Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pièces, accessoires électriques et filtration pour véhicules et engins
20DIR020”
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Brève description:
“fourniture de pièces, accessoires électriques et filtration pour les véhicules et engins”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 400 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de batteries, piles et chargeurs - bas-Rhin
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Batteries📦
Lieu d'exécution: Alsace🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: alsace
Description du marché: fourniture de batteries, piles et chargeurs - bas-Rhin
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 352 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: reconduction tacite annuelle x3
Informations complémentaires:
“lot 01 - fourniture de batteries, piles et chargeurs - bas-Rhin : Accord-Cadre à bons de commande sans minimum mais avec un maximum annuel 88 000,00 euro(s) (H.T.).”
Informations complémentaires
lot 01 - fourniture de batteries, piles et chargeurs - bas-Rhin : Accord-Cadre à bons de commande sans minimum mais avec un maximum annuel 88 000,00 euro(s) (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture d-alternateurs et démarreurs - bas-Rhin
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Alternateurs📦
Description du marché: fourniture d'alternateurs et démarreurs - bas-Rhin
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 84 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“lot 02 - fourniture d-alternateurs et démarreurs - bas-Rhin - accord-Cadre à bons de commande sans minimum mais avec un maximum annuel de 21 000,00 euro(s) (H.T.).”
Informations complémentaires
lot 02 - fourniture d-alternateurs et démarreurs - bas-Rhin - accord-Cadre à bons de commande sans minimum mais avec un maximum annuel de 21 000,00 euro(s) (H.T.).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de consommables électriques d-ateliers - bas-Rhin
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Accessoires électriques📦
Description du marché: fourniture de consommables électriques d'ateliers - bas-Rhin
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 228 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“lot 03 - fourniture de consommables électriques d-ateliers - bas-Rhin : Accord-Cadre à bons de commande sans minimum mais avec un maximum annuel de 57000,00...”
Informations complémentaires
lot 03 - fourniture de consommables électriques d-ateliers - bas-Rhin : Accord-Cadre à bons de commande sans minimum mais avec un maximum annuel de 57000,00 euro(s) (H.T.).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: filtration pour véhicules et engins - bas-Rhin
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Filtres à huile, filtres à essence et filtres à air📦
Description du marché: filtration pour véhicules et engins - bas-Rhin
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 152 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“lot 04 - filtration pour véhicules et engins - bas-Rhin -Accord-Cadre à bons de commande sans minimum mais avec un maximum annuel de 38 000,00 euro(s) (H.T.).”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'ampoules-feux-optiques et balais d-essuie-glace
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Ampoules📦
Description du marché: fourniture d'ampoules-feux-optiques et balais d'essuie-glace - bas-Rhin
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“lot 05 - fourniture d'ampoules-feux-optiques et balais d-essuie-glace -Accord-Cadre à bons de commande sans minimum mais avec un maximum annuel de 40 000,00...”
Informations complémentaires
lot 05 - fourniture d'ampoules-feux-optiques et balais d-essuie-glace -Accord-Cadre à bons de commande sans minimum mais avec un maximum annuel de 40 000,00 euro(s) (H.T.).
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériels & accessoires signalisation lumineuse - bas-Rhin
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Produits/services supplémentaires: Panneaux de signalisation lumineux📦
Description du marché: matériels & accessoires signalisation lumineuse - bas-Rhin
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 46 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“lot 06 - matériels & accessoires signalisation lumineuse - bas-Rhin -Accord-Cadre à bons de commande sans minimum avec un maximum annuel de 11 500,00 euro(s) (H.T.).”
Informations complémentaires
lot 06 - matériels & accessoires signalisation lumineuse - bas-Rhin -Accord-Cadre à bons de commande sans minimum avec un maximum annuel de 11 500,00 euro(s) (H.T.).
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de batteries, piles et chargeurs - haut-Rhin
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché: fourniture de batteries, piles et chargeurs - haut-Rhin
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“lot 07 - fourniture de batteries, piles et chargeurs - haut-Rhin - Accord-Cadre à bons de commande sans minimum mais avec maximum annuel de 20 000,00 euro(s) (H.T.).”
