accord-Cadre mono-attributaire avec maximum exécuté par l'émission de bons de commande.Le Département du Gard possède environ 988 véhicules et engins divers pour assurer les déplacements des agents ainsi que l'entretien des bâtiments, propriétés et routes départementales. Ils sont entretenus dans ses 4 ateliers mécaniques.Sur ces 988 matériels, nous pouvons retenir 130 véhicules poids lourds, 250 véhicules utilitaires et 300 véhicules légers, répartis sur 7 marques différentes. La fourniture de chaque pièce détachée devra pouvoir s'effectuer en pièces de rechange d'origine
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-02-10.
L'appel d'offres a été publié le 2022-01-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pièces détachées d'origine pour tous les véhicules du Département du Gard.(F)
21sgd03”
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Brève description:
“accord-Cadre mono-attributaire avec maximum exécuté par l'émission de bons de commande.Le Département du Gard possède environ 988 véhicules et engins divers...”
Brève description
accord-Cadre mono-attributaire avec maximum exécuté par l'émission de bons de commande.Le Département du Gard possède environ 988 véhicules et engins divers pour assurer les déplacements des agents ainsi que l'entretien des bâtiments, propriétés et routes départementales. Ils sont entretenus dans ses 4 ateliers mécaniques.Sur ces 988 matériels, nous pouvons retenir 130 véhicules poids lourds, 250 véhicules utilitaires et 300 véhicules légers, répartis sur 7 marques différentes. La fourniture de chaque pièce détachée devra pouvoir s'effectuer en pièces de rechange d'origine
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“pièces détachées d'origine véhicules poids lourds de marque Renault et de ses filiales” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Description du marché:
“la marque Renault est très représentée dans la flotte du Département du Gard, avec 458 véhicules Renault dont 78 poids lourds. La marque Thomas Constructeur...”
Description du marché
la marque Renault est très représentée dans la flotte du Département du Gard, avec 458 véhicules Renault dont 78 poids lourds. La marque Thomas Constructeur est spécialisée dans les engins roulants spécifiques, et transforme des poids lourds sortis d'usine pour cela. Tous les véhicules de la marque Thomas Constructeur du Département sont des poids lourds Renault transformés. Voilà pourquoi cette marque est affiliée à Renault dans cet accord cadre
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions suivantes : L'Accord-Cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de...”
Description des renouvellements
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions suivantes : L'Accord-Cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
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Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale du lot no1 - pièces détachées d'origine véhicules poids lourds de marque Renault et de ses filiales est...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la période initiale du lot no1 - pièces détachées d'origine véhicules poids lourds de marque Renault et de ses filiales est défini(e) comme suit : 85 000.00 euro(s) (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“pièces détachées d'origine véhicules poids lourds de marque Mercedes et de ses filiales” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: le parc de véhicules Mercedes est de 11 engins au Département du Gard
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale du lot no2 - pièces détachées d'origine véhicules poids lourds de marque Mercedes et de ses filiales est...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la période initiale du lot no2 - pièces détachées d'origine véhicules poids lourds de marque Mercedes et de ses filiales est défini(e) comme suit : 35 000.00 euro(s) (H.T.).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“pièces détachées d'origine véhicules utilitaires et légers de marque Renault et de ses filiales” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“la marque Renault ainsi que sa filiale Dacia sont représentées dans la flotte du Département par près de 386 véhicules utilitaires et légers”
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale du lot no3 - pièces détachées d'origine véhicules utilitaires et légers de marque Renault et de ses...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la période initiale du lot no3 - pièces détachées d'origine véhicules utilitaires et légers de marque Renault et de ses filiales est défini(e) comme suit : 135 000.00 euro(s) (H.T.).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“pièces détachées d'origine véhicules utilitaires et légers des marques Peugeot et Citroen” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“le groupe Psa est très présent dans le parc de véhicules du Département du Gard avec 55 matériels de la marque Peugeot et 29 de la marque Citroen”
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale du lot no4 - pièces détachées d'origine véhicules utilitaires et légers des marques Peugeot et Citroen...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la période initiale du lot no4 - pièces détachées d'origine véhicules utilitaires et légers des marques Peugeot et Citroen est défini(e) comme suit : 25 000.00 euro(s) (H.T.).
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées d'origine véhicules utilitaires et légers de marque Ford
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“nous comptons 14 véhicules de la marque Ford dans la flotte de véhicules du Département du Gard”
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale du lot no5 - pièces détachées d'origine véhicules utilitaires et légers de marque Ford est défini(e)...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la période initiale du lot no5 - pièces détachées d'origine véhicules utilitaires et légers de marque Ford est défini(e) comme suit : 8 500.00 euro(s) (H.T.).
