicules utilitaires et légers de marque Peugeot et Citroen

Informations complémentaires:

le montant des prestations pour la période initiale du lot no12 - pièces équipementiers véhicules utilitaires et légers de marque Peugeot et Citroen est défini(e) comme suit : 8 500.00 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: pièces équipementiers véhicules utilitaires et légers de marque Ford
Numéro du lot: 13
Brève description: pièces équipementiers véhicules utilitaires et légers de marque Ford
Informations complémentaires:

le montant des prestations pour la période initiale du lot no13 - pièces équipementiers véhicules utilitaires et légers de marque Ford est défini(e) comme suit :4 500.00 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: pièces équipementiers pour tous véhicules poids lourds, utilitaires et légers de toutes autres marques
Numéro du lot: 14
Brève description:

pièces équipementiers pour tous véhicules poids lourds, utilitaires et légers de toutes autres marques

Informations complémentaires:

le montant des prestations pour la période initiale du lot no14 - pièces équipementiers pour tous véhicules poids lourds, utilitaires et légers de toutes autres marques est défini(e) comme suit : 4 500.00 euro(s) (H.T.).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L 2141-7 à L2141-11 du Code de la Commande Publique et qu'il est en règle au regard des articles L5212-1 à L5212-11 du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants (Dc1)Les documents relatifs à la déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (Dc2)

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires des services faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Le projet sera financé sur les fonds propres du Conseil Départemental du Gard

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-02-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22300001900073
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations.Une nouvelle consultation sera engagée avant la fin de la durée maximale de l'accord cadre ou si le Département décide de ne pas reconduire le marché

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://marches-publics.info -Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. Aucun autre mode de transmission n'est autorisé.Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.L'acheteur impose l'utilisation d'une signature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié.Lieu(x) d'exécution :Sur tout le territoire du Département, il existe 4 sites où les pièces peuvent être livrées :- atelier de Nîmes, 15 rue sainte Félicité, 30000 Nîmes ;- atelier de Nîmes, 81 ancienne route d'avignon 30022 Nîmes ;- atelier d'alès, zone industrielle Lacoste Lavabreille, 30520 Saint Martin de Valgalgues.- Atelier du Vigan, à Bagatelle, 580 route Elze, 30120 Le Vigan

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, Cs 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 010-017894 (2022-01-10)

Avis d'attribution de marché (2022-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 486568.47 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-13 📅
Date de publication: 2022-05-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 096-265039
Se réfère à l'avis: 2022/S 010-017894
Numéro JO-S: 96

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-03-21 📅
Nom: nimes V.I
Adresse postale: 1020 avenue Joliot Curie Bp 08 Zi St Cesaire
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30900
Pays: France 🇫🇷
Gard 🏙️
Valeur totale du marché: 37133.77 EUR 💰
16499.15 EUR 💰
82364.98 EUR 💰
15948.70 EUR 💰
7764.93 EUR 💰
Nom: sarl Sodifi
Adresse postale: 292 Route De Rouquairol
Valeur totale du marché: 5250.92 EUR 💰
52440.28 EUR 💰
Nom: spca
Adresse postale: 1 avenue carnot
Code postal: 30000
Valeur totale du marché: 121158.50 EUR 💰
36791.55 EUR 💰
75874.81 EUR 💰
11039.60 EUR 💰
4816.57 EUR 💰
2985.56 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires

l'Accord-Cadre est conclu sans montant minimum avec un montant maximum Ht : Lot1 : 85000 euro(s) ; Lot2 : 35000 euro(s) ; Lot3:135000 euro(s) ;Lot4:25000 euro(s) ;Lot5:8500 euro(s) ;Lot6:8500 euro(s) ;Lot7:292000 euro(s) ;Lot8:142000 euro(s) ;Lot9:35000 euro(s) ;Lot10:50000 euro(s) ;Lot11:50000 euro(s) ;Lot12:8500 euro(s) ;Lot13:4500 euro(s) ;Lot14:4500 euro(s) pour un montant total de : 3 534 000,00 euro(s) Ht avec 3 reconductions sur une durée totale de 4 ans

Source: OJS 2022/S 096-265039 (2022-05-13)

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