Informations complémentaires
lot 07 - fourniture de batteries, piles et chargeurs - haut-Rhin - Accord-Cadre à bons de commande sans minimum mais avec maximum annuel de 20 000,00 euro(s) (H.T.).
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture d-alternateurs et démarreurs - haut-Rhin
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: fourniture d-alternateurs et démarreurs - haut-Rhin
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“lot 08 - fourniture d-alternateurs et démarreurs - haut-Rhin -Accord-Cadre à bons de commande sans minimum mais avec un maximum annuel de 3 000,00 euro(s) (H.T.).”
Informations complémentaires
lot 08 - fourniture d-alternateurs et démarreurs - haut-Rhin -Accord-Cadre à bons de commande sans minimum mais avec un maximum annuel de 3 000,00 euro(s) (H.T.).
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture consommables électriques ateliers - haut-Rhin
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Description du marché: fourniture consommables électriques ateliers - haut-Rhin
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“lot 09 - fourniture consommables électriques ateliers - haut-Rhin -Accord-Cadre à bons de commande sans minimum mais avec un maximum annuel de 8 000,00...”
Informations complémentaires
lot 09 - fourniture consommables électriques ateliers - haut-Rhin -Accord-Cadre à bons de commande sans minimum mais avec un maximum annuel de 8 000,00 euro(s) (H.T.).
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: filtration pour véhicules et engins - haut-Rhin
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: filtration pour véhicules et engins - haut-Rhin
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 104 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“lot 10 - filtration pour véhicules et engins - haut-Rhin -Accord-Cadre à bons de commande sans minimum mais avec un maximum annuel de 26 000,00 euro(s) (H.T.).”
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: essuie- glace / ampoules / feux / optiques - haut-Rhin
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: essuie- glace / ampoules / feux / optiques - haut-Rhin
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 64 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“lot 11 - essuie- glace / ampoules / feux / optiques - haut-Rhin -Accord-Cadre à bons de commande sans minimum mais un maximum annuel de 16 000,00 euro(s) (H.T.).”
Informations complémentaires
lot 11 - essuie- glace / ampoules / feux / optiques - haut-Rhin -Accord-Cadre à bons de commande sans minimum mais un maximum annuel de 16 000,00 euro(s) (H.T.).
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériels, accessoires signalisation lumineuse - haut-Rhin
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: matériels, accessoires signalisation lumineuse - haut-Rhin
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 72 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“lot 12 - matériels, accessoires signalisation lumineuse - haut-Rhin -Accord-Cadre à bons de commande sans minimum mais avec un maximum annuel de 18 000,00...”
Informations complémentaires
lot 12 - matériels, accessoires signalisation lumineuse - haut-Rhin -Accord-Cadre à bons de commande sans minimum mais avec un maximum annuel de 18 000,00 euro(s) (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“dume ou Formulaire Dc1 ou équivalent : Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitantsdume ou Formulaire Dc2 ou équivalent :...”
Liste et brève description des conditions
dume ou Formulaire Dc1 ou équivalent : Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitantsdume ou Formulaire Dc2 ou équivalent : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement Pour le lot : 01dume ou Formulaire Dc1 ou équivalent : Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitantsdume ou Formulaire Dc2 ou équivalent : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-02-28
10:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-02-28
11:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): colmar
“financement sur le budget annuel de la Collectivité Européenne d'alsace en ressources propres” Organe de révision
Nom: tribunal administratif (Ta) de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la paix - bP 51038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 388364466 📠
URL: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité Consultatif Interrégionale du Règlement Amiable des Litiges Préfecture de Meurthe et Moselle”
Adresse postale: 1, rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383342565📞
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-etmoselle.gouv.fr📧
URL: http://meurthe-et-moselle.gouv.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justiceadministrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justiceadministrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, etpouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu auxarticles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (lerecours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, etpouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2022/S 021-051435 (2022-01-26)