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“pièces détachées d'origine véhicules poids lourds, utilitaires et légers de toute autres marques” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“enfin, le Département du Gard possède une dizaine de véhicules, poids lourds, utilitaires et légers de marques différentes aux lots pré cités. Nous pouvons...”
Description du marché
enfin, le Département du Gard possède une dizaine de véhicules, poids lourds, utilitaires et légers de marques différentes aux lots pré cités. Nous pouvons compter Iveco, Toyota et Opel entre autres
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Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale du lot no6 - pièces détachées d'origine véhicules poids lourds, utilitaires et légers de toute autres...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la période initiale du lot no6 - pièces détachées d'origine véhicules poids lourds, utilitaires et légers de toute autres marques est défini(e) comme suit : 8 500.00 euro(s) (H.T.).
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“pièces détachées d'origine courantes et accessoires divers pour tous les véhicules poids lourds” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“pièces détachées d'origine courantes et accessoires divers pour tous les véhicules poids lourds”
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale du lot no7 - pièces détachées d'origine courantes et accessoires divers pour tous les véhicules poids...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la période initiale du lot no7 - pièces détachées d'origine courantes et accessoires divers pour tous les véhicules poids lourds est défini(e) comme suit : 292 000.00 euro(s) (H.T.).
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“pièces détachées d'origine courantes et accessoires divers pour tous les véhicules utilitaires et légers” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“pièces détachées d'origine courantes et accessoires divers pour tous les véhicules utilitaires et légers”
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale du lot no8 - pièces détachées d'origine courantes et accessoires divers pour tous les véhicules...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la période initiale du lot no8 - pièces détachées d'origine courantes et accessoires divers pour tous les véhicules utilitaires et légers est défini(e) comme suit : 142 000.00 euro(s) (H.T.).
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“pièces équipementiers véhicules poids lourds de marque Renault et ses filiales dont Thomas Constructeur” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“pièces équipementiers véhicules poids lourds de marque Renault et ses filiales dont Thomas Constructeur”
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale du lot no9 - pièces équipementiers véhicules poids lourds de marque Renault et ses filiales dont Thomas...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la période initiale du lot no9 - pièces équipementiers véhicules poids lourds de marque Renault et ses filiales dont Thomas Constructeur est défini(e) comme suit : 35 000.00 euro(s) (H.T.).
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces équipementiers véhicules poids lourds de marque Mercedes et ses filiales
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: pièces équipementiers véhicules poids lourds de marque Mercedes et ses filiales
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale du lot no10 - pièces équipementiers véhicules poids lourds de marque Mercedes et ses filiales est...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la période initiale du lot no10 - pièces équipementiers véhicules poids lourds de marque Mercedes et ses filiales est défini(e) comme suit : 50 000.00 euro(s) (H.T.).
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“pièces équipementiers véhicules utilitaires et légers de marque Renault et ses filiales dont Datia” Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“pièces équipementiers véhicules utilitaires et légers de marque Renault et ses filiales dont Datia”
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale du lot no11 - pièces équipementiers véhicules utilitaires et légers de marque Renault et ses filiales...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la période initiale du lot no11 - pièces équipementiers véhicules utilitaires et légers de marque Renault et ses filiales dont Datia est défini(e) comme suit : 50 000.00 euro(s) (H.T.).
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“pièces équipementiers véhicules utilitaires et légers de marque Peugeot et Citroen” Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“pièces équipementiers véhicules utilitaires et légers de marque Peugeot et Citroen”
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale du lot no12 - pièces équipementiers véhicules utilitaires et légers de marque Peugeot et Citroen est...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la période initiale du lot no12 - pièces équipementiers véhicules utilitaires et légers de marque Peugeot et Citroen est défini(e) comme suit : 8 500.00 euro(s) (H.T.).
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces équipementiers véhicules utilitaires et légers de marque Ford
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: pièces équipementiers véhicules utilitaires et légers de marque Ford
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale du lot no13 - pièces équipementiers véhicules utilitaires et légers de marque Ford est défini(e) comme...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la période initiale du lot no13 - pièces équipementiers véhicules utilitaires et légers de marque Ford est défini(e) comme suit :4 500.00 euro(s) (H.T.).
