l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.La présente consultation concerne la fourniture de pièces détachées d'origine nécessaires à la réparation des véhicules et matériels roulants dont le service Loire-Atlantique Matériels et Travaux (Lamt) a la charge d'entretien
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-05-16.
L'appel d'offres a été publié le 2022-04-15.
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de pièces détachées d'origine
L587pa
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.La présente consultation concerne la...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.La présente consultation concerne la fourniture de pièces détachées d'origine nécessaires à la réparation des véhicules et matériels roulants dont le service Loire-Atlantique Matériels et Travaux (Lamt) a la charge d'entretien
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 13
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: la candidat qui a la meilleure note est titulaire
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées d'origine pour Vl et utilitaires de marque Renault
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: loire-Atlantique Matériels et Travaux 2 rue du Tisserand 44816 - saint-Herblain
Description du marché: pièces détachées d'origine pour Vl et utilitaires de marque Renault
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Sc Valeur technique Descriptif du processus magasin livraison
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Sc Valeur technique Descriptif du processus commercial proposé et délais
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 70
Durée de l'accord
Date de début: 2022-08-01 📅
Date de fin: 2026-07-31 📅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées d'origine pour Vl et utilitaires de marque Peugeot et Citroën
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: pièces détachées d'origine pour Vl et utilitaires de marque Peugeot et Citroën
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées d'origine pour poids-lourds de marque Renault Truck
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: pièces détachées d'origine pour poids-lourds de marque Renault Truck
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées d'origine pour poids-lourds de marque Iveco
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: pièces détachées d'origine pour poids-lourds de marque Iveco
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées d'origine pour poids-lourds de marque Mercdes
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: pièces détachées d'origine pour poids-lourds de marque Mercdes
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées d'origine pour poids-lourds de marque Volvo
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: pièces détachées d'origine pour poids-lourds de marque Volvo
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées d'origine pour tracteurs de marque Claas
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces pour machines agricoles📦
Description du marché: pièces détachées d'origine pour tracteurs de marque Claas
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées d'origine pour tracteurs de marque Massey Ferguson
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: pièces détachées d'origine pour tracteurs de marque Massey Ferguson
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées d'origine pour engin Tp de marque Komatsu
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché: pièces détachées d'origine pour engin Tp de marque Komatsu
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées d'origine pour engins de marque Tremme
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: pièces détachées d'origine pour engins de marque Tremme
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées d'origine pour poids lourds de marque Man
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: pièces détachées d'origine pour poids lourds de marque Man
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées d'origine pour balayeuses de marque Labor Hako
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: pièces détachées d'origine pour balayeuses de marque Labor Hako
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“pièces détachées d'origine pour nacelle, chariots élévateurs et chariot élévateur telescopique” Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“pièces détachées d'origine pour nacelle, chariots élévateurs et chariot élévateur telescopique”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-05-16
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-05-17
09:00 📅
“pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur http://marches.loire-atlantique.fr -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un...”
pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur http://marches.loire-atlantique.fr -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.L'acheteur préconise l'utilisation d'une signature électronique au format Pades.Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité de règlement amiable
Adresse postale: 22 Mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 077-209668 (2022-04-15)