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“pièces équipementiers pour tous véhicules poids lourds, utilitaires et légers de toutes autres marques” Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“pièces équipementiers pour tous véhicules poids lourds, utilitaires et légers de toutes autres marques”
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale du lot no14 - pièces équipementiers pour tous véhicules poids lourds, utilitaires et légers de toutes...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la période initiale du lot no14 - pièces équipementiers pour tous véhicules poids lourds, utilitaires et légers de toutes autres marques est défini(e) comme suit : 4 500.00 euro(s) (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L 2141-7 à L2141-11 du Code...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L 2141-7 à L2141-11 du Code de la Commande Publique et qu'il est en règle au regard des articles L5212-1 à L5212-11 du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants (Dc1)Les documents relatifs à la déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (Dc2)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires des services faisant l'objet du marché public, portant sur les...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires des services faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Le projet sera financé sur les fonds propres du Conseil Départemental du Gard
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-02-10
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-02-14
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations.Une nouvelle consultation sera engagée avant la fin de la durée...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations.Une nouvelle consultation sera engagée avant la fin de la durée maximale de l'accord cadre ou si le Département décide de ne pas reconduire le marché
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://marches-publics.info -Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. Aucun autre mode de transmission n'est autorisé.Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.L'acheteur impose l'utilisation d'une signature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié.Lieu(x) d'exécution :Sur tout le territoire du Département, il existe 4 sites où les pièces peuvent être livrées :- atelier de Nîmes, 15 rue sainte Félicité, 30000 Nîmes ;- atelier de Nîmes, 81 ancienne route d'avignon 30022 Nîmes ;- atelier d'alès, zone industrielle Lacoste Lavabreille, 30520 Saint Martin de Valgalgues.- Atelier du Vigan, à Bagatelle, 580 route Elze, 30120 Le Vigan
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, Cs 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, Cs 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠
Source: OJS 2022/S 010-017894 (2022-01-10)
Avis d'attribution de marché (2022-05-13) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info🌏
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 486568.47 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 010-017894
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 42068
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“pièces détachées d'origine véhicules poids lourds de marque Renault et de ses filiales”
Date de conclusion du contrat: 2022-03-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: nimes V.I
Adresse postale: 1020 avenue Joliot Curie Bp 08 Zi St Cesaire
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30900
Pays: France 🇫🇷
Région: Gard🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 37133.77 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 42069
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“pièces détachées d'origine véhicules poids lourds de marque Mercedes et de ses filiales” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16499.15 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 42070
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“pièces détachées d'origine véhicules utilitaires et légers de marque Renault et de ses filiales” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 82364.98 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 42071
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“pièces détachées d'origine véhicules utilitaires et légers des marques Peugeot et Citroen” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15948.70 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 42072
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: pièces détachées d'origine véhicules utilitaires et légers de marque Ford
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7764.93 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 42073
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“pièces détachées d'origine véhicules poids lourds, utilitaires et légers de toute autres marques” Nom et adresse du contractant
Nom: sarl Sodifi
Adresse postale: 292 Route De Rouquairol
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5250.92 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 42074
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“pièces détachées d'origine courantes et accessoires divers pour tous les véhicules poids lourds” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 52440.28 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 42075
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“pièces détachées d'origine courantes et accessoires divers pour tous les véhicules utilitaires et légers” Nom et adresse du contractant
Nom: spca
Adresse postale: 1 avenue carnot
Code postal: 30000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 121158.50 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 42076
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“pièces équipementiers véhicules poids lourds de marque Renault et ses filiales dont Thomas Constructeur” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 36791.55 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 42077
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: pièces équipementiers véhicules poids lourds de marque Mercedes et ses filiales
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16499.15 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 42078
Numéro d'identification du lot: 11
Titre:
“pièces équipementiers véhicules utilitaires et légers de marque Renault et ses filiales dont Datia” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 75874.81 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 42079
Numéro d'identification du lot: 12
Titre:
“pièces équipementiers véhicules utilitaires et légers de marque Peugeot et Citroen” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11039.60 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 42080
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: pièces équipementiers véhicules utilitaires et légers de marque Ford
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4816.57 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 42081
Numéro d'identification du lot: 14
Titre:
“pièces équipementiers pour tous véhicules poids lourds, utilitaires et légers de toutes autres marques” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2985.56 💰
“l'Accord-Cadre est conclu sans montant minimum avec un montant maximum Ht : Lot1 : 85000 euro(s) ; Lot2 : 35000 euro(s) ; Lot3:135000 euro(s) ;Lot4:25000...”
l'Accord-Cadre est conclu sans montant minimum avec un montant maximum Ht : Lot1 : 85000 euro(s) ; Lot2 : 35000 euro(s) ; Lot3:135000 euro(s) ;Lot4:25000 euro(s) ;Lot5:8500 euro(s) ;Lot6:8500 euro(s) ;Lot7:292000 euro(s) ;Lot8:142000 euro(s) ;Lot9:35000 euro(s) ;Lot10:50000 euro(s) ;Lot11:50000 euro(s) ;Lot12:8500 euro(s) ;Lot13:4500 euro(s) ;Lot14:4500 euro(s) pour un montant total de : 3 534 000,00 euro(s) Ht avec 3 reconductions sur une durée totale de 4 ans
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Source: OJS 2022/S 096-265039 (2022-05-13)